CHAPITRE V

Au moment de la formation de TEmpire, la situation monétaire de l'Allemagne était fort semblable à sa constitution territoriale. Il existait un grand nombre de monnaies disparates, vestiges des souverainetés disparues ou manifestations des souverainetés encore existantes, obstacle véritable au bon fonctionnement de la circulation dans le nouvel État.

Cependant, à plusieurs reprises, on avait tâché d'uniformiser les monnaies. Dès le 22 mars 1833, dans le traité même qui constitua le Zollverein, « les gouvernements contractants convenaient d'unir leurs efforts pour introduire dans leurs Étals un système uniforme de monnaies, poids et mesures... » (art. 14).

Le 25 août 1837, un traité était conclu entre la Bavière, le Wurtemberg, les grands-duchés de Bade et de Hesse, le duché do Nassau et la ville libre de Francfort, en vue d'uniformiser leurs systèmes monétaires et de les rapprocher autant que possible de ceux des États du Nord. Les puissances contractantes admettaient comme unité de poitls, au point de vue monétaire, le marc d'argent fin de 233.835 grammes (marc de Cologne) ; ce marc devait fournir, dans tous les États, la matière de 24 72 florins. Le titre adopté était le titre de 9/10. U devait être frappé, sur ces bases, des florins et demi-florins destinés à remplacer les demi-kronenthalers et quarts de kronenthaler. Mais bien que la monnaie de compte fût déjà et restât le florin de 60kreulzers, le kronenthaler, qui n'était pas un multiple du florin (il valait 2 florins 42 kreutzers), était maintenu. Une autre couvenlion de la même date uniformisait la fabrication des pièces de 6 et 3 kreutzers et abandonnait à la

convenance de chaque État la fabrication, en argent ou en cuivre, de la pièce de 1 kreutzer et de ses divisions.

EoHn, par une convention conclue le 27 mars 1845, les mômes États, auxquels s'étaient joints le duché de Saxe-Meiningen et la principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt, s'engageaient à retirer progressivement les kronenthalers, en commençant par les thalers de Brabant et les kronenthaiers aux armes d*Autriche, et à les remplacer par des pièces de 2 florins.

Le 30 juillet 1838, les membres du ZoHverein signaient un traité ayant pour objet, sinon d*unifier leurs monnaies, du moins d'introduire entre elles un rapport fixe. Le marc de Cologne, déjà adopté par les États du Sud, devenait la base commune des systèmes monétaires de l'Allemagne. Le marc d'argent fin devait valoir soit 14 thalers (Étals du Nord), soit 24 V2 florins : de la sorte, 1 thaler représentait 1 '/i florin ; et 1 florin, 4/7 de thaler. La convention n'unifiait pas les titres du florin et 4u thaler : on a vu que les Étals du Sud avaient choisi le titre de 9/10 en 1837 ; les États du Nord adoptèrent, par une convention spéciale signée le même jour que la convention générale, le titre de 12/16 pour le thaler (le marc se divisait en 16 loths). En outre, il devait être frappé, sous le nom de Vereinsmûnze (monnaie de l'association), une pièce commune sur le pied de 7 au marc d'argent fin, valant 2 thalers ou 3 72 florins : cette piècB serait au litre de 9/10 ; elle devait avoir cours légal sur tout le territoire du ZoHverein*.

Dans ces divers traités, il n'est pas question de la monnaie d'or; la monnaie d'argent formait, en eO'et, le fonds de la circulation allemande.

En 1857, un nouveau pas fut fait dans la voie de l'unification des monnaies. Le ZoHverein et l'empire d'Autriche s'unirent par un traité monétaire, signé à Vienne le 24 janvier 1857.

L'objet.de la convention était double : l*' établir un rapport fixe entre les poids adoptés par les diverses parties contractantes pour la frappe des espèces nationales ; 2*^ instituer une mannaie de l'Association, frappée par les divers Élats associés

1. Ces divers traités sont réunis dans les Annales du commerce extérieur, Association allemande iLétrislalion coninierciale, n" 1 à 13, janvier 1843 à décembre 18o3. Paris, Dupont, 1853, p. 97 à i'I'o),

à leur effigie propre, mais dans des conditions identiques de poids, de titre et de module.

