ART. TIL ERINCIPALES ESPECES DE VENTE

g 1. De la retrovendition et de la mohatra

903. La. retrovendition estun contratpar lequel levendeur se reserve le droit de racheter sa chose, sous la condition qu'il tiendra comnte des ameliorations, des frais, etc.

La mohatra est une espece de revente, ou contrat par lequel on vend une chose a un prix plus eleve, a condition que 1'acheteur la revende a un prix inferieur apres 1'avoir payee.

906, D. Que faut-il penser du contrat mohatra? R. C'est un contrat usurier et iilicite en principe, qui a ete condamne et proscrit par Innocent XI, prop. 40. Cependant, il ne faut pas condamner ce contrat, si le

gain ne depasse pas le taux legal de 1'interet pour 1'argent prete.

II y a une recente operation commerciale qu'on comprend

dans la revente, on 1'appelle report Cette espece dere-

vente ne doit pas etre condamnee en principe, pourvu que 1'excedant ne depasse pas le taux legal, car on tomberait facilement dans 1'usure et la mohatra, si Ton ne se tenait daiis ces justes limites.

II y en a, cependant, qui elargissent ces limites, et cela d'apres une opinion non improbable.

g 2. De la vente aux ench&res

910. D. Un acheteur peut-il faire une convention avcc d'autres, pour qu'ils ne mettent pas au-dessus de ce qu'il met, ou n'offrent pas davantage?

jR. Non, du moins dans le cas de vente forcee a 1'encan, parce que le vendeur a le droit d'exiger que les acheteurs soient parfaite/nent libres, pour qu'on puisse faire monter le prix. Gependant, le cardinal Lugo, avec Diana et d'autres, parais&ent avoir 1'opinion contraire, du nioins quant au peche d'injustice.

.911. D. Un acheteur peut-ii prier les autres de ne pas rneltre dans les encheres ?

jR. Oui, parce qu'en cela le droit du vendeur h'est pas viole, puisque la liberte d'encherir n'est pas supprimee, et que 1'acheteur ne fait que veiller avec zele a ses interels. Cependant, les prieres ne doiventpas etre importunes 1 .