PREMIER POINT. DE I/OCCUPATION

569. L'occupation consiste a s'emparer d'une chose qui n'appartient a personne, avec 1'inteation He se 1'approprier. G'est un moyen legitime d ? acquerir la propriete, pourvu qu'il y ait les conditions requises, a savoir : 1 il faut que 1'objet soit susceptible de propriete privee et n'appartienne a personne; 2 que 1'occupant veuille se 1'approprier lorsqu'il la saisit ; 3 qu'il n'y ait aucune loi la reservant a un maitre determine, par exemple a 1'Etat, comme une chose occupee auparavant.

Les cas les plus frequents ayant rapport a 1'occupation des animaux, nous ne nous occupons que de celle-la.

On distingue trois sortes d'animaux : les sauvages..., les domestiques... et les apprivoise's.

571 . D. Peche-t-on, et comment, en pechant ou en chassant malgre la defense de la loi?

II s'agit seulement de ceux qui chassent ou pechent dans un temps ou dansun lieu prohibe, sans permission.

R. I/opinion probable nie qu'il y ait pe"che centre la justice et meme centre 1'obeissance, parce que, d'apres la coutume et 1' opinion commune des hommes, cette loi ne parait que p^nale

572. D. Peche-t-on centre la justice commutative, en pe'chant ou chassant sur le biend'un autre, sans sa permission?

JR. i e . Non, si cebienest accessible, caril n'y a aucun peche a moins qu'il n'en resulte un autre dommage, parce' que les betes ne doivent pas etre regardees comme les produclions d'une terre.

jR. 2 e . Non, si la propriete, quoique close, par exemple une foret par une haie, est tres grande; de sprte que les animaux puissent echapper facilement an chasseur ou pecheur ; car, n'etant pas saisis et occupes par le proprietaire, iis ne lui uppartiennent pas.

178 LA. MORALE DBS JtiSUITES.

574. Un essaim d'abeilles qui s'envole de votre ruche vous appartient tant que YOUS pouvez le voir et le poursuivre facilement. Autrement il est au premier occupant. D'apres le droit frangais, il appartient au maitre de la terre sur laquelle il s'arrete . . . .

Ceux qui achetent de 1'Etat le droit de peche rie peuvenfr tre prives de ce droit sans injustice; aussi ceux qui prendraient on detruiraient assez de poissons pour leur faire un tort notable devraient le reparer. II en est autrement si on n'en prend pas un grand npmbre, parce que le droit du locataire n'en souffre pas et ne porte pns rigoureusement sur chaque poisson, puisqu'ils peuvent s'echapper de i'endroit, et qu'on n'est pas sur de les prendre dans cet endroit. . .