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Peut-elle avoir la fonction que lui prête la thèse de la reconnaissance-admission ?

Si elle n’est pas un aveu, elle n’en est pas moins une preuve et n'est-il pas possible de l'intégrer dans une théorie générale des preuves, ayant son origine tant dans le Code Civil que dans la coutume postérieurement consacrée ?

Il semble qu’en effet on puisse discerner, à côté des constatations matérielles et des présomptions entrainant une conviction par le raisonnement, une catégorie particulière de preuves consistant en de simples attestations de vérité.

Ces attestations de vérité sont de plusieurs sortes.

Elles diffèrent, à notre sens, par l’intérêt que peuvent avoir ceux dont elles émanent à les faire ou à ne pas les faire. Ce criterium permet de distinguer parmi elles, en particulier, l’allégation du plaideur à l'appui de sa demande, l’aveu, le témoignage et la simple déclaration.

Le législateur semble faire de plus en plus état de cette dernière, ainsi qu'il ressort spécialement de notre législation fiscale. Et cependant cette déclaration des particuliers devrait être, à première vue, considérée comme suspecte, puisqu'en principe elle n’est accompagnée d'aucune justification. Mais la loi paraît s’en rapporter de plus en plus souvent à la parole humaine qu’elle présume être l’expression de la vérité.

La reconnaissance de l’enfant naturel n’est-elle pas le type de cette déclaration et par opposition, aux idées connues de reconnaissance-aveu et de reconnais-

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sance-admission, est-il téméräire de songer à une reconnaissance-déclaratiôon ? |

Cette dernière conception n’apparaît pas d’ailleurs comme exclusive de tout élément volontaire, mais la volonté que la déclaration implique peut jouer un rôle subordonné.

En effet, la condition de l’enfant, le faisceau de droits et d'obligations résultant de l’établissement de sa filiation peuvent trouver une explication satisfaisante par l'application de la notion d'institution.

D'ailleurs les règles qui président à la réglementation de la filiation semblent essentiellement impératives, étant postulées avant tout par le caractère biologique de cette matière.

Le droit de la famille est imposé par le législateur et la volonté de l’homme, par conséquent, ne saurait à elle seule y être génératrice d’effets juridiques.

Et si les rédacteurs du Code Civil ont cru que la volonté libre de l’homme, qu’elle soit spontanée ou suppléée par une décision de justice, suffisait pour organiser la filiation hors mariage, leur œuvre positive s'explique sans qu’il soit nécessaire de recourir à la notion de reconnaissance considérée comme un acte juridique produisant par lui-même des-effets de droit.

Le Code Civil a pu fermer les yeux sur le fondement biologique de là filiation naturelle et même il a pu se faire une conception erronée de la reconnaissance. Il a pu négliger l’observation et les données de l’expérimentation et, ouvrant la porte trop grande aux raison-

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nements a priori dans la réglementation des preuves de la filiation hors mariage, verser dans l'arbitraire.

Le fondement inéluctable de la matière n’en demeurait pas moins sous-jacent et l’idée d'institution est susceptible de remettre en lumière ce que le législateur napoléonien a pu se cacher à lui-même.

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FES HINNRE