Des defauts opposes au consentement
Les principaux sont 1'erreur, la ruse, la violence et la crainte.
777. D. L'erreur ou la ruse au sujet de la qualite, qui est la cause du contrat, annulent-elles un contrat onereux?
R. Non, selon Topinion plus probable
Mais, lorsque Terreur provient d'une ruse dont Fun des contractants est 1'auteur ou le cooperateur, quelques-uns ont juge que le droit naturel, d'autres que le droil positif romain, annulenfcle contrat; mais 1'opinion commune et plus probable etablit qu'il est valable d'apres 1'un et 1'autre droit , bien qu'il puisse etre dechire par celui qui a ete" trompe, car le consentement substantiel et volontaire n'a pas manque, et d'autre part le trompeur est tenu de i eparer le tort qu'il a fait, ce qui ne peut se faire a moms de retablir integralement la chose, ou a moins que la convention ne puisse etre rompue. Si la ruse a ete employee par un tiers, sans la faute du second, le contrat est certainement valable; mais les uns. pretendent qu'on peut le dechirer, les autres que non, mais que la partie trompee a un recours contre le trompeur pour obtenir reparation. .. . . . .
TRAIT!; SDR LES COHTRATS. 261
778. D. L'erreur ou la ruse au sujet du motif, invalident-elles un contrat?
R. l rc . Oui, si 1'erreur tombe sur le motif final, par jxemple, si Fou fait I'aumone a Titius, le croyant pauvre, lorsqu'il est riche.
2 e Non, si 1'erreur ne tombe que sur le motif engageant, par exemple si Ton fait I'aumone a Pierre pauvre, que Ton croit tres honnete lorsqu'il Test peu, car cette erreur est purement accidentelle.
779. Si", voulant acheter du vin de Bordeaux, vous recevez du vin de Bourgogne, le contrat est valable en principe, nonobstant 1'erreur ou la ruse, parce que 1'erreur n'est pas suhstatitielle. '...'.'.;.
780. I. Aucun contrat par suite d'une crainte intrinseque bu d'une cause naturelle ou necessaire, n'est prive de valeur et ne peut etre dechire, a moins que celui qui a contracte par crainte n'ait pas ete maitre de lui. G'est qu'aucune injustice n'est faite au contractant qui garde une liberte suffisante.
II. II en est de meme si la crainte vient d'une cause libre ou a ete inspiree par un homme pour un motif legitime.
782. Z). Peut-on rescinder un contrat passe a cause d'une crainte reverentielle ?
R. Non, selon 1'opinion plus probable , parce que cela ne parait pas une cause suffisante pour dechirer un contrat, a moins qu'ona'ycompremieJa crainte d'un mal serieux, par exemjilc, d'une longuo indignation, etc. De memp, lesprieres les plus importunes ne constiiuent pas une crainte grave, a moins qu'i] i ne s'yjoigue uue crainte reverentielle envers un superieur.
D. Un contrat est-il nul ou peut-il etre dechire' d'autorite privet', si une crainte grave et injuste a ete inspiree seulement par un tiers, sans que le second participe a 1'injustice?
R. II y a controverse. La premiere opinion, probable, Faf rVme.
La seconde, probable aussi, le nie. . . ... . .
262 LA. MORALE DBS JfiSUlTES.
783. D. Et si une crainte grave a e*te inspire injustement, mais non pour extorquer le central?
R. II y a controvcrse
784. Si vous menacez un voleur surpris de le denoncer au proprietaire lese, ou au gendarme, ou au juge, a moins qu'il ne vous promette un certain present, sa promesse a de la valeur et vous n'etes pas tenu de rendre le present rec.u, a moins qu'il ne paraisse excessif, au jugement d'un homme prudent. Cela est vrai, meme si vous n'avez pas eu 1'inlention de le denoncer, mais seulement, de 1'epouvantcr, parce que vous cedez une partie de votre droit, ce qui pent s'evaluer . . . . .
Si quelqu'un medite de vous nuire par pure malice et ne vous demande rien, et si de vous-mcme vous lui promettez de 1'argent pour n'avoir ricn a craindro, vous n'etes pas tenu de le donner, parce que, bien que la crainte vous ait pousse a ce contrat, elle n'a eu pour objet cependant que d'empe cher le tort qu'on vous aurait fail. Or, celui qui Tcherche a faire du tort ne pent vendre son abslenlion ; done tout ce qu'il acquiert ainsi il le recoit comme un possesseur de mauvaise foi, et doit le restituer.
