CHAPITRE V

D'iinc cxicii.siun <|u'oii a voulu nWenimeul domier, eu Auglclerre, au tenue (lu monnaie, en rappliquant au billet de baiii|ue.

La monnaie n’est donc point un signe, c'est un corps, une substance précieuse, en même temps une mesure commune des valeurs et un équivalent. Par conséquent, il faut repousser l’idée qu’ont eue quelques-uns des écrivains et des hommes d’Etat de la Grande-Bretagne d’étendre la qualification de monnaie à une chose qui n’en est que la représentation, comme le billet de banque.

La question de savoir exactement ce que c’est que la monnaie' a été plus agitée en Angleterre que chez nous, dans le couraut de ce siècle. La suspension du remboursement des billets en espèces par la Banque d’.Angleterrc de 1797 à 1821 , en a été l’occasion constamment renaissante pendant celte période de vingt-quatre ans, et les lois successives qu’on a faites alors et depuis, pour régler les conditions d’existence et les attributions de cette grande institution et des autres banques, ont sans cesse donné lieu d’y revenir. Dans ces discussions plusieurs définitions de la monnaie se sont produites, et la plupart ont été plus ou moins vicieuses, parce qu'on était sous le régime du papier-monnaie ou sous l’impression que ce régime avait laissée.

COURS d'économie politique.

Ainsi, dans les débats parlemenlaircs de 1811 sur le célèbre rapport du buîlion committee (1), les ministres et plusieurs personnes des plus considérables, sous l'empire de vives préoccupations politiques, ne craignirent pas d'aflirmer que le billet de banque n’était pas déprécié, alors que l'once d’or, au titre de 2*2 carats, au lieu d’élre cotée, en billets de banque, 3 liv. st. 17 scliellings 10 deniers et demi, ce qui est le tarif légal et l’équivalent monnayé poids pour poids d’une once d’or, se vendait en billets 4 liv. st. 12 schellings et plus. En présence de ce fait qui leur donnait un démenti flagrant, les orateurs ministériels furent forcés de se torturer l’esprit pour trouver une définition de la monnaie qui ne les condamnât pas, et pour la motiver.

De là les formules baroques qui furent imaginées et soutenues par des hommes éminents. Lord Castlereagh, l’un des ministres, dit que la monnaie était un sentiment de la valeur (a sense of value) dans les rapports de l’instrument des échanges avec les productions diverses. M. Bosanquet, un des commerçants les plus considérés de Londres, adopta pour formule qu’il y avait une unité des valeurs, laquelle était l’intérêt à 5 p. 0/0 de 33 liv. st. 6 schellings 8 deniers, intérêt qu’on nommait livre sterling et qui se payait en billets de banque comme monnaie de compte. M. Bosanquet eut pour antagoniste dans cette discussion Ricardo, qui y fit ses premières armes avec un grand éclat. Lord Castlereagh fut combattu surtout par Canning, qui fit pleuvoir ses sarcasmes sur le sentiment de la valeur. Aux yeux des hommes qui raisonnent, la réfutation de la doctrine qui niait la dépréciation des billets de banque par rapport à l’or fut complète. Cependant le parlement y donna entièrement raison en .adoptant une résolution qui restera comme un mémorable exemple du sophisme se plaçant impudemment sur le

(i) Comité des métaux précieux. On soit que ce comité de la chambre des communes, dont le rapporleur était un homme fort éclairé, M. Borner, avait conclu en faveur de la reprise du payement en espèces métalliques par la Banque : le rapport établissait que les billets de la Banque d’Angleterre étaient alors dépréciés, c’est-à-dire qu’ils avaient cours pour une quantité de métaux précieux moindre que celle qui y était portée.

LA MONRAIE, SECTION I, CDAPITRE V. 55

pavois, et des expédients misérables auxquels se prêtent les assemblées politiques, lorsqu'elles sont ou s’imaginent être en face d’une inexorable nécessité (1). Il est resté de cette époque, dans les idées du public anglais, même éclairé, un trouble regrettable au sujet des banques.

