‹ La morale des Jésuites [microform]Chapitre 159 sur 344 · DES GONTRATS EN GENERAL · texte numérisé non relu

DES GONTRATS EN GENERAL

754. On appelle contrat une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s'obiigent vis-a-vis d'une ou plusieurs autres a donner, faire ou ne pas faire quelque chose.

On distingue le contrat :

258 IA MORALE DBS jfiSUITES.

1 Unilateral ou bilateral. .....

2 Gratuit ou one'reux.

3 Solennel ou simple

4 Nomme ou innomme'. ......

5 iVtt ou habille .

6 Forme/, expresse , ou virtuel, tacite .

7 Ab&olu ou conditionnel; pur on nonpur.

Dans tout contrat, on distingue tfois choses : 1'essence, la natijte, et les acccidents

Des conditions requises poor 1* contrat

II y en a trois : la matiere apte, le sujet capable, le consentement legitime.

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