COURS D*EAU
Loire. ..
Sarthe
iSèvre-Nantaise. . .
Ilhouet
Vienne
PARCOURS SOUMIS AU DROIT
LONGUEURS
EN KILOMÈTRES
Meuse. . . .
Meuse.
Meurtlie.
Moselle..
Orne.
Moselle.
Touques.
Ain
/ Bienne . .
Doubs. .
Durance.
Rhône.... /Isère
["section.
Rhône! 2« section .
(s* section.
1 Petit-Rhône
Report,.,,.
Du Mans à Tembouchure dans la Mayenne
Du pont de Monnières à l'embouchure dans la Loire
De Montreuil-Bellay à Tembouchure de la Dive
De Chàtellerault à Tembouchure dans la Loire
De Verdun à la frontière de Belgique
De Sainte-Marguerite à Tembou-
chure dans la Moselle
D'Arches à la frontière
De Saint-Jacques-de-Lisieux à l'embouchure dans la Manche.
De Ghampagnolles à Anthon
De Molinges à Condes
De Vougeaucourt à Verdun ....
De Saint-Clément à l'embouchure dans le Rhône
Du Pont-d'Aigueblanche à l'embouchure dans le Rhône
Du Parc à Lyon
De Lyon à Arles
D'Arles à la mer
De Fourques à l'embouchure dans la mer
Flottable.
Navigable.
lis
A reporter.
BASSINS
DÉSIGNATION
des CODAS d'eau.
PARCOURS SOUMIS AU DROIT
Rhône.....
Saône.
!'• section.
2« section.
Seille,
/Aisne.
Aube.
Eure.
Grand-Morin
Marne
Oise non canalisée.
Seine. ...\Ornain
Saulx
Vilaine. . .
Haute jl^« section.
Seine. f2« section.
il "section.
Basse
Seine.] Yonne
Vilaine
2« section.
3« section .
4 '<» section.
2* section .
Report
De Jonville à Saint-Jean-de-Losne .
De Saint-Jean-de-Losne à Lyon..
De Louhans à Tembouchure dans
la Saône
De Celles à l'embouchure dans
rOise
De Brienne-la- Vieille à Marcilly.
De Louviers à l'embouchure dans
la Seine
De Tigeaux à l'embouchure dans
la Marne
De Saint-Dizier à l'embouchure
dans la Seine
De Chauny à l'embouchure du
canal latéral
De Bar-le-Duc à l'embouchure
dans la Saulx
D'Estrepy à l'embouchure dans
la Marne
De Méry à Montereau
De Montereau à Paris
De Paris à la Briche
De la Briche à l'Oise
De l'Oise à Rouen
D'Armes à la Roche
De la Roche îi Montereau
De Cesson à l'embouchure dans la mer
Total des fleuves et rivières.
LONGUEURS
EN ICILOMÈTRES
Flottable.
Navigable.