Un homme d’Ëtat, qui a contribué plus que personne à restaurer, après lapaixde 1815, le système monétaire de la Grande- Bretagne, sir Robert Peel, a lui-même, à l’occasion de la loi de 1844 sur la Banque, donné l’appui de son imposante autorité à une définition de la monnaie qui y ferait rentrer le billet de banque. Cette déBnition est sortie d’une école de publicistes qui ont, sur les banques, des opinions particulières que nous ferons connaître dans le volume suivant de ce cours. Les conséquences que cette école tire de sa définition s’étendraient fort loin.

Si les billets de banque sont reconnus pour de la monnaie dans le sens strict du mot, la monnaie est un signe. La distance entre le signe et l’objet représenté, ici, est petite, car on n’a qu’à aller à la Banque pour se procurer de l’or en échange des billets. Ce n’est pas assez cependant pour que l’on en fasse abstraction et que l’on consacre l’assimilation. Entre un billet de banque remboursable à vue et des espèces, il y a des rapports étroits, mais il n’y a pas identité, et si l’identité était admise en principe, ce serait par l’effet d’une confusion funeste.

Les personnes qui voudraient que le billet de banque fût de la monnaie n’ont jamais pu tracer une ligne de démarcation qui fût nette entre le billet de banque et la lettre de change^ Si l’on dit que le billet de banque passe de main en main sans endossement, on peut répondre que les lettres de change en

(t) Sur la proposition de M. Vansitlarl, le parlement, dans sa séance du 1 1 mai 18U, à la majorité de 131 contre 75, adopta une rcsolution conçue en ces termes : •< Les billets de la Banque d’Angleterre ont été jusqu’ici et sont encore au pair avec les espèces monnayées du royaume. » Jamais contrevérité ne fut plus insigne.

On sait que ce qu’on appelle résolution, dans le style parlementaire de la race anglo-saxonne, a beaucoup d’analogie avec ce qui s’appelle, dans les chambres françaises, un ordre du jour motivé.

5G COURS d’économie politique.

blaitc soul dans le même cas. Si l'on se prévaut de ce qu'il circule sans aucun examen, sauf le cas où le piiùlic aurait clé averti d'une falsification, la réponse est que les choses ne se passent |ias ainsi toujours, ni pour tous les billets de banque, car assurément on prend la peine de regarder aux billets de grosses sommes qui, daus les pays où il y a beaucoup de banques, en Angleterre et eu Amérique, ont cours parmi les commerçants on servent à certaines transactions spéciales. C'est tout au plus à l'égard des petits billets qu'on a contracté la fâcheuse habitude de celte excessive sécurité. Si l’on prétendait, comme on l'a fait, que la lettre de change a l'inconvénient de ne valoir son montant en espèces que dans un lieu déterminé, la réplique serait qu'il eu est absolument de meme du billet de banque. Quant au caractère qui a été indiqué quelquefois, que le billet de banque était en somme ronde, il ne mérite pas qu'on s’y arrête.

Un des écrivains qui se sont fait le plus remarquer en soutenant l'opinion que je combats ici, afin d’en tirer des conséquences applicables au mécanisme des banques dans la Grande- Bretagne, le colonel Torrens, a cm qu’il signalait une différence caractéristique entre le billet de banque et la lettre de change, en disant qu’un payement était fait une fois pour toutes du moment que le vendeur avait reçu des billets de banque de l’acheteur ; mais que si l’acheteur s’acquittait avec une lettre de change, émanée de lui ou d’un tiers, il n’était quitte cependant qu’autant que, l’échéance venue, la lettre de change aurait été payée. En d’autres termes, le billet de banque aurait, pour l’acquit d’une dette, une puissance spéciale qui manquerait à la lettre de change (1). La distinction que fait ainsi le colonel Torrens n’est pas admissible.

