AUSTRALASIE
Australie. — V. Colonies britanniques.
Autorisation préalable. — V. Dénationalisation.
Autriche. — Absence sans esprit de retour. Adoption. Communautés ou (Congrégations religieuses. Conflits des lois de la nationalité. Dénationalisation.
Domicile. Émigration. Expatriation. Femme. Fonctions publiques. Heimathlosat. Honneurs. lsra.é\ilei^. Jus sanguinis.
Légitimation. Mariage. Mineur.
Service militaire.
Bade (Grand-Duché de). — V. Absence sans esprit de retour.
Nationalité.
Bale. — V. Absence sans esprit de retour. Dénationalisation.
Émigration. Nationalité.
Bavière. — V. Absence sans esprit de retour. Émigration.
Nationalité.
Belgique. — V. Absence sans esprit de retour. Conllits des lois de la nationalité. Dénationalisation. Émigiation.
Femme. Fonctions publi(iues.
Heimathlosat. Israélites. Mi-
neur. Nationalité. Service militaire.
Berne. — V. Emigration.
Brème. — V. Absence sans esprit de reteur. Émigration.
Brésil. — V. Émigration. Nationalité.
Brunswick, — V. Absence sans esprit de retour.
Bulgarie. — V. Absence sans esprit de retour. Dénationalisation. Femme. Fonctions publiques. Israélites. Mineui'.
Nationalité. Service militaire.
Cantons suisses. — V. Dénationalisation.
Cap de Bonne-Espkhance. — V.
Colonies britanniques. Naturalisation.
(Us : Salno (Double nationalité.
Service militair»'. Italie}, IIU, note; — Juris (Dénationalisation. Naturalisation à l'étranger sans autorisation du gou-
TABLE ALPHABETirHL: DES MATIERES
vernement. Turquie), 170 et s. ; — Hartof/ (Xationaliti' belge.
Option. Capacité), 3U6; — Joostcn 'Service militaire. Nationalité belge. Défaut d'option), 307; — Blieck (Absence sans espiit de retour. Dénationalisation. Pouvoir d'appréciation du juge. France), 340); — Dcspcnsers, Calcin, de Geer (Allégeance perpétnelle. Grnnde- Hretagne), 3t7, note .•) ; — Macdonald (Allégeance. Rupture du lien. Pénalités. Grande-Bretagne), 351; — • (Htcxcnikhsewee sans esprit de retour. Dénationalisation. Norvège), 376 et s.
Cessions territoriales. — Dénationalisation. Liberté d'option. Opinions de Cogordan et de Weiss, 441 et s.
Ceylax. — V. Colonies britanniques.
Chaco. — V. Emigration.
CnALDKENS. — V. Emigration.
Chlne. — V. Absence sans esprit de retour. Conflits des lois de la nationalité. Dénationalisation. Femme. Mineur. Service militaire.
CocHiNCHiNE. — V. Colonies françaises. Nationalité.
Colonies belges. — V. Congo belge.
Colonies p-ritanniches. - V. Conflits des lois de la nalionalil(''.
Dénationalisation. Fciunie. Mineur. Nationalité-.
Colonies françaises. — V. Dénalinnalisation. Jus U)li. Nationalité.
Colonies nkerlamiaises. — V. Dénalionalisation.
CoMBOURGEoisiE. — V. Nationalité.
Commerce. — V. Guerre de 1914.
Commerce des esclaves. — Fi ancc :
Dénationalisation. Code civil, art. 17. Décret du 27 avril 1848.
Projet de loi de 1882. Juiisprudence, 437.
CoMMON LAw. — Dénationalisation. Grande-Bretagne, 199. — V. Nationalité.
Communautés ou congrégations religieuses étrangères. — Autriche : Membres autrichiens.
Perte de la nationalité, 437.
Condition résolutoire ou suspensive. — V. Nationalité.
Confirmation tacite. — V. Nationalité.
Conflits des lois de la nationalité. — Conventions internationales, 669 et s.
Institut de droit internatio-
nal.
Sessions de Hambourg
(1891), de Cambridge (1895) et de Venise (1896), 659 et s.
Législation. — Allemagne Doctrine. Théories de Bluntsclili, Falke, Martitz, Cahn, \Vait/.,Radowitz. Interprétation de l'art. 25 de la loi de 1913.
Opinions de Delbrûck et Richtliofen, 546 et s. La double nationalitt'^ dans la loi de 1913.
