III. L'évêque duc de Langres; il portait le sceptre
IV. L'évêque comte de Beauvais; il portait et mettait le manteau, et, avec le précédent, allait chercher le roi, l'accompagnait, le soutenait et demandait à la foule le serment d'obéissance.
V. L'évêque comte de Chàlons-sur-Marne ; il portait l'anneau royal.
VI. L'évêque comte de Noyon; il portait la ceinture e le baudrier.
Les anciens pairs n'eurent jamais de lettres d'érection : ils le furent de tout temps par la possession de leurs fiefs et maintenus ensuite comme seuls pairs l'aria volonté royale; mais quand leurs descendances
vinrent à s'éteindre, il fallut procéder à d'autres érections, qui furent toutes faites désormais par des étires patentes'. Comme le nombre des pairies dépendait uniquement de l'autorité royale, on devait s'attendre à le voir rapidement s'étendre, d'autant qu'à l'époque du moyen-âge où nous sommes parvenus , quelques-uns des anciens titres , comme la Guyenne et la Flandre, n'avaient pas une grande importance nationale. En septembre 1297, Philippee-Bel institua des pairies en faveur de Charles de Valois, comte d'Anjou , de Robert, comte d'Artois e de Jean, duc de Bretagne, et cette création fut ainsi expliquée dans le préambule des lettres patentes : <t Considérant que le nombre des douze pairs qui, suivant la coutume, était anciennement dans le royaume, est tellement diminué, que l'ancienne force de notre Etat pourrait en être défigurée en plusieurs grandes choses, nous voulons rétablir l'honneur et la gloire de notre trône royal par l'ornement de ces anciennes dignités. »
Le 21 décembre 1327, Charles-le-Bel créa la duchépairie de Bourbon pour Louis de Clermont, sire de Bourbon, petit-fils de saint Louis, « espérant que la postérité dudit, marchant sur les traces de ses ancêtres, sera dans tous les temps l'appui et l'ornement du trône. » Le 6 septembre 1363, le roi Jean déclara son quatrième fils, Philippe, déjà duc de Bourgogne, premier pair : il avait précédemment rétabli la duchépairie de Normandie pour son fils le dauphin, et créé
i \ NOBLESSE
.l'Ile d'Orléans en 1345. Ces érection* continuèrent, mais toujours en faveur de membres de Is famille royale. Ce fut la période de la pairie d'apanage*, annexée ;i un fief détaché du domaine royal, mais avec clause de retour en cas de descendance non mâle. La pairie, moins indépendanteassurémentque quand eHe appartenait seulement aux six fiers barons, véritables rivaux du roi, devint un fief régulier de premier ordre, indivisible, impai tageableetincessible, comme ceux île 1.1 couronne; mais elle demeura cependant, aux yeux de la loi, la continuation pure et simple Je la précédente, ainsi que le jugea le parlement de Paris, en ir>7, « et doivent les nouveaux pairs i jouir de pareils privilèges ei prérogatives que- les douze pairs anciens, soit poqj leur jugement, soit pour être appelés au jugement des autres. » La date l'érection fixait le rang des pairs entre eux.