On pourrait d’abord y objecter que si la lettre de change a été transmise eu blanc, c’est-à dire sans endossement, le preneur doit se tenir pour soldé lors même que le signataire ne s’acquitterait pas à l’échéance. Mais laissons de côté cette ob-

(1) The principles and praclical operation of tir Robert PeeVt aet of 184t eaplained and defended, page 82.

servalion, quelque juste que soit rassîmilation entre le billet de banque et la lettre de change en blanc.

L’argument du colonel Torrens n’est pas plus topique que s’il eût soutenu que, avec une lettre de change à un mois d’échéance, une transaction étant plus prochainement terminée qu’avec une à trois mois, la lettre de change à'un mois n’était pas un titre de la même nature que celle à trois mois. Un billet de banque peut parfaitement se considérer comme une lettre de change ou un effet quelconque de commerce qui échoit le jour et l’heure où il est délivré; car je puis, au moment où on me le délivre, en aller toucher le montant à la banque d’où il émane; et voilà précisément pourquoi, tant que la banque n’aura pas suspendu le remboursement de ses billets en espèces, le créancier qui aura reçu des billets de banque en payement sera et devra être réputé soldé, tout comme celui qui aurait reçu des lettres de change et qui, les ayant gardées en portefeuille jusqu’au moment de l’échéance, en aurait alors eu la valeur en espèces. Mais si, après avoir été payé en billets de banque, je ne juge point à propos d’aller en requérir le remboursement en espèces à la banque, et que quelques jours après la banque suspende ses payements, les tribunaux me refuseront tout recours contre le débiteur qui m’avait remis les billets, parce qu’ils en décideraient de même envers tout créancier qui, payé en lettres de change, attendrait, pour les présenter, que le jour de l’échéance fût passé, et que le signataire eût été déclaré en faillite, postéiieurement à ce jour. Pareillement, si je me suis laissé payer en billets de banque aujourd’hui et qu’il soit établi que dès hier la banque avait cessé de rembourser ses billets en espèces, les tribunaux m’accorderont un recours contre mon débiteur, tout comme ils déclareraient que je ne suis pas soldé si celui-ci m’eût donné des lettres de change auxquelles, l’échéance venue, il n’eût pas été fait honneur.

La similitude entre le billet de banque et la lettre de change demeure donc intacte.

Au contraire, entre le billet de banque et la monnaie, il y a des différences profondes, qu’en 1810 Huskisson avait mises en relief de la manière suivante :

COURS D’Ér.OrtOMIE POLITIQUE.

38 COURS D’iCONOmE POMTIQDE.

« Il est de l'essence de la monnaie d'avoir une valeur intrinsèque : le billet de banque est évidemment dépourvu d’une valeur intrinsèque.

a Une promesse de payer {promissory note), quelle qu’en soit la forme, et de quelque part qu’elle soit émanée, repré$ente une valeur. Elle n’a ce caractère qu’autant qu’elle implique la volonté positive de payer en monnaie (1) la somme qu’elle exprime.

« La monnaie en espèces métalliques est (par elle-même) une fraction du capital do pays. Le billet de banque n’est pas (par lui-méme) du capital; c’est du crédit mis en circulation.

I Celui qui achète donne et celui qui vend reçoit une certaine quantité d’or et d’argent qui est l'équivalent de l’article acheté ou vendu : s’il donne ou achète du papier en place de monnaie, la chose donnée ou reçue ne vaut que parce qu’elle stipule le payement d’une quantité déterminée d’or ou d’argent. Aussi longtemps que cet engagement est ponctucllementobservé, le papier circule parallèlement à la monnaie, avec laquelle il est constamment échangeable. La monnaie et le papier qui promet de la monnaie sont, l'un et l’autre, une commune mesure dans le commerce, et expriment tous deux la valeur de tous les produits; mais seule, la monnaie est l'équivalent universel; à cet égard le billet de banque ne fait que représenter la monnaie (2). »

Tout ce qu’on est fondé à dire pour distinguer le billet de banque des autres promesses de payer, se réduit à ces termes assez vagues, qu’en général il circule beaucoup plus facilement panui le public non commerçant. Et encore, cette facilité de circulation est-elle de l'essence même du billet de banque? Non. Le billet de banque est une promesse qui communément se fait mieux accepter, parce que l’établissement d’où elle émane a une solvabilité plus notoire, et que la promesse même porte des signes qui permettent d’en reconnaître plus promptement et plus sûrement l’origine. Mais, d’une part, il n’est pas vrai

(!) Si le porteur l’exige est soiis-enlenilu.

