DÉFINITION

Avant d'étudier les rapports de la neutralité et de la ligue des nations, il parait utile de définir le premier de ces deux principes, et d'examiner également son évolution historique :

Définition du principe théorique. — De nombreuses définitions ont été données sur le principe de la neutralité.

Galiani nous dit : « La neutralité est le maintien absolu des relations telles qu’elles existaient avant la guerre, visà-vis des belligérants ». Affirmation peut-être un peu trop absolue, surtout en l’état actuel du droit et de la pratique internationale.

D’après Calvo : « La neutralité est la non participation

à une lutte engagée entre deux ou plusieurs autres na-

tions ».

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flefiter définit le dit-statut : « Comme étant la continuation de l’état pacifique d’une puissance ou son abstention de tout acte d'hostilité direct ou indirect envers les belligérants. (Volkerrecht, Chap. IH, $ 144).

Pour Bluntchli : « La neutralité consiste à ne point parti ciper à la guerre engagée entre les tiers et à maintenir la paix sur son propre territoire. (Droit international codifié, S 712).

Il serait long et fastidieux d’énumérer les nombreuses définitions du principe théorique que nous avons à examiner, la définition la plus claire et la plus appropriée au statut de neutralité en général, parait être celle donnée par Schopfer :

« La Neutralité, pour autant que rien de spécial ne la modifie, est un rapport de droit des gens en temps de guerre, qui nait spontanément entre états belligérants et non belligérants à la double condition :

I° Que ceux-ci manifestent leur volonté effective de s'abstenir de toute participation active ou passive, directe ou indirecte aux hostilités.

IT Que ceux-la circonscrivent le théâtre de leurs opérations militaires à leurs seuls territoires respectifs et se conforment aux lois de la guerre ».

La neutralité, en général, en théorie, est donc la situation d’un état qui ne prend aucune part directe ou indirecte aux hostilités.

Si maintenant un état prétend rester en dehors de guerres

futures, et fait reconnaitre son statut pacifique par une con-

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vention qui le met en état de paix perpétuelle, on sera en présence d’un état neutre à titre permanent.

11 existe donc deux espèces de neutralités, l’une occasionnelle qui est celle de tout état qui reste étranger à une guerre, qui commence avec elle et finit avec elle, l’autre extraordinaire et perpétuelle qui résulte des stipulations internationales d’un contrat synallagmatique et non d’une volonté unilatérale.

La question de la neutralité sous ses deux aspects se posera devant le principe de la Société des Nations et trouvera

sa place dans le présent examen.