Nos rois ne cessèrent à chaque nouvelle érection d'accroître, par les tonnes employés dans les lettres, l'éclat qu'Us voulaient donner aux pairies. Quand Charles Y érigea le comté de llâcon en pairie, pour Jean, son frère, depuis duc de Berrv, il n'y avait plus quequatredesanciens litres conservés, et le mi dit formellement «qu'il est important pour le hiende l'État de rétablir l'ancien nombre des pairs, » en même temps qu'il déclare revêtir son frère de cette dignité pour «l'élever à un rang qu'il avoit mérité perses services.» Sous Charles VII, le seul titre ancien survivant était celui du comte de Flandre, éteint en réalité, puisqu'il
passa à des princes étrangers, et que la portion du comté demeurée française fut annexée à la couronne. Ce fut ce prince qui dérogea le premier au principe de la possession de la pairie en faveur des seuls princes du sang, et institua Jean Stuart, sire d'Aubigny, comte et pair d'Evreux, en 1424, et Jacques, roi d'Ecosse, pair de Saintonge et de Rochefort, en 1421, voulant ainsi se créer des alliés dans sa lutte contre les ducs de Bourgogne et de Bretagne, qui menaçaient la monarchie. Louis XI revint à l'ancienne observance, mais Louis XII suivit l'exemple de Charles VII, et honora de la pairie Engelbert de Clêves, comte de Nevers et gendre du comte de Bourbon-Vendôme [mai 1505, — 18 août, pour la vérification au parlement). Les Guise ensuite furent amplement pourvus : Claude fut créé duc et pair de Guise en 15*27 ; François de Lorraine, ducetpaird'Aumale, en 1547 ; et, à ce sujet; le parlement adressa au roi, le 3 octobre de la même année, ces remontrances rendues vaines par une lettre de jussion, du 12 février 1551 : « Le nombre des pairies étant complet, celles de Guise et d'Aumale devenant surnuméraires, la cour supplie le roi de déclarer, par des lettres patentes, que parla création de ces deux pairies, il n'entendoit pas préjudicier, ni déroger à l'ancien nombre des pairs de France; mais, que ceux qui les tiendront, jouiront seulement de leurs prérogatives jusqu'à ce que, par effet, les anciennes pairies soient réduites en jouissances de la couronne, lequel cas advenant,
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veut et entend Sa Majesté que les surnuméraires demeurent éteintes, et qu'il soit mandé à la courseutementde faire enregistrer lesdites lettres sans en faire aucune publication. ><
Cette seule ••( légère opposition fut le signal d'une ère toute nouvelle pour la .pairie. Après avoir été l'apanage des princes du sang, on en avait honoré des étrangers, puis un seigneur allié à la famille royale, enfin des grands seigneurs non souverains. La noblesse allait désormais profiler de cette porte ouverte. Déjà Jacques d'Armagnac s'était l'ait faire duc et pair de Nemours, en 1452; Arlus de Gouffiei obtint la même faveur, sous le titre <1»; Roannois, en L519, niais ne vécut pas assez pour être reçu. Anne de Montmorency en 1551, et Jacques de Crussol d'Uzès en 1565, ouvrent la liste des simples grands seigneurs créés pairs de France, et la quatrième période de la pairie.
Les pairies ecclésiastiques ne furent jamais augmentées que d'un titre, celui de duc de Saint- Cloud, érigé en faveur de l'archevêque de Paris, en
Avant de donner la liste des pairies anciennes, je vais encore tracer l'historique des fonctions, prérogatives et devoirs de ces grands dignitaires de la vieille monarchie, dont le nom est hien parvenu jusqu'à ■nous, mais dont les nouveaux pairs ne furent réellement jamais les successeurs.
Les pairs faisaient jadis deux hommages pour le
AVANT ET DEPUIS 1789 l.jJ
fief et pour la pairie ; depuis le seizième siècle, ils n'en durent plus qu'un seul. Les souverains étrangers devenus possesseurs de terres-pairies furent toujours astreints à cette formalité, qui donna lieu, comme on pense, à bien des difficultés. En 1499, le chancelier alla à Arras recevoir l'hommage dû à Louis Xll par Philippe d'Autriche, pour les Flandres.
