V. Période de la Révolution de Mai. - Caractère
du parti révolutionnaire. Ses traditions et son but. Le principe de la souveraineté du peuple 85
Nécessité d'un droit sur la nationalité. Les premiers gouvernements révolutionnaires 86
Proclamation d'une « nouvelle et glorieuse nation ». Idée corrélative d'un nouveau droit de nationalité 86
Le droit sur la nationalité en 1810. Premières
dispositions de gouvernement 87
Proclamation de la Junte 88
Confirmation de ces orientations en 1811. Actes de l'Assemblée législative de 1813 dans le sens de la nationalité 88
Les Européens et la Révolution 89
Organisation du service des affaires étrangères 89
Interdiction au nonce apostolique d'exercer
54 i TABLE GÉNÉRALE ANALYTIQUE
sa juridiction dans le pays. Préférence
donnée aux fidèles sur les Européens . . 90
Cens des électeurs 90
Le vote des villes et des campagnes. Discussions à ce sujet. Quels étaient les naturels du pays ? 91
Attitude contradictoire du gouvernement. .. 92 Espagnols nés en Amérique. Statut provisoire
de 1811 92
Congrès de 1812. Son but 93
Déclarations politiques fondamentales 93
Le droit de voter. Sa limitation 94
Définition de la condition du citoyen 95, note 1
Exclusion des campagnes 90
Débat sur le droit de voter 96
Législation sur la qualité de citoyen demandée au Congrès par la Junte. Triomphe
des tendances démocratiques 97
Décret de 1812 faisant appel à l'immigration
étrangère 97
Nomination d'une commission parlementaire de l'Assemblée de 1812 pour rédiger la constitution. Tendances de celleci. Origines du projet de la constitution de 1812. Jugement de Sarmiento. Définitions politiques du projet 99
La question de la nationalité 101
Hases de celle-ci : la naissance et le domicile. La qualité de citoyen quant au
vote 101
L'influence de la Révolution à cette époque. 102 Le commerce et la nationalité. Dispositions
administratives 103
L'Assemblée de 1813 et la situation politique
du pays 103
Constitution provisoire de 1815. Étude de celte constitution au point de vue de la
nationalité 104
Registre civique 106
La question des races et la constitution. Aiïir-
mation du jus soli 107
Critique de cette législation 107
ta liberté de la presse 109
Pages VI. Période de l'Indépendance. — Action du Congrès dé Tucumân. Son attitude quant
au jus soli 110
La qualité de citoyen. Le projet de constitution de 1817 et le statut de 1845 110
La constitution de 1819 et la nationalité. . . . 112
La nationalité dans le droit argentin. « Jus soli » (suite).
