Du possesseur de mauvaise foi

646. D. Un voleur qui a pris une chose qui aurait ete sans cela perdue, doit-il restituer ?

R. Oui, en deduisant les depensesfaites etle prix du travail employe pour la sauver, parce qu'elle n'a pas cesse d'appartenir a son maitre, quoiqu'etant en grand peril.

Excepte, d'apres plusieurs, selon 1'opinion probable, si le voleur consomme la chose en peril, par exemple, des mets, des boissons qui allaient etre perdues dans un incendie, parce que la chose non sauvee du peril ne serait d'aucune valeur pour le maitre.

Plusieurs etendent cette exception au cas ou la chose arrachee a un ' proche peril est aussitot consommee ; par exemple si Ton prend du vin qui devra tomber au pouvoir de 1'ennemi, et si on le boit avec sa famille et ses amis.

647. D. Un voleur doit-il restituer si la chose derobee se perdchezlui?

JR. 1 Oui, absolument

3 Non, si'elle se serait perdue chez son maitre dansle meme temps et le meme cas, par un vice intrinseque, pare* qu'il n'y a aucun prejudice fait au maitre. Selon 1'opinion plus

probable, il en serait de meme si la chose devait 6tre perdue dans le meme temps et le meme danger que chez le voleur, par example dans le meme incendie, ou dans la meme calamite publique. La raison en est que le vol n'a pas ete alors la cause du prejudice, puisque la chose cut ete perdue de la m6me maniere et au meme moment. . . . D'apres le Droit remain et francais, de quelque maniere que la chose se soil perdue dans les mains du possesseur de mauvaise foi, celui-ci doit restituer ; mais il ne semble ^s qu'on doive 1'y obliger avant le jugemeut, a moins qu'il n'y soil evidemment oblige d'apres le droit naturel.

649. D. Un voleur, outre le capital, doit-il restituer les Miterets?

#. Oui, s'il est certain ou r on presume que le maitre aurait fait ce gain , parce qu'il doit etre indemnise; il en est autrement, selon l'opinion probable, si Ton n'en est pas sur