ART. II. DU TORT FAIT SANS PROFIT

657. On exprime ainsi le fait de leser le droit d'autrui, de nuire au proehain dans ses biens, sans s'enrichir pour cela.

II y a dans cet acte deux fautes : la faute theologique, celle qui renferme une offense faite a Dieu, c'est-a-dire qui entraineun peche formel, mortel ou veniel, et la faute juridique qui consiste dans la negligence, cause du tort, qu'il y ait peche formel ou non.

658. I. L'auteur du prejudice doit restituer : 1 tout 1'equivalent de la chose lesee, par exemple, s'il a Jncendie

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une maison, le prix de la maison; 2 tout 1'equivalent des dommages prevus, outre le prejudice fait

659. II. Pour que 1'aete prejudiciable oblige a restituer, il faut trois conditions : qu'il soil injuste, qu'il soit la cause efficace du dommage, et qu'il soit condamnable theologiquement, c'est-a-dire qu'il soit injuste d'une maniere vraie, efficace* formelle.

660. Une cause settlement occasionnelle de prejudice ne suifit pas pour obliger a la restitution, parce que ce n'est pas une cause efficace, mais seulement 1'occasion d'une cause efficace. Ainsi, si, a 1'occasion d'un vol que vous avez comrois, un autre est aeeus6 et condamne, vous n'&es pas oblige de reparer ce prejudice.

661. D. Exige-t-on une iaute theologique pour forcer a restituer pour un prejudice fait au bien d'un autre que Ton detient en vertu d'un contrat, p. ex., par une location, un depot?

JR. L'opinion qui parait plus probable raffirme absolument

662. D. Exige-t-on une faute theologique pour forcer a la restitution pour le prejudice fait a un autre, en remplissant les devoirs de sa charge , comme en executant un quasicontrat, par exemple si un medecin donnepar une erreur non coupable un remede nuisible a un malade?

JR. Oui, selon I'opinion plus probable.

663. D. Doit-on reparer un prejudice fait par accident, mais en s'occupaut d'un travail defendu ?

iR. Non, parce que ce prejudice n'est pas volontaire, puisqu'il n'avait pas etd prevu. Peu importe que 1'action fut illicite, cela ne regarde pas la justice. Si un ecclesiastique qui cbasse, malgre la defense de 1'Eglise, a tue un homme pour une be"te, il n'est pas plus coupable qu'un laique. Et meme, le prejudice faitpar accident ne doit pas etrerepare, bien qu'il resulte d'une action injuste, n'ayant pas de rapport avec cette action. Aussi ne doit-on pas reparer si Ton tuc fttius, qu'on ne voyait pas, qu'on ne savait pas present, au lieu de Gaius qu'on visait.