La livre de 500 grammes fut prise comme base des systèmes monétaires des États associés. L'argent demeurait l'étalon. La livre d'argent fin put être divisée de trois façons : en 30 thalers (Prusse et Allemagne du Nord), en 45 florins (Autriche), en 52 Va florins (Allemagne du Sud). De la sorte, 30 thalers équivalaient exactement à 45 florins d'Autriche ou à 52 Va florins de l'Allemagne du Sud. Ces espèces n'avaient, d'ailleurs, cours légal que sur le territoire des États qui les avaient frappées ; elles n'étaient même pas admises, d'après le traité, dans les caisses publiques des autres États.

' Le cours légal devait appartenir, au contraire, aux monnaies d'argent de l'Association, sur toute l'étendue de son territoire. Ces monnaies étaient le thaler et le double-thaler (de 30 à la livre). Les thalers de l'Association (Terems/Aa/er^) devaient être frappés par chacun des États associés, à ses empreintes particulières. L'Autriche en fabriqua pour 31 millions de thalers qui, pour la plupart, émigrèrent en Allemagne par suite de î'état des changes autrichiens.

A côté des Verfiinsthalers, on admettait une monnaie d'or de l'Association. On frapperait des "couronnes et des demi-couronnes contenant 10 et 5 grammes d'or fin. Ces pièces n'avaient pas cours légal et ne portaient pas d'indication de valeur en thalers ou en florins ; c'étaient de simples lingots, dont le cours dépendrait du rapport de l'ofi're à la demande, que, par suite, nul n'était tenu d'accepter en paiement. Ces monnaies d'or ne purent circuler*.

Les clauses du traité de 1857 auraient mis plus d'ordre dans la circulation monétaire de l'Allemagne si les anciennes monnaies avaient été retirées. Mais cette opération n'ayant pas été faite, la convention n'aboutit qu'à créer de nouveaux types monétaires.

En 1871, il n'existait pas moins de 66 coupures difi*érentes de monnaies d'argent et 17 coupures de monnaies d'or.

L'un des premiers soins du gouvernement impérial fut d'user

1. V. supra, p. 18b. Les Vereinsthalers autrichiens ont été retirés par l'Autriche en iS92.

MONNAIE DE COMPTE. 29b

des pouvoirs que la constitution lui avait donnés en classant parmi les matières fédérales la législation et la haute surveillance du système des monnaies, pour réaliser enfin Tunité monétaire de TAlIemagne.

Sur quelle base allait-on faire l'unité? Conserverait-on Tancien étalon d'argent ? Adopterait-on l'étalon d'or ? Cette dernière solution prévalut. La situation particulière de TAllemagne y invitait : on se plaignait beaucoup de la surabondance des billets de banque et d'État, due, pensait-on, au désir d'éviter remploi d'une monnaie d'argent lourde et encombrante. D'autre part, la France était obligée à ce moment même de faire à l'Allemagne des remises énormes pour le payement de l'indemnité de guerre : on y trouverait le moyen de constituer la circulation d'or de l'Empire. Enfin, l'argent étant aux environs du pair, les ventes du métal blanc provenant de la démonétisation des anciennes espèces pouri'aient se faire sans trop de perte. Il importait seulement de se hâter, de prendre les devants, car si d'autres États voulaient aussi se rallier à l'étalon d'or, leurs demandes de métal jaune et leurs ofifres de métal blanc, se produisant concurremment avec celles de l'Allemagne, pourraient provoquer une prime de Tor et une perte de l'argent telles que l'achèvement de l'opération deviendrait impossible ou très onéreux.

La réforme fut donc décidée. Elle fut opérée par deux lois : la première, en date du 4 décembre 1871, relative à la fabrication des monnaies d'or impériales; la seconde, du 9 juillet 1873, relative aux monnaies d'argent et à la question de l'élalon.

§ 1. — Monnaie de compte.

