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trouve <lu moins à la chancellerie aucune trace de son application. » Durant la restauration, un assez grand nombre de titres et d'anoblissements furent concédés par lettres royales; mais un plus grand nombre aussi surgirent spontanément, et la plupart des fils de gentilshommes titrés seulement à brevet, c'est-à-dire viagèrement, par Louis XVI, se considérèrent comme pourvus héréditairement. Une nouvelle source de confusion fut introduite par l'ordonnance du u25 août 1817, qui établit la hiérarchie des pairs, réglant que les fils aînés prendraient le titre immédiatement inférieur à celui du père, et les fils puînés, les autres titres pareillement inférieurs entre eux. S'appuyant à tort sur ce principe, qui constituait au contraire une exception à la règle commune, le reste de la noblesse se crut autorisé à adopter, par assimilation, une hiérarchie analogue dans ses familles, ce qui multiplia rapidement la profusion des titres. Une ordonnance du 10 février - 13 août 1824, fixa cependant cette question nobiliaire, et conserva la distinction des titres viagers ou à brevets et des titres héréditaires : « Article unique. — A l'avenir, les titres de baron, de vicomte, de comte, de marquis et de duc, qu'il nous plaira d'accorder à ceux de nos sujets qui nous en auraient paru dignes, seront personnels, et ne passeront à leurs descendants en ligne droite qu'autant que les titulaires auront été autorisés par nous à constituer en effet le majorât affecté au titre dont ils seront revêtus. Ces litres et autorisa-

lions seront accordés par ordonnances royales, sur le rapport de notre garde des sceaux et non autrement. »

i i liarte de 1830 maintint purement (,t simplemeui celle de 1814 quant à la noblesse; mais la chambre lit supprimer, en votant la loi du 17 avril 1832, lapénalité contenue dans l'article 2.V.) du Gode pénal contre les faux nobles, alléguant qu'elle «Hait devenue inutile, dumomentoù, parle fait de la modification du texte primitif, la noblesse ancienne était seule exposée à ces poursuites, tandis que celle de l'empire, quoique maintenue, était misehorsdecause. Depuis ce jour, aucune règle n'a plusréellemenl • xislé en faveur de cette classe prétendue privilégiée. Le roi Louis-Philippe créa seulement quelques titres, sans conférer d'anoblissement, comme sous la restauration; mais les titres parasites se propagèrent assez hardiment, quoique de temps en temps quelques procès soient venus durant cette période montrer qu'on ne pouvait pas encore impunément prendre le nom de son voisin. Le roi aussi accorda plnsieurs substitutions et additions de noms qui sont une espèce d'anoblissement dissimulé. Se ressouvenant de l'assemblée constituante , le gouvernement provisoire rendit un décret, le 29 février 1848, pour prohiber les lettres nobiliaires; un autre décret, du 24 janvier 1852, a rapporté à son tour celte suppression républicaine, mais sans rien prescrire encore pour l'avenir.

En 18.V2, comme après les guerres civiles du seizième siècle, comme après celles de la Fronde, comme à la rentrée des émigrés, beaucoup 'de gens arborèrent des titres inédits jusque-là, alléguant qu'ils ies avaient cacbés pendant le temps où il était détendu de les porter. Le désordre a tellement grandi, ce pillage est devenu si scandaleux, si blessant en résumé pour une institution honorable, que le gouvernement s'est ému des justes et respectueuses observations qui lui ont été soumises par M. Voysin de Gartempe dont la pétition examinée au sénat, a été renvoyée au conseil d'État qui a commencé l'élaboration d'un projet de loi réglementant cette matière.

Ce travail n'a produit jusqu'à .présent que la présentation d'un projet de loi pour le rétablissement de la pénalité contenue dans l'article 259 du Code pénal, tel qu'il fut rédigé en 1810, et que le corps législatif aura sans doute adopté au moment où l'on achèvera l'impression de ce volume.

CIIAITI RE VIII.

Iles titres. — Erreur decroire la noblesse inséparable des titres. — Les dues. — Les princes. — Les gnnds d'Espagne. — Marquis. — Comtes. — Vicomtes. — Barons. — Des anciens barons. — Chevaliers, et de la chevalerie.— Baronnets. — Écnyers. — Varlels, damo . — Vidâmes. — Captais.— Sat apes. — Avoués.— Châtelains. — Titres — Usurpation de titres. — Lois répressives. — Imprescriptihilité des titres.

La noblesse, on ne le sait pas assez, quoique ce soit une vérité aussi banale que possible, est parfaitement indépendante dus titres, qui nu sont en quelque sorte qu'un ornement, une décoration ajoutée à la noblesse même. Leur défaut n'ettipêche pas- une famille d'être d'une aussi ancienne extraction que celle qui a été plus favorisée par la fortune ou la laveur du prince. Le monde se figure maladroitemenl le contraire, et croil d'ordinaire que la noblesse ne peul exister sans la présence d'un titre; c'est une grave erreur. Bien plus, l'absence de ce jpi<\ par un étrange abus de langage, on est convenu d'appeler la particule nobiliaire, n'entraîne pas da-

LA NOBLESSE AYANT ET DEPUiS 1789 7<)

vantage l'idée de vilenie, pour employer la vieille expression. Je pourrais citer des familles nobles, les Chabot, les Bastavd, les Bourgoing, les Bavard, les Bec-de -Lièvre, les Bérenger, les Gontaut, les Albert les Brancas, les Fitz-James, les Colbert, les unes de vieille souche chevaleresque, les autres d'origine plus récente, et chez lesquelles la particule ne s'est introduite que par l'usage, mis à la mode au dixsepiième siècle, et qui la tit attribuera toutes les personnes honnêtes, même à M. de Molière, à M. de f.omeille et à M. de Voiture, tandis que les Mole, les Pasquier; les Séguier, les Biûlarl ne se trouvaient pas moins bons gentilshommes ou anoblis, pour conserver leur nom sans sacrifier à un usage, usage, j'ai hâte cependant de le dire, consacré et devenu respectable, quand deux siècles se sont écoulés, pendant lesquels les noms ont, pour ainsi parler, prescrit cet allongement.

