CAS SCR LES COSTRATS EN GENERAL

CAS I

De la matire du contrat

Marius clit a Antoine : Je te debarrasserai de ton entiemi Titius, si tu me promets cent louis, cinquante de suite, le rcste apres la mort de Titius. Antoine y consent, Marius recoil cinquante louis et tue Titius.

D. Marius peut-il, 1'homicide commis, garderl'argent regu, et reelamer celui qui est promis ?

R. II y a controverse : selon 1'opinion probable, Marius peut garder ce qui lui a ete promis par contrat. C'est 1'opinion de saint Liguori , contraire a celle de beaucoup d'autres, parce quc, bien que le contrat ne soit pas valable a cause de son objet honteux et mauvais intrinsequemcnt, cependant, apres le crime, il semble y avoir un contrat, dont la nature exige que, toutes les lois qu'un des deux contractants a tenu sa parole, 1'autre doive tenir la sienne, s'il le peut justement. Gar biea que cette action honteuse ne soit digne d'aucune recompense, cependant elle merite quelque salaire, comme diHicile, perilleuse ou honteuse pour 1'auteur. Done, apres le crime, il n'y a aucun peche si la partie qui a promis 1'argent le donne. Done Marius, scion 1'opinion probable, peut garder ce qu'il a regu et reclamer ce qu'on lui a promis.