La loi du 4 décembre 1871 débute par les deux dispositions suivantes : « 1 1«^ Il sera frappé une monnaie d'or de l'Empire sur le pied de 139 Va pour une livre d'or fin. § 2. La dixième partie de cette pièce d'or s'appelle mark et se divise en 100 pfennigs».

Le mark, unité monétaire de l'Empire, est donc le 1/1395 de la livre d'or fin ou le 1/2790 du kilogramme d'or fin. Le pair du mark en francs est 1.2346.

29S LS STST&XX H05ÊTAimB DE L ALLEJIAGXC.

Comparé aux anciennes monnaies allemandes. le mark vaut 1-3 de Ihaler, 7/12 de florin du Sud, o/G de mark courant de Lûbeck ou de Hambourg. Le mark de iSTl ne coïncide donc avec aucune des anciennes monnaies.

On comprend que la nouTelle unité monétaire n'ait pas été modelée sur Tun des mark courants des villes libres. La circulation de ces derniers était de trop peu d'importance pour qu'on put leur emprunter autre chose que leur nom. Mais il peut sembler plus surprenant que TÂllemagne n*ait pas purement et simplement adopté le thaler, qui formait les 85 centièmes de son stock métallique. Si le thaler a été écarté, c'est que d abord les divisions en étaient duodécimales, puis que cette monnaie, étant donnée la situation économique de TAllemagne, aurait fourni une unité trop forte. Le législateur allemand a tenu compte néanmoins de sa prépondérance dans la circulation, en établissant entre le thaler et le mark le rapport simple de 3/1. Il a été amené de la sorte à choisir une monnaie de compte (1 fr. 2346; qui ne coïncide ni avec le franc, ni avec le shilling anglais (1 fr. 26105), ni avec le cinquième du dollar d'or américain (l fr. 0365). Mais cette particularité n'était pas pour déplaire aux Allemands, très préoccupés de posséder une unité monétaire vraiment nationale.

§ 2. — Monnaies réelles.

Les monnaies sont d'or, d'argent, de nickel et dé bronze.

La loi du 4 décembre 1871 avait prescrit la frappe de pièces de 20 et de 10 mark en or. La loi du 9 juillet 1873 y ajouta une pièce de 5 mark. Mais cette dernière coupure a cessé d'être fabriquée depuis longtemps et elle a été démonétisée par une loi du 1" juin 1900.

Les monnaies d'argent sont, aux termes de la loi du 9 juillet 1873, de 5, 2 et 1 mark, de 50 et 20 pfennigs ; cette dernière a été démonétisée par la loi du 1" juin 1900.

Les pièces de nickel sont de 10 et de 5 pfennigs (L. 9 juillet 1873). La pièce .de 20 pfennigs créée par la loi du 12 mars 1886 a été démonétisée par la loi du l" juin 1900.

Les pièces de bronze sont de 1 et 2 pfennigs.

Le titre des monnaies d'or et d'argent est de 0.900.

Les pièces de nickel contiennent 25 p. Vo de nickel et 75 p. o/o de cuivre. L'alliage des pièces de bronze est le même qu'en France.

La monnaie d'or est au pied de l,39o mark à la livre d'or fin et la monnaie d'argent au pied de 100 mark à la livre d'argent fin. Le rapport de Tor à Targent dans les monnaies est ainsi de J à 13.95.

La pièce de 20 mark contient 7.1685 grammes de fin et pèse 7.9649 grammes. La pièce d'argent de 1 mark pèse 5.555 grammes, et contient 5 grammes de fin.

Les tolérances de fabrication sont, pour les pièces d'or, de 2.5 millièmes quant au poids et de 2 millièmes quant au titre. Pour les pièces d'argent, la tolérance de titre est de 3 millièmes, la tolérance de poids de 10 millièmes.

La fabrication des monnaies impériales n'appartient pas à l'Empire, mais à chacun des Étals confédérés. Les monnaies d'or, les pièces d'argent de 5 et de 2 mark portent, à l'avers, refTigie du souverain confédéré ou les armes des villes libres, et, au revers, l'aigle impériale et la légende Deutsches Reich. Les autres pièces ont à l'avers l'indication de la valeur, le millésime et la légende Deutsches Reich, au revers l'aigle impériale.

