Du receleur
1. Trachala : a Vous me demandez si vous .êtes obligé à restitution dans le cas où quelqu'un étant disposé à faire un vol, tous l'auriez encouragé par vos conseils ou vos exhortations, à commettre ce crime avec plus de promptitude et de facilite.
« Je réponds négativement avec probabilité.
t Mais que répondre, si vous eussiez été seulement cause matérielle du dommage ? Par exemple, si vous eussiez tenu l'échelle au voleur pour . faire son vol, quoiqu'il eût mpnté cette échelle, quand même personne ne l'eut tenue. Je réponds que vous n'êtes tenu à rien. C'est aussi le' sentiment de Laymann 9 (p. 391).
TRAITÉ DE LA JUSTICE ET DU DROIT. iW>
§ 6. — De celui qui participe.
Il y en a de deux sortes : Tun participe au butin, l'autre à Taction coupable qui le procure.
686. — Le premier doit restituer ce qu'il a reçu et ce qu'il détient.
Le deuxième, qui concourt avec d'autres, d'une manière médiate ou immédiate, à faire le mal, doit restituer en général, loutes les fois que sa coopération a eu une influence réelle sur la substance du préjudice
687. — D. En matière de justice, permet-on, et à quel moment, une coopération immédiate au préjudice ?
B. , . Pour les biens de fortune, on admet trois cas dans, lesquels, .par suite d'une crainte grave, la coopération est. permise, parce que le propriétaire n'est pas censé s'opposâr raisonnablemeot : 1*^ si le coopérant peut et veut réparer le préjudice; 2* si le préjudice grave eût été causé Pareillement par l'auteur principal, sans cette coopération ; 5?.si la perle est légère pour le propriétaire qui, par charité, doit la supporter de bon cœur. ...;...
s 7. — De ceux qui se taisent, ne s'opposent pas, ne dévoilent paSj ou des coopérateurs négatifs.
692. — D. Un supérieur doit-il réparer le tort fait par es inférieurs ?
/{. 1*. Dans le for extérieur, oui, d'après le Droit romain
t d'après le Droit français
2°. Dans le for intérieur, 1® oui, si le silence du supé-
^ieur équivaut à un conseil tacite ; 2° non, s'il n'y a pas de
^ute Ibéologique ; 3^ non, selon l'opinion probable, bien
^u il ait gravement péché en n'empêchant pas le tort,
si son silence n'a eu aucune influence, surtout lorsqu'il
s'agit du tort fait à d'autres qu'à ses inférieurs
693. — D. Doit-on restituer si on reçoit de l'argent d'un voleur pour se taire, lorsque le devoir n'oblige cas d^ ç.t\ftY\'
A.Non, selon l'opinion plus probable, du moins en principe, parce qu'on peut se taire sans injustice si un Yoleur vous en prie, puisque la justice n'oblige pas à crier. De même si l'on vous donne ou promet des présents pour vous taire.