Rapport de la 6'" Commission du Reiclistag, 552 et s. Critiques de .M. de Lapradelle et de Calin. Sujets nii.xtes. Opinion de Raljen, 554 et s. — Anjcntinc fllcpublique), 107, 108. — Autriche : Doctrine des auteurs autrichiens, 558. — Belgique :
Doctrine de Laurent et de Rolin, 559 et s. — (liim' : Loi de
TABLE ALPHABÉTIQl
1909. Convention du 25 avril 1888 avec l'Allemagne, 561. — Danemark : Indigénal. Note du Danemark à la Grande-Bretagne en 1863 sur la double nationalité. Loi du 19 mars 1898, 561 et s. Antécédents du droit danois, 561, n. 3. — Espagne : Opinion de Cazaleiz,
563, n. 1, Loi de Pacheco du 20juin 1864. Opinion de Olivart et des auteurs, 563 et s. — Finlande : Décret du 18 août 1831,
564. — France : Opinions de Proudhon, d'Aguessau, f.aurent, Weiss, Despagnet, Lelir.
Législation positive. Enfants de Français nés en Amérique du Sud, 564 et s. Opinions de Brunet, Scelle, 569 et s. Mission Baudin en Amérique du Sud.
Incidents auxquels elle a donné lieu, 572 et s. — Grande-Bretagne : Commission de revision de 1869. Lois de 1870 et de 1914, 574 et s. Doctrine. Opinions d'Oppenheim, Piggot et Pliillimore, 577 et s. — Grèce :
Code civil, art. 15 et 23, 579.
— Hongrie : Loi des 20-24 décembre 1879, 579. — Italie :
a) Doctrine. La double nationalité en Italie. Théorie de Fiore, 579 et s. Opinions de Pierantoni, Fedozzi, Chiodo, Sonnino, Bisochi, Natieri, 583 et s. Ouvrage de Samama sur la double nationalité et critique de cet ouvrage, 586. et s.
bj Opinions parlementaires.
Débats sur la loi d'émigration de 1900. Intervention de Sonnino, Luzatti et Pieran-
toni, Unaltalia hggiu, 598. Débats sur la loi de la nationalité de 1912. Rapport de la Commission du Sénat. Art. 7 du projet du gouvernement. Enfants d'émigrés, 599. Rapport du sénateur Polacco, 600 et s.
Rapport de la Chambre des députés. Rédaction de Baccelli.
Opinion du député Grippo, 603.
L'émigration italienne en Argentine, 604. Exposé de Fusinato, 605 et s. Discours de Ferri à la Chambre des députés, 609 et s. Réponse du ministre Tittoni, 610. c) Législation.
Code civil, 613 et s. Lois militaires du 31 janvier 1901 et du 17 juin 1910, 615. Loi sur la nationalité du 13 juin 1912, 616 et s. d) Jurisprudence, 618 et s.
e) Attitude et opinions des Italiens émigrés, 620 ets.f) Primo congresso degli Italiani aW Estero. Opinions de Fusinato, Martino, de Martini, du général Pelloux, ministre de la guerre, de Ferri, Buzatti, Samama, Chicco, Pietro, Ambrossetti, Tommassi, Longo, Marazzo, Polacco, Ricci-Buzatti et Cittadini, 621 et s. Projet Chico, 640. g) Secondo congresso degli Italiani alV Estero, 640 et s.
Projet Polacco-Buzatti, 641.
Opinions de Ci ttadini, Samama, 643 et s. Bibliographie de la matière, 645, n. I. h) Synthèse critique. Division des opinions au congrès d^s Italiens à l'étranger, 646. Manifestation de Tittoni, 648. Doctrine de Fiore, 651. — Japon: Loi du
TABLE ALPHABETIOUE DES MATIERES
Constitution. —
lo mars 1909, 60 1. — LiecUtenstein : Loi du 28 mars 186j-, 6o2. — Lu.rembourrj : Constitution (lu 17 octobre 1868, 653.
— Monaco : Loi du 26 juin 1900, 60 3. — Monténégro, 653.
— Norvèr/e : Lois des L5 juin 1878, 21 avril 1888, 27 juillet 1896, 653. — Pays-Bas : Loi de 1892, 654. — Perse : Loi du 7 août 1894, 654. — Portugal :
Code civil, 655.— Roumanie:
Constitution de 1866, revisée en 1879, 655. — Russie, 6o5. — Saint-Marin, 656. — Serbie :
Lois de 1844, 1851, 1854, 1860, 656. — Siam, 656. — Suéde :
Loi de 1914, 656 et s. — Suisse:
Constitulion de 1848. Loi de 1876, 657. — Turquie et pays de l'Islam : Loi de 1869, 658.
États-Unis
Constitution fédérale. Législation nationale. Piédominance sur les législations locales, 196.
Consulat. — Recrutement.
Guerre de 1914. Mobilisation des réserves dans les pays neutres. Abus commis par les belligérants, documents argentins, 394. — France : Français résidant à l'étranger. Immatriculation sur les registres du consulat, 345 et s.
Consultation populaire. — V.
Dénationalisation.
Conventions internationales. — V. Conflits des lois de la nationalité. Émigration. Expatriation. Fonctions publiques. Mineur. Nationalité. Service militaire.
Congo belge.