La loi du 4 décembre 1871 portait que la fabrication des monnaies d'or aurait lieu aux frais de l'Empire, pour tous les États confédérés, dans les ateliers monétaires de ceux qui se ' seraient déclarés prêts à y procéder, jusqu'à ce qu'il eût été pourvu par une loi à la démonétisation des monnaies courantes d'argent. Actuellement la frappe de l'or est libre *. Les frais de fabrication sont de 3 mark par livre de fin, soit 2 Va P- °/oo- La valeur au pair de la livre de fin est 1,395 mark ; le tarif de la Monnaie 1,392 mark.

La Banque de l'Empire est tenue d'acheter l'or en lingots au même prix fixe de 1,392 mark par livre de (in. Elle prélève en outre des frais d'essai. (Loi du 14 mars 1875, art. 14.)

La fabrication de l'argent, du nickel et du bronze ne peut avoir lieu que pour le compte de l'Empire. (Loi du 9 juillet 1873,

i. Elle a été autorisée et réglée par le Conseil fédéral, le 29 mai 1875.

298 LE SYSTEMS UONBTAIRB DE L*ALLE1IAGNB.

art. 7.) La quantité totale des pièces d*argent impériales en circulation, d*abord fixée à 10 mark par tète d*habitant, à été portée à 15 mark par la loi du 1*' juin 1900; celle des monnaies de nickel et de bronze est limitée à S Vs mark par tète.

§ 3. — Monnaies légales.

Le pouvoir libératoire de l'or est, en principe, illimité. Mais les particuliers ne sont pas tenus de recevoir les pièces dont le poids aurait été réduit de plus de 5 millièmes au-dessous de la tolérance de fabrication, ou qui auraient été mutilées ou frauduleusement altérées. La perte du frai n*est pas néanmoins, pour le dernier porteur. Les pièces frayées doivent, en effet, être reprises pour leur valeur entière par les caisses de FEmpire et des États confédérés. Elles doivent être refondues aux frais de r Empire.

Les particuliers ne sont tenus de recevoir les monnaies impériales d'argent que jusqu'à concurrence de 20 mark. Pour les espèces de nickel et de bronze, le cours est limité à 1 mark. Les caisses de TEmpire et des États reçoivent en payement les monnaies d'argent sans limitation de sommes. On peut, en outre, aux caisses désignées par le Conseil fédéral, échanger l'argent, le nickel et le bronze contre de l'or, par sommes de 200 mark au moins pour l'argent et, pour le nickel ou le bronze, d'au moins 50 mark. L'obligation d'accepter et d'échanger les monnaies ne s'étend pas aux pièces trouées ou frauduleusement altérées ; mais elle s'applique aux pièces naturellement frayées, qui doivent être retirées de la circulation au compte de l'Empire. (L. Ojuillel 1873, art. 9 et 10.)

La limitation à 20 mark du pouvoir libératoire de l'argent ne concerne que les monnaies inipériales: La loi du 9 juillet 1873 lûaintenait, dans son article 15, le cours légal illimité des anciennes monnaies d'argent, jusqu'à leur démonétisation. Elle portait notamment que les pièces de 1 thaler de fabrication allemande seraient, jusqu'à leur démonétisation, admises dans lous les paiements, comme les pièces de l'Empire, le thaler (•tant compté pour 3 mark. Une loi du 20 avril 1874 assimila les Verei7}slhale7'!iE\ix thalers de fabrication allemande.

ÉTALON UONÉTAIRE. 299

Ces pièces sont appelées, d'ailleurs, à disparaître. Les Vereinsthalers de frappe autrichienne ont cessé d'avoir cours légal, le 1" janvier 1901, aux termes d'une décision du conseil fédéral prise en vertu d'une loi du 28 février 1892; les thalers de frappe allemand^ doivent être retirés pour fournir le métal nécessaire à l'augmentation du contingent des monnaies divisionnaires d'argent (art. 4 de la loi du 1" juin 1900).

