LES VALEURS MOBILIÈRES
Un exemple souvent cité d'exportation de titres est la vente que la Banque de France fit, en 1846 et 1847, à FEmpereur de Russie, d'une portion de ses rentes sur l'État pour un capital de 50 millions, payable en argent ou en lettres de change sur Paris. Cette opération eut pour efifet d'apaiser la crise monétaire et commerciale qu'avaient provoquée les mauvaises récoltes. <( 11 avait fallu importer une quantité considérable de céréales et les payer en numéraire. Une très forte partie des importations provenant de la Russie méridionale, c'est à ce pays que la France devait une proportion notable de la somme à exporter. Par conséquent, en vendant des renies françaises à l'Empereur, la Banque acquittait de cette manière la dette de la France envers la Russie, et au lieu d'avoir à expédier une portion de son numéraire, ce fut la France qui eut à recevoir un solde métallique de ce pays. Le gouvernement russe acheta et adressa à la Banque toutes les traites sur la France existant à cette époque et provenant surtout des envois de céréales, puis, au printemps de 1847, il expédia en argent le solde de son achat de rentes ^ »
Pendant la guerre de Sécession, les valeurs de Bourse des États-Unis remplirent également la fonction, qui est ordinairement celle des métaux précieux, de solder ce que la lettre de change ne peut compenser. Mais l'opération avait un caractère quelque peu différent. Les Américains envoyèrent à Londres, chez leurs correspondants, des titres de leurs fonds publics, des obligations de leurs chemins de fer, empruntant sur le dépôt de ces titres, pour solder les marchandises dont ils avaient besoin et qu'ils ne pouvaient compenser avec du coton ou de Tor. En 4866, il y avait sur les places européennes 350 millions de dollars d'obligations fédérales, auxquelles s'ajoutaient nombre de fonds des États et d'obligations de chemins de fer
M. Léon Say a également constaté, dans son Rapport sur le payement de V indemnité de guerre^ que de grandes quantités de titres étrangers avaient été exportés par la France de 187 1 à 4873. Il estimait qu'ils avaient même fourni, avec les coupons
1. Goullet, Éludes sur la circulalion monélaire, la banque et le crédit^ Paris, Guillaumin, 1865, p. 339 et 340.
2. Ém. Pereire, déposition dans YEnquéle su?' la circulation monétaire et fiduciaire, 1865, t. I, p. 624.
LA CIRCULATION FIDUCIAIRE
des valeurs étrangères restées en France, la majeure partie du portefeuille de change réuni par le Trésor public, a presque la totalité, à l'exclusion du mouvement des marcliandises, qui s'est balancé pour les trois années, et du mouvement des métaux précieux, qui n'a pas été aussi considérable qu'on pouvait le supposer et qui n'a fourni que peu de chose en dehors des envois directs faits par le Trésor français à l'Allemagne. Les choses se sont passées comme si les 5 milliards avaient été remis à Berlin en titres de rente et comme si les Français avaient envoyé leurs épargnes à Berlin pour racheter ces litres de rente, de même qu'ils les envoyaient auparavant en Italie, aux jÉtats-Unis, en Autriche et en Turquie, pour acheter de la rente italienne, américaine, turque, ou des actions et obligations de chemins de fer autrichiens ».
Ces exemples peuvent donner une idée de Timportance du rôle joué j)ar les litres de Bourse dans le règlement des engagements internationaux. Qu'on ne pense pas, au surplus, que l'exportation de ces valeurs soit un fait accidentel, un moyen extraordinaire de faire face à des difficultés pressantes. Ces opérations sont courantes.
Elles ne se produisent pas seulement sur les titres euxmêmes, mais sur les coupons. Les coupons des obligations des États-Unis, par exemple, qui ne peuvent s'encaisser qu'à New-York, ont un marché régulier à Paris et à Londres et s'y traitent avec une légère dîHerence sur le change à vue. C'est un moyen de remise sur l'Amérique. Les coupons de la dette égyptienne donnent lieu à des transactions analogues entre Paris et Londres : presque tout le change égyptien étant sur Londres, c'est cette place qui achète à Paris les coupons égyptiens, qu'elle remet ensuite à Alexandrie, lorsque le cours du change égyptien descend au-dessous du tarif fixe établi, pour le paiement de la dette, entre la livre sterling et la livre égyptienne.
I 5. — Autres titres.
A côté des titres négociables ou au porteur qui représentent des sommes d'argent, il faut mentionner ceux qui représentent
LA CIRCULATION FIDUCIAIRE
des droits réels sur les marchandises : lettres de voiture et connaissements, récépissés de dépôts dans un magasin général et warrants, ordres de livraison servant aux ventes par filière. Ces titres sont très différents des billets de banque, des chèques, des lettres de change, des titres de Bourse. Ceux-ci représentent des créances de sommes d'argent, ayant une existence juridiqueetune valeur économique propres, etqui sont parfaitement distinctes des encaisses métalliques. Au contraire^ un connaissement, un récépissé de dépôt sont des titres de propriété, dont la valeur se confond avec celle des marchandises transportées ou entreposées. Par eux-mêmes^ ces titres ne sont pas une richesse, même temporairement. Ils ne peuvent donc servir d'intermédiaire dans les échanges comme la monnaie et les titres négociables des créances de sommes d'argent. Ce ne sont pas des instruments de la circulation.
