V., pour les dernières années, note. p

470 LB CiièQUE ET LES CHAMBRES DE COMPENSATION.

tance, au moins du nombre ^ des chèques annuellement créés :

GMftQt'BS CHÈQUES

■ar place de place à place

(à 10 cent.) (i 20 cent.)

ttêjocê. firancf.

L'institution progresse, on le voit ; mais elle est encore à ses débuts.

§ 2. — Paiement du chèque. Chambres de compensation.

L'existence du billet de banque est illimitée. L'établissement qui Ta émis est tenu de le rembourser à vue ; mais le porteur n'est pas obligé, sous peine de forclusion, d'en demander le paiement. Aussi le billet de banque peut rester et reste, en effet, dans la circulation longtemps après la liquidation de l'opération commerciale qui en avait provoqué l'émission. Le chèque, au contraire, circule peu de temps. Après un délai raisonnable, dit la pratique anglaise, après cinq ou huit jours, dit la loi française ^ le paiement du chèque peut être refusé.

Comment le chèque est-il payé? On sait qu'il peut affecter deux formes : celle d'un mandat de virement, celle d'un mandat de paiement. C'est un mandat de virement, lorsque le tireur prescrit au banquier de porter au crédit du compte d'un autre de ses clients la somme pour laquelle le chèque est tiré ; l'acquittement du chèque résulte alors de la passation des écritures. Le chèque, mandat de paiement, donne droit, au contraire, à un versement d'espèces ; mais il peut s'éteindre d'une autre manière, par compensation.

Le chèque est même l'instrument de compensation par excel-

1. C'est un droit fixe. V., pour les dernières années, note, p. 504.

2. Cinq jours pour le chèque payable sur la place où il a été tiré, huit jours pour le chèque tiré de place à place.

ience, dans les pays où les dépôts en banque sont très développés et où les banquiers sont généralement chargés du service de caisse de leurs clients. Sur les places où, par suite de cet usage, le plus grand nombre des opérations de recette et de paiement sont centralisées par les banquiers, chacun d'eux est à la fois créancier et débiteur de ses confrères. Leurs créances et leurs dettes réciproques peuvent donc se régler par voie de compensation.

Oa a institué, en divers pays, pour faciliter les opérations de ce genre, des chambres de compensation ou de liquidation (clearin^hoiises).

Les chèques et lettres de change domiciliées, dont les banquiers associés sont porteurs les uns sur les autres, au lieu d'être présentés au siège de chaque banque pour y être encaissés, sont présentés dans un local spécial où chaque banque a un représentant. Le commis de la maison sur laquelle ils sont tirés les enregistre sur une feuille de crédit. 11 les envoie^ aussitôt après au siège de sa banque, où ils sont vérifiés. Ceux qui sont irréguliers dans la forme ou qui ont été tirés sans provision sont immédiatement renvoyés au clearing-hotise avec mention au dos des motifs de rejet.

Au siège de la banque créancière, on a inscrit le montant des effets présentés, sur une feuille de débit. A la fin de la journée, la feuille de débit est apportée au clearing-house^ où on la rapproche de la feuille de crédit. On établit ainsi la balance des sommes que chaque maison doit acquitter ou recevoir. Le solde seul donne lieu à un règlement.

Le clearing -house est, ainsi, une sorte de bureau commun de comptabilité, dans lequel tous les effets de commerce dont les banquiers sont débiteurs ou porteurs, sont transformés en articles de débit et de crédit et confondus dans un compte courant, qui se règle à la fin de la journée. Le règlement n a pas lieu nécessairement en espèces. Lorsque les banques associées ont un banquier commun, on procède par virement: lorsqu'elles n'ont pas un banquier commun, d'autres combinaisons sont employées pour restreindre les mouvements du numéraire. Le système du clearing-house est, en somme, une application perfectionnée du système du compte courant com-

J^'i'l LE CHÈQUE ET LES CHAMBRES DE COMPENSATION

biné le plus souvent avec le système du virement de parties.

Le Clearing-Koiise des banquiers de Londres est le plus important ei peut-être le plus ancien des établissements de ce genre. Il a servi de modèle à tous ceux qui fonctionnent aujourd'hui.