§ 4. — Étalon monétaire.

Avant 1871, l'étalon monétaire de l'Allemagne, en fait comme en droit, était l'argent. D'après les retraits opérés, on est fondé à penser que l'or représentait à peine 6 Va p. 7o de la circulation totale ^

Il fallait donc acheter de^'or, le monnayer et l'introduire dans la circulation, retirer progressivement l'argent, le monnayer en mark jusqu'à concurrence de 10 mark par tête, vendre le surplus des monnaies retirées.

Le monnayage de l'or devait être la première partie de l'opération. Il fut réglementé par la loi du 4 décembre 1871. On a vu que l'Empire s'y réservait la fabrication des nouvelles espèces, jusqu'au jour de la démonétisation de l'argent; L'Empire avait monnayé plus de 1 milliard de mark en or, quand le Conseil fédéral, dans sa séance du 29 mai 1875, autorisa la frappe pour le compte des particuliers*. Sur ce milliard, 89 V2 millions de mark à peu près provenaient des anciennes monnaies d'or allemandes, 131,727,261 mark, de pièces d'or de 20, 10 et 5 francs (106,704,950 francs) et 143,500 mark, de souverains anglais remis directement par la France à valoir sur l'indemnité de guerre '.

La loi du 9 juillet 1873 ayant réglé la question des monnaies

4. Malou, Notice historique sur la réforme monétaire en Allemagne, dons les Documents relatifs à la question monétaire, 1880.

2. Au 31 décembre 1875, les fabrications totales représentaient 1.273,'365,250 mark, celles au compte des particuliers 83,384,210 mark; reste pour l'Empire, 1,192,381,040 mark. Cf. Malou, Op, cit., p. 9 et 10.

3. Deuxième mémoire sur l'exécution de la loi relative à la fabrication des monnaies d'or de l'Empire. Malou, Documents relatifs à la question monétaire, 1876, 3» fasc, p. 11.

d'argent, le retrait des anciennes monnaies de ce métal fut également entrepris. Le premier avis de mise hors de cours parut le 2 juillet 1874 : il concernait les pièces de 2 florins de TAlIemagne du Sud. La fabrication des nouvelles espèces avait commencé le 26 octobre 1873.

Dès le milieu de 1874, la fabrication des monnaies impériales, or et argent, était assez avancée pour que le compte en mark {l{&ichswàhi*ung) pût être mis en vigueur dans tous les États à partir du 1*^^ janvier 1875, sauf dans le Wurtemberg où le régime nouveau fut introduit le 1*' juillet 187o, et dans la Bavière où il fut appliqué le V^ janvier 1876. Il avait été adopté à Brème dès le mois d'octobre 1872*.

A la fin de 1878, toutes les anciennes monnaies d'argent, les pièces de 1 thaler e:.ceptées, avaient été. démonétisées. A ce moment, l'opération dut être interrompue. La limite de 10 mark par habitant étant à peu près atteinte, toutes les quantités retirées devaient être refondues et vendues. Des ventes de métal avaient été déjà faites, surtout depuis 1875. Une note remise à la conférence internationale de 1881 par le délégué de l'Allemagne fixe à 7,474,644 livres de fin, les quantités vendues de la sorte* : le produit en a été évalué à plus de 500 millions de mark^ La dépréciation de l'argent a rendu ces ventes fort onéreuses. La perte n'a pas été moindre de 96,481,136 mark, y compris celle résultant du frai ou de l'infériorité du titre *. En juin 1879, la baisse de l'argent faisant de nouveaux progrès, on renonça provisoirement à démonétiser les pièces de 1 thaler. Il restait à écouler un stock d'argent en barres provenant des retraits antérieurs. Ce stock, que M. de Thielman* avait, en 1881, déclaré s'élever à 169,676 kilogrammes de fin, était encore à la fin de 1884 de 94,468 kilogrammes. Un an plus tard, la fabrication des pièces de 1 mark l'avait réduit à 43,083 kilogrammes. Le tout fut cédé à l'Egypte pour la fabri-