CHAPITRE VI
La trilogie constitutionnelle : Indépendance, Neutralité, Garantie, et l'harmonie de ces trois ftusteurs dans le pacte beige international.
Nous avons dit en commençant ce travail que la Constitution internationale de la Belgique peut être ramenée à trois articles qui tiennent eux-mêmes en trois mots : Indépendance, Neutralité, Garantie. Il importe de se bien fixer sur la place que chacun de ces facteurs occupe dans notre organisation politique et sur Tliarmonie de leurs rapports mutuels.
Le principe de Tlndépendance forme la base même de
toute notre organisation politique internationale. Il est
'e centre autour duquel se groupent tous les autres
éléments de cette organisation. C'est par et dans son
indépendance que la Belgique est appelée à maintenir
«a nentralité.
L»e principe de la Neutralité permanente ne supprime point cet élément fondamental, ne le morcelle point, ne ''amoindrit point à proprement parler. Il n'affecte son exercice qu'en tant que celui-ci porte sur des actes d'un ^i*act,ère facultatif, particulièrement dangereux, souvent rort illusoire pour les petits États, à savoir le recours ou ^^ moins le concours à des conflits armés. Et il ménage
en revanche à TÉtat beige Tavantage de n*étre sujet d*ombrage ou de compétition pour personne, et de demeurer en dehors de tous les conflits. Il le soustrait au sort d*alliances peut-être forcées et aux dépendances compromettantes. <c Appliqué à la Belgique, disait M. Lehon au Congrès national, ce système tend plutôt à la préserver de la convoitise des grandes puissances qu'à la restreindre dans ses droits. » « Cette neutralité est une garantie de notre indépendance, disait de son côté M. Lebeau. » (c C*est la sanction même de Tindépendance, nous fait observer M. Léon Arendt, elle Taffirnie, la rend plus complète, la renforce, s*il est permis de s'exprimer ainsi (1). » Ainsi se révèle Tbarmonie de la neutralité et de rindépendance dans la Constitution internationale de la Belgique.
La Garantie sainement entendue présente également un caractère harmonique avec les autres facteurs de notre organisation politique. Elle non plus n'absorbe ni ne prime la souveraineté de TÉtat neutre à titre permanent. Elle ne porte pas atteinte dans le chef de celai-ci au droit de sauvegarder, par des moyens propres, son indépendance et sa neutralité. Mais elle offre un caractère compensateur de certains moyens de sauvegarde dont il est privé, comme les alliances. Elle présente d'autre part un caractère auxiliateur, en ménageant à l'État neutre à titre permanent un secours prévu comme éventuellement nécessaire. Elle se présente donc à son tour comme un renforcement de l'indépendance.
Telle est l'économie vraie de notre trilogie constitutionnelle dans l'ordre international.
(i) Léon Arbndt, Notre neuiralité. (Rbvub généralb, avril 4887.)
