LA LETTUE DE CHANGE ET LE BILLET A ORDRE

qui fréquentaient les grandes réunions de Lyon, de Beaucaire, etc., avaient pris Thabitude de tirer leurs lettres de change payables en foire. Cette modalité de paiennent est encore prévue et réglementée par les articles 129 et 433 du Code de commerce. C'est aujourd'hui un pur anachronisme : les paiements en foire ont disparu avec les foires elles-mêmes. Ils avaient autrefois une grande importance. Pothier en parle dans son Traité du contrat de change, a Par exemple, écrivait~il, il y a à Lyon quatre temps solennels de foire, qu'on appelle vulgairement les paiements de Lyon, qui sont chacun d'un mois, savoir, celui des Rois, celui de Pâques, celui d'Août et celui de la Toussaint, Les lettres de change payables à ces temps de foire ne font mention que du jour de la foire, sans faire mention précise du jour. Suivant un règlement du 2 juin 1667, rendu pour Lyon, art. les paiements doivent se faire depuis le premier jour jusqu'au sixième inclusivement, et l'on peut commencer dès le septième jour les poursuites faute de paiement. » Les paiements se faisaient par voie de compensation, ce C'est une chose admirable, dit Savary^ de voir la manière avec laquelle les banquiers et négociants de Lyon font les acceptations et les paiements les uns aux autres des lettres de change qui se tirent et se remettent de toutes les places de l'Europe payables dans les paiements (de Lyon) ; car il se paiera quelquefois, en deux ou trois heures de temps, 1 million de livres sans débourser un sol ; cela est assez surprenant à ceux qni ne savent pas comment se font ces paiements... »

Le billet à ordre se distingue surtout de la lettre de change en ce que la personne qui doit en payer le montant n'est autre que le souscripteur lui-même de l'effet. La clause à ordre le rend transmissible par l'endossement, comme la lettre de change. Il peul être payable dans le lieu où il a été souscrit, ou dans un autre lieu. Sa négociabilité le rend propre aux mêmes usages que la lettre de change. En fait, il est beaucoup moins employé que celle-ci dans les relations de place à place.