POIDS

NXTURE

des pièces-

Titre droit.

Toléranc3 au-dessus et

au-dessous.

Taille

au kiloranime.

Poids droit.

Tolérance au-dessus et

au-dossous.

fr. c.

millièmes.

nombre.

grammes .

millièmes.

millim.

[ 5.00 \ 2.00 ' Argent.^ 1.00 ^ / 0.50 \ \ 0.20 ^

Nickel. . 0.25

Nickel pur*

Bronze.

Cuivre 950 Elain 40 Zinc 10

Cuivre 10 Etaiii 5 Zinc 5

io ;

(<) Minimum de pureté, 0.980.

II. Rôle du commerce dans la fabrication des monnaies. — On a dit que la fabrication des monnaies divisionnaires d'argent, des pièces de nickel et des pièces de bronze, dont la valeur intrinsèque n'e'galepas la valeur nominale, est re'servée à l'État ^ Au contraire, la frappe des monnaies d'or et des pièces de 5 francs en argent est libre, du moins en principe 2. C'est le commerce qui, en cherchant un bénéfice dans des opérations de change, est amené à faire monnayer les matières nécessaires à l'approvisionnement de la circulation et qui maintient ainsi l'équilibre entre la demande et les existences des instruments métalliques du transport des capitaux.

Cette mécanique de la fabrication des monnaies mérite d'être exposée avec quelques détails. Les métaux précieux, on le sait, passent et repassent les frontières sous l'influence de deux causes : la situation de la balance internationale :

1. V. supra, p. 191. Les fabrications ne peuvent dépasser: pour les monnaies divisionnaires d'argent, d'après la dernière convention de l'Union latine, ni le chiffre total de 948.8 minions, ni le chiffre annuel de 35,580,000 francs; pour les pièces de nickel, d'après les lois du 31 mars 1903 et du 31 janvier 1907, 12 millions ; enfin, pour les monnaies de bronze, aux termes de la loi du 24 décembre lOîO, 90 millions.

2. En fait, comme on le verra, le monnayage des pièces de 5 francs est suspendu par les conventions de FUnion latine.

LE SYSTÈME MONÉTAIRE DE LA FRANCE

Vie taux comparatif de 1 escompte à l'intérieur et à l'étranger. Leur prix hausse ou baisse dans les mêmes circonstances, parallèlement au prix du papier court et du papier long. Le synchronisme des mouvements du numéraire, des fluctuations de son prix et de celles des cours des changes a été signalé et expliqué dans la première partie de ce livre. D'autre part, la législation monétaire de la France a suscité une troisième cause d'importation et d'exportation des métaux précieux dont l'action, après avoir renouvelé plusieurs fois la composition de notre stock monétaire, a cessé fort heureusement de s'exercer depuis la mise en vigueur d'une loi du 5 août 1876.

On examinera d'abord les conditions de la fabrication des monnaies à l'époque présente, puis les conséquences qu'entraînait autrefois le jeu du double étalon.

A. Conditions actuelles de la fabrication des monnaies, — Les métaux précieux sont importés sous trois formes : monnaies nationales, monnaies étrangères, lingots.

Les monnaies nationales se présentent les premières. Une baisse relativement faible du change au-dessous de son pair, suffît à les rappeler ; le gold point d'entrée est déterminé par les seuls fr«nis de transport. Les lingots arrivent ensuite ; la baisse du change, pour en provoquer l'importation, doit être égale, non seulement aux frais de transport, mais encore aux frais de monnayage. Les monnaies étrangères sont importées en dernier lieu ; aux frais de leur transport et de leur transformation en monnaies nationales s'ajoutent des pertes sur la valeur nominale, résultant de leur frai ou des réductions de titre que leur fait subir le tarif de la Monnaie ; une forte baisse du change peut seule en amener l'entrée.

Que deviennent ces matières?

Les monnaies nationales — et aussi les monnaies étrangères admises par les caisses publiques — rentrent dans la circulation. Elles servent à acheter des marchandises, en particulier, cette marchandise qui fait l'objet principal des opérations de ceux qui importent les métaux précieux, des banquiers, c'est-àdire le papier de commerce. L'escompte fait le bénéfice de l'importateur.

FABRICATION DKS MONNAIES,

Quant aux lingots et aux monnaies étrangères, leur destination définitive dépendra des circonstances.

