DES M ATI EH ES

Abdication de la XATio.\ALHi';. — V. Absence sans esprit de retour. Nationalité.

Absence sans esprit de retour. — Animus revertendi Défaut d'j.

Dénationalisation classique, 215 et s. Pouvoir d'appréciation du juge. Cas Blieck, 340.

Antiquité, 21o et s.

Caractères. Abdication tacite de la nationalité, 330.

Législations. Allemagne Erreur de Bluntschli, 104 et s.

Législations d'États Anhalt, Bade, Bavière, Brème, Brunswick, llesse-Cassel, Lubeck, Meckleni bourg -Scliwerin, Oldenbourg, Prusse, Ueuss,Saxe- Cobourg-Cîotlia, Saxe-Weimar, Schleswig-IIolstein, Schwarzbourg, Waldeck, Wurlnnberg), 219 et s. Législation impériale de 1870 et de 1913. Critiques de de Bar, Calin, de Lapradelle, Keidel, Klœppel, 225 et s., 234 et s. Jurisprudence, 259 et s. — Allemagne (lu Noi'd (Conf nierai ion de l') :

Traités Bancroft, 265 et s.

— Autriche : ai Droit originaire; h) Emigration autorisée; c) Effets de l'ordonnance de 1832; d) Droit conventionnel; e) Volonté d'éniigrer; f Jurisprudence, 289 et s. — Belgique: a Doctrine ; b) Législation; c) Jurisprudence, 290 et s. ; — Bulgarie : Loi du 4 décembre 1903, 309. — Chine :

Loi de 1909, 310. —Danemark :

Loi du 12 mars 1898, modifiée en 1908. Critique de Cahn.

Jurisprudence, 311 et s. — Espagne : a^ Doctrine; b) Législation (b'dnitive; c) Lois de domicile (vecindad), 314 et s.

— Finlande : Pouvoir du juge, 317. — France : a) Doctrine.

Opinions de Weiss, Suivi lie t't Artliuys, Fœlix. Système de Bonaparte et de Cambacérès, 319 et s.; b) Droit liisloriijuc.

Ordonnance de 1009. Loi des 30 aviil-2 mai 1790. Constitutions de lan 111 et dt- l'an \ 111.

Loi du 14 octobre 1814. Décret

TABLE ALPHABETIQUE DES MATIÈRES

du 11 décembre 1849. Commentaires de Folleville et de Proudhon. Système de Folleville. Opinion de Lelir, 322 et s. ;

c) Le Code civil et l'opinion des juristes. Théories de Pothier, Weiss, Demolombe, .327 et s. ;

d) Caractères de rémigralion sans espiit de retour; e) La loi du 26 juin 1889, 334 et s., .336 et s. ; f) Jurisprudence, 337 et s.

Pouvoir du jui^e. Cas Blieck, 340. Preuve. Question préjudicielle, 343 et s. — Grande- Bretagne : a) Doctrine. Théorie de Westlake. Opinions de Blackstone et Oppenheim, 348 et s.; b) Législation. Loi du 12 mai 1870. Réforme de 1914, 333 et s. — Grèce : Loi de 1835, 3o7. — Hongrie : Loi des 20- 24 décembre 1867, 357. — Hindoustan, 388. — Italie : Code civil. Solution de Buzatti. Commentaire de la législation.

Opinions de Laurent, Contuzzi et Orlandi, 3o9 et s. — Liechtenstein : Loi du 28 mars 1864, 373 et s. — Luxembourg : Code civil, 374. — Monaco : Code civil. Ordonnance du 26 juin 1900, 374. — yonège : Loi du 21 avril i888. Jurisprudence.

Affaire Ottesen, 375 et s. — Pays-Bas : Code civil, art. 9.

Lois du 12 décembre 1892 et du 15 juillet 1910. Jurisprudence, 379 et s. — Russie :

Ukase de 1864. Opinion de Meili. Projet de loi de 1887.

Opinion de Cogordan, 382 et s.

— Suède : Loi de 1894 modiliée par la loi du 7 mai 1909, 385

et s. — Turquie : Loi de 1869. Opinion du comte Ostrorog, 386 et s.

Preuve. Jurisprudence française, 343 et s.

Adoption. — Allemagne : Loi du i" juin 1870, 493 et s.; Autriche : C. civ., art. 183, 497 ; France .'Doctrine et jurisprudence, 52L — V. Mineur.

Afrique du Sud, 147.

Algérie. — Y. Dénationalisation.

Indigénat. Jus soli.

Allkgeance. — Effets quant à l'expatriation, 86 et s., 348 et s. Formule : « Once a subject always a subject », 51,

rs'ature juiidique. Détinition de Blackstone, 347.

Portée du principe, 84 et s.

Rupture du lien. Pénalités.

Grande-Bretagne. Cas Despensers, Cahin, de Geer, 347, note 5; Macdonald, 351.

AllI'Magne. ■ — V. Absence sans esprit de retour. Adoption.

Conflits des lois de la nationalité. Dénationalisation. Émigration. Entlassungauf antrag.

Expatriation. Femme. Fonctions ecclésiastiques. Fonctions publiques. Heimathlosat.

Indigénat. Israélites. Mineur.

.Nationalité . Naturalisation .

Service militaire.

Allemagne du Nokd (Confédération DE l'). — V. Absence sans esprit de retour. Conflits des lois de la nationalité. Dénationalisation. Heimathlosat.

Alsaciens-Lorrains. — V. Mineur, ^nationalité. Service militaire.

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

Absence sans esprit

Anhalt. — \ de retour.

Animus ma.xexdi. — V. Domicile.

Animus revertendi. — V. Absence sans esprit de retour.

Anjocan. — V. Madagascar.

Annam. — V. Colonies françaises.

Antiquité. — V. Absence sans esprit de retour. Émigration.

Expatriation. Nationalité.

Apolides. — Condition juridique, 677 et s., 700 et note 1.

Nationalité, Jus soli, 480.

— V. Heimathlosat.

Argentine (République). — V.

Conflits des lois delà nationalité. Heimathlosat. Honneurs.

Nationalité. Population.

Aubain. — V. Expatriation.