Je vais, en quelques pages, expliquer l'origine des divers titres usités par la noblesse française, leur importance, leur- hiérarchie, et tâcher de porter un peu de lumière dans ces détails, généralement trèsmal connus.

Les ducs remontent aux dernières années de l'empire romain et tirent leur origine du mot dux,

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généra] d'année; c'étail effectivement un grade militaire alors, répondant au plus haut degré de la hiérarchie. <>n en comptait treize pour l'empire d'Orient et douze pour celui d'Occideut : ceui des Gaules étaient les ducs de la première Germanie, de l'Armorique, des deux Belgiques et de la Séquanaise. Les Francs conservèrent cette organisation qui répondait assez bien à leurs idées. Les ducs, sur la lin de la dynastie mérovingienne, secouèrent un joug qui n'était plus que nominal, et, dans certaines parties de la France, se rendirent indépendants. C'était alors un officier mis à la tête d'une province, ayant au-dessous de lui plusieurs compagnons, comités d'oh comtes, et réunissant tous les pouvoirs, exerçant la souveraine justice. On connaît les luttes que nos rois eurent à soutenir contre les ducs d'Aquitaine et de Gascogne. Charles-Martel dompta bien pendant un moment ces fiers feudataires, et, après lui, Charlemagne, qui ne pouvait souffrir l'idée de ducs héréditaires; mais ceux-ci conservèrent leur liberté avec le capitulaire de Kierzy, et devinrent aisément de véritables souverains sous les faibles Carlovingiens. Il suffit de nommer les ducs de France, de Normandie, de Bretagne, de Bourgogne et d'Aquitaine, qui cédaient à peine aux souverains une ombre bien effacée de précaire suzeraineté. Quand Hugues Capet, ce duc de France, se fit roi, il ne put que reconnaître les privilèges de ses collègues, en exigeant d'eux seulement le serment de foi et hommage et le service

militaire. La dignité ducale fut celle qui survécut le plus longtemps au naufrage de la féodalité, et dont les représentants seuls conservèrent encore une réelle importance. A l'aide des apanages, cependant, les rois parvinrent à dénaturer jusqu'à un certain point cette liaute influence. La féodalité apanagée voulut bien essayer de ressusciter les traditions de celle qu'elle avait remplacée , mais Louis XI vint lui faire courber la tête, et, à dater de cette époque, les ducs ne furent plus que les premiers des seigneurs français. Charles IX essaya même de diminuer encore ce reflet bien terni des siècles précédents, et promulgua, en 1562 et en 1566, un édit portant qu'à l'avenir aucune terre ne serait érigée en duché, que sous la condition que le titulaire, venant à mourir sans postérité mâle, il devait y avoir réversion à la couronne, c'est-à-dire perte du domaine pour la descendance. Henri III confirma ces dispositions, par un édit du 17 août 1576, mais elles n'eurent pour ainsi dire nul effet, les personnes qui obtenaient la dignité ducale ayant toujours soin de faire insérer dans leurs lettres patentes exclusion de cette clause ruineuse et l'extinctjon seule du titre. Mais un nouveau motif de dépendance venait, au seizième siècle, d'accroître l'autorité royale à l'égard des ducs; presque tous, en étant créés pairs, furent plus étroitement unis aux intérêts de la couronne , «t les autres, ayant pour ainsi dire le monopole des grandes charges, eurent encore plus de raisons de se

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montrer bons courtisans, pouro! tenir honneurs et amples profits.

Originairement, selon Pasquiei el de la Roque, il fallait la possession ou la suzeraineté de quatre i oinir- pour motiver l'érection «l'un duché; plus tard, ces règles ne furent plus rigoureusemenl exigées, et il suffit de posséder un nombre de fiefs on de paroisses, relevant directement du roi et formant un ensemble jugé suffisant. Les ducs étaient titrés cour sinsdu roi, comme les maréchaux, fes cardinaux, •nnétables et 1< > grands d'Espagne.

Au dix-septième siècle, Louis XIV créa une troisième classe de ducs, les ducs à brevet, non héréditaires et devenus assez nombreux à ta fin du siècle dernier.

J'ai cru intéressant de donner l'état des maisons ducales sans pairies en France, en commençant par la liste des familles revêtues de cette dignité avant la révolution : l'astérisque indique celles où le titre >'est trouvé éteint avant 178!), mais dont la descendance subsiste encore collatéralement : les deux astérisques, celles qui existent actuellement.

Cette liste comprend les durs non pan-, c'est-àdire dont les terres étaient régulièrement érigées, les lettres patentes avant été vérifiées et enregistrées, jouissant de tous les honneurs et privilèges des ducs et pans, >aul' pour la pairie ; les ducs à brevet, cY>|-àdire en - sans érection de terres, et seulement par* sion royale, contresignée d'un secrétaire

d'Etat et ayant encore les mêmes privilèges, et notamment l'hérédité ; et enfin quelques titres qui étaient pris sans concession régulière :

d'Albert de Lin nés,

d'Aremberg, ** d'Àrpajon, â' Aliment, '*

d'Aubusson/ de Bar 1354),* de Beauffremont, " àe Béthune,

des Balbes de Berton-

Crillon, ** de Borgist, de Braneas, *'

de Broglie, ** de Brosses,

BoDnières fle Soastres, de Caumont, **