Il existait dès 1773 ; mais l'on ne sait si sa fondation a été de beaucoup antérieure à cette date. On pourrait croire que la combinaison ingénieuse du clearing-house a été inventée par les banquiers eux-mêmes. 11 paraît, au contraire, avéré quelle est due à l'initiative de leurs garçons de recette. Désireux d'abréger leur besogne, ils s'avisèrent d'écbmgir les liasses de chèques, de lettres de change et de billets que chacun d'eux avait à présenter chez les dififérents banquiers, contre les effets que les encaisseurs de ceux-ci avaient à toucher de leur cOté, et de ne prendre en numéraire que la différence. Ces compensations se (irent d'abord au hasard des rencontres, sur'une borne, au coin des rues. Les encaisseurs convinrent, ensuite, de se réunir dans un public house. Les banquiers tolérèrent ces pratiques. Puis, en comprenant les avantages, les principaux d'entre eux louèrent une maison près de l'ancien Post-Office dans Lombard Street et y organisèrent un système régulier de compensations*.

Le Clearing-hoii^e n'est pas un établissement officiel ; ce n'est pas davantage une entreprise. C'est une sorte de club, dont les membres, recrutés par cooptation, font tous, les frais. Les banquiers étrangers (foreign ba)ike7*s, merxhantsjet les escompteurs ne font pas partie du Clearing-house. Parmi les « banquiers anglais » eux-mêmes, c'est-à-dire parmi ceux qui se bornent à faire le service de caisse de leurs clients, il en est un certain nombre qui ne sont pas membres du Clearing -house f C'est le ras des banquiers du West-End, dont les bureaux sont trop éloignés de Lombard-Street pour que les effets rejetés puissent être retournés le jour même au Clearinghouse.

4. V. Lawson. Uislory of banking^ p. 245. Ern. Seyd, Jhe Lêndon Banking and Dankers Clearing-house sysiem, Londres, 1871. W. Howarth, Ow clearing sgslem and Clearing-houses, Bankers Magazine^ Londres, 1883 et

Le Clearing-house ne comprenait même autrefois que des banques privées. La London and Westminster bank avait vainement sollicité son admission en 1834. Dans Tcnquéte de 1848, on évaluait à 150,000 livres pour cette banque et, pour les cinq autres joints stock banks métropolitaines, à 500,000 livres, la quantité de billets de banque qu'elles étaient tenues de conserver en plus qu'il n'aurait été nécessaire si elles avaient été admises aux liquidations des banquiers.

Cette rigueur cessa en 1854. Le Clearing-house, qui comprenait, en 1810, 40 banques privées, n'en compte plus que 4. Il n'en est pas moins demeuré une sorte de club presque fermé*, dont l'accès est refusé notamment aux coiintry banks. C'est ainsi que les banques d'Ecosse, qui font à Londres, d'après YEconomist, plus d'affaires qu'aucun des membres du Clearing-house, n'ont pu obtenir leur admission.

Les banques et les banquiers qui ne font pas partie du Clearing-house et, en particulier, les merchants que nous appelons en France des banquiers, ^ — escompteurs, maisons qui s'occupent d'opérations de bourse, d'émissions de titres, etc., — ont, pour la plupart, un compte chez un clearing bayikev. Leurs opérations et celles de leurs clients aboutissent donc également au Clearing-house.

Il en est ainsi tout spécialement pour les chèques tirés sur les banques de province à l'ordre de banques de Londres. Le nombre de ces chèques augmente d'année en année ; on trouve qu'il en coûte moins de remplir une formule et de l'envoyer à Londres que d'avoir recours au mandat postal. Ces chèques sont admis en compensation depuis 1858. Si le country clearing n'existait. pas. le banquier de Londres auquel le chèque est remis ne voudrait probablement pas en créditer le compte de son client avant de l'avoir encaissé; il l'enverrait donc à la banque de province sur laquelle il est tiré; cela prendrait plusieurs jours; il y aurait des chances de perte. Tous ces embarras sont évités, du moment que la banque de province a pour banquier un membre du Clearing-hoicse , auquel le chèque peut