INTRODUCTION

La preuve de la filiation légitime se fait, d’après le Code Civil, par l'acte de naissance. A défaut de ce titre, la possession d'état suffit pour démontrer la filiation. Enfin on peut avoir recours à la preuve testimoniale.

Pour la filiation naturelle, le Code Civil a adopté un autre système de preuves. Ici, en dehors d’une action -en justice, la reconnaissance volontaire est seule admise comme preuve.

Cette particularité et l’importance des effets que la reconnaissance semble produire ont attiré l'attention des juristes. |

Et ils ont essayé de définir la nature de la reconnaissance, soit en l’assimilant à un mode de preuve déterminé, soit en l’intégrant dans un système général des règles de la filiation.

C’est ainsi que sont nées les deux théories de la reconnaissance-aveu et de la reconnaissance-admission. |

La première a semblé suffire pendant longtemps à expliquer à elle seule tous les caractères de la reconnaissance. Puis, ébranlée en partie par la seconde, elle

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a dû lui laisser une place. Si bien qu'aujourd'hui les. deux théories paraissent généralement nécessaires. pour comprendre la reconnaissance.

Le Code Civil aurait consacré tantôt l’une, tantôt l’autre, tel caractère se rattachant à la première, tel autre à la seconde.

Ainsi la reconnaissance, considérée comme un aveu: est un mode de preuve constatant les liens de filiation ;: il est unilatéral ; il est valablement effectué par un incapable ; il a un effet déclaratif. Mais ce système explique mal la prohibition de la reconnaissance des. enfants adultérins ou incestueux : Devant être écartés. de la famille en vertu de Particle 335, ces enfants y entreraient par le fait de la reconnaissance.

De même l’article 337, disposant que la reconnais-sance intervenue au cours du mariage ne peut nuire à l’autre conjoint ni aux enfants nés de ce mariage, fait que les droits postérieurs de ceux-ci portent atteinte à des droits qu’en vertu de l’effet déclaratif de la reconnaissance-aveu, l’enfant aurait dû avoir acquis. antérieurement.

Pour justifier ces solutions, il faut donc faire appel à la conception qui considère la reconnaissance comme un acte de volonté créateur de droit. Il en est de même, dit-on, pour comprendre l’application à la reconnaissance de la théorie des vices du consentement.

Mais la théorie de la reconnaissance-admission qui suppose nécessairement que la reconnaissance est un acte de volonté qui crée une situation nouvelle, ne

peut pas non plus à elle seule rendre compte de :tous ses caractères. Avec cette théorie, la reconnaissance devrait logiquement exiger le consentement de l’intéressé, émaner d’une personne ayant pleine capacité, être constitutive de droits et ne valoir que pour l’avenir, tous caractères qui sont étrangers à notre matière.

Qu'est alors au juste la nature de la reconnaissance ? Il n’est guère facile de le dire. On est obligé d'emprunter des éléments d’explication à ces deux théories différentes et il faut avouer qu’il ne s’en dégage pas une solution harmonieuse,

Cette nécessité de recourir à des systèmes qui sont en opposition l’un avec l’autre nous est apparue comme un signe d'insuffisance et nous nous sommes proposés de présenter une explicattion plus satisfaisante de la reconnaissance.

Cette étude a donc principalement un intérêt d'ordre théorique. Elle vise à élucider un point de droit, spécialement en synthétisant les solutions de la jurisprudence et en les étayant sur quelques principes généraux.

Elle se rallie à la tendance qui incline le législateur à substituer sa volonté à celle des individus, surtout dans les rapports extra-patrimoniaux.

Le Code Civil avait fait régner le contrat en souverain dans la vie juridique. La doctrine individualiste dont il s'était inspiré avait rendu la volonté toute puissante, dans les rapports entre les hommes, sans égard