CHAPITRE VI

De I'emprnnt.

ART. I er . DB LA MATURE DO CONTRAT D'EMPRUNT.

ART. If. DE L'INTERET ou DU GAIN RETIRE DD PRT.

L'mleret (usura), pris dans le sens large, est le. gain retire du pret ou a son occasion, avec ou sans titre legitime. Dans son sens strict et pris en mauvaise part, e'est un gain injuste provenant immediatement iin pret, c'est-a-dire de sa force intrinseque et sans autre titre juste.

853. Tout interet proprement dit, en mettant de cote tout titre extrinseque, est prohibe parle droit naturel, divin et ecclesiastique. Telle a ete et est la doctrine perpetuelle de 1'Eglise catholique confirmee par 1'assentiment unanime de tousles conciles, des Peres etdestheologiens. (Benoit XIV.)

L'interet peut etre excuse de toute injustice s'il y a un

juste litre , par exemple , a cause d'un prejudice, parce que alors le gain ne vient pas du pret, mais dii titre extrinseque, car il vous est permis de recevoir autant que vous avez donne. Or si, pretant 100 francs, vous en perdez 10, vous pretez reellement 110 francs. Done vous devez en recevoir 110 . . . .

854t. D. Le preteur peut-il retenir ceque 1'emprunteur a donne par crainte , de peur d'eprouver ailleurs un refus ?

R Oui, selon 1'opinion plus probable, parce qu'on exige pour Finte'ret, qu'il vienne de la force du contrat, comme etant du d'apres la justice . .

855. D. Peut-on inserer dans la convention, une donation en retour (antidorale), qu'on fait par reconnaissance?

JR. Non, parce que des conventions sont un titre de justice, et non une donation faite puremerit par reconnaissance.