(2) Iluskisson, 1810. The question conceming the dépréciation of our currency stated and examined, pages 1 et 3.

tK MOMNUE, SECTION I, CHAPITRE T. 39

qu'un billet de banque passe tout à fait comme des espèces. Que ceux qui le croiraient en aillent faire l’expérience dans les montagnes de l’Auvergne, ou même aux portes de Paris, dans les plaines de la Beauce. El puis il y a billet de banque et billet de banque ; tous ne jouissent pas de la même faveur. Ënûn, si la maison Rothschild mettait en circulation ses acceptations sous une forme propre à en garantir 1 authenticité, à Paris et à Londres, est-ce que le public ne les prendrait pas de préférence aux billets de certaines banques? On sait qu’en Angleterre, de simples commerçants (les private bankers) émettent des billets comme la Banque d’Angleterre. A une certaine époque peu éloignée de nous, l’usage était venu, dans quelques comtés de l’Angleterre, en Lancashire particulièrement, de prendre et de donner des lettres de change en payement, même pour de petites sommes, quelques livres sterling; on en faisait, pour ainsi dire, de toute grandeur, et les billets des banques locales ne parvenaient aucunement à les supplanter (i).

Çoncluons : le billet de banque rentre dans la classe des papiers decrédit, des titres fiduciaires circulants. Il n'est accepté qu'en vertu d’un sentiment de confiance, tout comme un effet de commerce, une traite sur un banquier, une lettre de change sur un commerçant. 11 circule à la faveur du crédit que le public fait à la banque. C’est avec raison que M. Storch l’appelle billet de confiance, et que les écrivains anglais le classent parmi les promissory notes ou promesses de payer.

Le billet de banque rentre dans la catégorie plus générale encore des instruments du crédit. Je dis plus générale, car celle-ci comprend non-seulement les effets de commerce comme les lettres de change qui passent de main en main, mais aussi des engagements ou des promesses qui jouent un très-grand rôle, et qui restent eu dehors de la circulation. Tels sont les dépôts eu compte courant que ne représente, entre les mains du déposant ni de personne, aucun titre propre à être lancé dans la circulation; tel le crédit ouvert à un particulier, chez

(t) Toüke, History of priées, tome IV, passim, cl An inqtiiry inio lhe cnrrency prineipU, cliapitre VI.

COURS d’économie politique.

ou banquier, ou sur les livres d'une banque; la portion de ce crédit dont il n'a pas été usé encore, et qui cependant figure à l'actif de ce particulier, ne se présente sous aucune forme qui puisse circuler.

On a imaginé bien des titres pour exprimer la délégation de parcelles plus ou moins fortes de tout ce qui compose le capital de la société. Le billet de banque est la plus maniable de ces délégations, celle dont l'essence est le plus spécialement de circuler. Il est cela, mais il n'est que eela. La monnaie est plus qu’une délégation, e’est une de ces parcelles mêmes. Elle est d'une substance déterminée, dont la convenance commune a fuit un instrument d'échange acceptable eu tous lieux contre une parcelle proportionnée de tout le reste. Entre le billet de banque et la monnaie, l'inlervalle est le même qu'entre promettre et tenir, et quelquefois entre ces deux derniers termes la distance est la même qu'entre l’ombre et la substance.

La langue anglaise a un mot générique qui embrasse la monnaie, le billet de banque, le papier-monnaie ou assignat non convertible en espèces, et toute autre espèce de titre qu’on peut mettre dans la circulation et qu’accepte plus ou moins le commun des hommes : c’est le mot de currency. Notre langue n’eu offre pas l’équivalent parfait. Cependant le terme de numéraire pourrait être pris dans le même sens, et je l’emploierai ainsi dans la suite de cet écrit.