Raisonnons sur le cas le plus simple, celui des lingots. Deux hypothèses sont possibles : le métal est au pair ; le métal fait une perte ^

Supposons qu'il s'agisse d'or et que l'or soit au pair. On peut porter le lingot à la Monnaie ; on peut le vendre à la Banque de France (qui achète l'or au pair) ; on peut le mettre en gage à la Banque (qui fait des avances sur les matières d'or et d'argent).

En fait^ depuis vingt ans, la Banque de France fait seule monnayer, parce que c'est à la Banque de France qu'aboutissent toutes les importations d'or. Les banques et autres maisons qui font le commerce des métaux précieux vendent à la Banque les lingots ou les monnaies d'or étrangères qu'elles ont importés, lorsqu'elles ne demandent pas à la Banque une avance sur ces matières ; elles ne les versent plus, comme autrefois, à l'hôtel des monnaies pour les faire transformer en espèces.

Pourquoi l'or est-il vendu à la Banque au lieu d'être versé à la Monnaie ?

La Monnaie et la Banque donnent la môme somme, 3,437 francs, pour 1 kilogramme d'or fin, la Banque achetant l'or au pair. Seulement la Banque paie comptant, tandis que la Monnaie livre à terme. L'échéance des bons de monnaie est de dix jours ^ ; mais le bon n'est remis à l'intéressé qu'après vérification du titre des matières par le laboratoire de l'administration^, ce qui prend quelques jours. Pendant ce laps de dix jours et plus, on perd l'intérêt de son argent.

A la vérité, la négociation du bon de monnaie, qui est endossable, pourrait permettre de retrouver la disposition du capital et de lui donner un emploi productif; le monnayage pourrait encore être préférable à la vente, si le taux du placement était assez élevé.

Ces combinaisons étaient autrefois familières au commerce

1. Si le inétal faisait prime, c'est que le change serait au dessus au pair: il n'y aurait pas d'eutrées, partant pas de question.

2. Décision ministérielle du 27 décembre 1879. 3> Règlement du 31 octobre 1879.

LE SYSTÈME MONÉTAIRE DE LA FRANGE

c>3 métaux précieux. La tradition paraît s'en être perdue pendant la période de demi-chômage des ateliers monétaires, de 4880 à 1894. Les conventions de TUnion latine ayant suspendu la frappe libre du métal blanc et le cours du change ne permettant que de rares importations d'or, il n'a été frappé pour compte particulier, de 1880 à 1885, qu'un petit nombre de pièces de 100 francs (62,000 environ). Si, de 1886 à 1894, en outre de quelques lots de pièces de 100 et de 50 francs et d'un cent de pièces de 10 francs, une certaine somme en pièces de 20 francs a été monnayée (au total 165,642,240 francs), près du tiers de ces pièces (49,312,100 francs) provenaient de la refonte aux frais du Trésor de pièces usées par le frai, le surplus, de versements très exceptionnels : à aucun moment, durant ces neuf années, il ne s'est formé un covirant régulier de fabrication. Les particuliers n'avaient que de rares occasions de faire monnayer; l'intermittence de leurs apports aurait fait obstacle à une organisation normale du travail monétaire permettant de livrer les espèces dans des délais assez brefs pour que les pertes d'intérêts ne fussent pas trop diflîciles à récupérer. Dans de telles circonstances, il était fort naturel que l'or fût porté à la Banque. L'habitude une fois prise, on ne s'en est pas départi quand les circonstances ont changé.

On a dit que la Banque achète l'or au pair. A certaines époques, elle a prélevé sur l'achat une commission. C'est ce qu'elle a fait notamment durant plusieurs années à partir de 1877, en vue de restreindre les occasions d'émettre des billets ^ ; tout en achetant l'or au pair, elle retenait 1 p. 7oo sur le ,prix. Cette réduction effective dans le prix des lingots pouvait pousser au monnayage. Mais elle rendait moins facile l'importation de l'or étranger, en élevant le point de sortie" vers la France pour le cas où le métal ne serait pas dirigé sur la Monnaie. Ainsi Tor allemand ne pouvait plus être expédié à Paris, sauf pour être monnayé, que si le change montait h 81.475 (au lieu de 81 .40 ou môme de 81.375) ; aussi l'envoyait-on de préférence à Bruxelles, en bénéficiant d'ailleurs d'une économie dans les

1. Économiste français du 24 février 1877. Cf. Lefèvre, Le change et la banque^ p. 110.