SECTION PREMIERE. DE LA RESTITUTION EN GENERAL

De I'obligation de restituer

La restitution consiste, pour le nora, a remettre une chose dans son premier etat; pour la chose, a reparer le droit d'autrui lese.

626. La restitution dans la chose, ou du moins dans le desir, est absolument necessaire au salut, en principe, s'il s'agit d'une matiere grave.

628. D. Peut-on restituer avec des biens d'un ordre different?

R. Non, selon 1'opinion plus probable, parce qu'H n'y a pas de comparaison entre des biens d'ordre different et qu'on ne peut donner de compensation. On ne pourrait jamais preciser arithmetiquement ce qu'on devrait restituer, puisqu'il n'y a point de mesure commune entre des biens d'ordre different...

Cependant, par la justice vindicative, il se peut qu'un juge ou un superieur exige que, pour un prejudice au sujet d'un certain bien, on donne quelque chose d'un autre bien different; cependant, selon 1'opinion plus probable, c'est au point de vue de la peine et non de la justice. En outre, 1'individu lese a le droit de denoncer celui qui lui a fait tort, et de recevoir de 1'argent de lui pour ne pas faire sa denonciation; parexemple, une femme violee peut citer en justice celui qui lui a fait violence, ou exiger de lui de 1'argent pour renoncer a son droit.

631. D. Un Toleur qui a prisune forte somme d'argeiit, est-il tenu de restituer le tout sous peine grave?

R. Non. II ne doit restituer quece qui complete une ma- Jere grave, parce qu'aprescette restitution la matiere retenue n'est plus grave. On peut etre oblige sous peine grave de restituer une chose de matiere legere; mais {'obligation ne vient pas de la chose legere, mais de la quantite grave.