‹ La morale des jésuites. Avec une dédicace à m. FreppelChapitre 136 sur 270 · ART. III. — PRINCIPALES ESPÈCES DE VENTE · texte numérisé non relu

ART. III. — PRINCIPALES ESPÈCES DE VENTE

^ i. De la rétrovendition et de la mohatra

903. — La rélrovendîtion est un contrat par lequel le vendeur se réserve le droit de- rnchcter sa chose, sous la condi- Uon qu'il licndra com[»te d«'s amclioralions, des frai<, elc.

La mohatra est une espèce de revente, ou contrat par lequel on vend une chose à un prix plus éle\é, à condition que l'acheteur la revende à un prix inférieur après l'avoir' payée.

906. — D. Que faut-il penser du contrat mohatra? R. C'esl un eonirat usurier et illicite eu principe, qui a été condamné et ]>ro>cril par Innocent XI, prop. 40^

Cependant, il ne faut pas condamner ce contrat, si le

gain ne dépasse pas le taux légal de l'intérêt pour l'argei prêté.

11 y a une récente opération commerciale qu'on comprem^nd

dans la revente, on rappelle report Cette espèce der— :zre-

vente ne doit pas être condamnée en principe, pourvu qim- jue l'excédant ne dépasse pas le taux légal, car on t(»nber^^E.ait facilement dans l'usure et la mohatra, si Ton ne se dans ces justes limites.

11 y en a, cependant, qui élargissent ces limites; et . d'après une opinion non improbable. .

8 2* De la vente aux enchères

910. — D. Un acheteur peut-il faire une convention a^ ec d'autres, pour qu'ils ne mettent pas au-dessus de ce qi^K. 'il met, ou n'offrent pas davantage?

jR. Non, du moins dans le cas de vente forcée à l'encas -Vi parce que le vendeur a le droit d'exiger que les acheteim^s soient parfaitement libres, pour qu'on puisse faire monter -l® prix. Cependant, le cardinal Lugo, avec Diana et d'autres, F^^* raissent avoir l'opinion contraire, du moins quant au péc ^^^° d'injustice.

911. — D. Un acheteur peut-il prier les autres de pas mettre dans les enchères ?

jR. Oni, parce qu'en cela le droit du vendeur n'est p violé, puisque la liberté d'enchérir n'est pas supprimé et que l'acheteur ne fait que veiller avec zèle à ses intérêt Cependant, les prières ne doivent pas être importunes'.

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