Les pairs étaient « les membres de la couronne, ministres de la paix et de la guerre, la plus noble portion du corps politique, «latérales régis », et à ce titre étaient considérés comme possédant eux-mêmes une part de la souveraineté à eux spécialement déléguée. Outre le rôle de conseillers de la .couronne, ils se jugeaient- entre eux, et prirent, au quinzième siècle, place au parlement. Le roi ayant soumis à ce haut corps judiciaire le jugement du duc d'Alençori, condamné à la peine de mort le 18 juillet 14Ô7, lui adjoignit les pairs après en avoir créé trois nouveaux, les comtes de Foix, de la Marche et d'Eu. C'est depuis ce moment, événement peu remarqué au milieu des troubles qui remplissaient alors l'histoire de France, mais très-important cependant, que le parlement et la cour des pairs furent réunis en une seule assemblée, après être demeurés séparés depuis le treizième siècle, comme nous l'avons vu plus haut. Les pairs, dès-lors, eurent constamment l'entrée au parlement de Paris , séance et voix délibérative. Dans le cas où un pair était en cause, il fallait pour qu'il pût y avoir jugement, que douze
m I \ NOBl I BSE
pairs fussent présents* et, dans ces circoostances, leroi était toujours prié desiéger. Nos rois j vinrent jusqu'à Henri iv, qui refusa d'assister au procès du maréchal duc <le Biron, qu'il chérissait beaucoup, comme on sail , malgré ses odieuses trahisons. Quand il n'j avait pas douze pairs, chiffre conservé en souenir du nombre prnmii f de ces dignitaires de la ouronne, la cour était déclarée non suffisamment garnie; mais par la suite, et quand il lui plus difficile de réunir le nombre légal des juges, il suffit d'appeler les douze pans : la cour jugeait ensuite comme s'ils étaienl présents.
Pour ces cas, les règles de la procédure étaienl dé- ■i minées par les ordonnances de décembre 1366 et avril 1453 et la déclaration du 19 mars 1551, auxquelles je crois suflisant de renvoyer.
Un arrêt du 30 avril 1643, fixa à vingt-cinq ans l'âge auquel un pair pourrait faire son office. La religion catholique était obligatoire. Les religieux seuls ne pouvaient être pairs.
Le nouveau pair prouvait de bonne vie et mœurs, et était reçu, présenté par deux parrains, en la grande chambre du parlement. Toutes les chambres s'assemblaient quand il s'agissait d'une érection .nouvelle Pendant que le récipiendaire prêtait son serment, il laissait son épée à l'huissier. Ce serment ne fut long lemps que celui de conseiller au parlement. Sous fouis XIV, on til jurer « de se comporter comme un sage et magnanime duc et pair; d'èire fidèle au roi
et de le servir dans ses très-hautes et très-puissantes affaires. » Au sacre les pairs, comme représentants de la menarcliie, recevaient le serment du roi.
La tenue et les prérogatives des pairs au parlement ont donné lieu à d'incessantes querelles sur lesquelles il est inutile de s'appesantir. Pour tout le dix-septième siècle et le commencement du suivant d'ailleurs, Saint-Simon nous a complètement édifiés à ce sujet, et il me semble inutile d'y revenir après lui. Je dirai seulement que les pairs siégeaient à la grande chambre sur les hauts bancs, à droite du premier président, le doyen des conseillers étant assis sur le premier banc des pairs, comme preuve de l'égalité de leurs fonctions. Aux lits de justice, contrairement aux séances ordinaires, les laïcs précédaient les prélats, ayant la droite depuis 1610, et opinaient les premiers. Depuis 1551, ils siégeaient en conservant leurs épées, majgré la remontrance du parlement sur ce que « de toute antiquité ce droit était réservé au roi seul, en signe de spéciale prérogative desa dignité royale, et que le feu roi François Ier, avant son avènement à la couronne, et messire Charles de Bourgogne y étaient venus laissant leurs épées à la porte. »
La pairie ne pouvait être conférée que par lettres patentes enregistrées au parlement , parce que la grâce du souverain n'était officiellement complète qu'après avoir reçu cette attache des gens de justice gardiens des privilèges et libertés de la monarchie, et
la la Nom.Kssr.
la date ne courait, quant à la préséance, que uV L'enregistrement. Le roi «'«tait oblige d'entretenir 1»pair qui serait tombé Mans la misère. On créa quelquefois des pairies personnelles, mais seulement pour permettre à certaines personnes de remplir certaines fonctions dans une grande cérémonie; en 1 fi.~»4 , Louis XIV fit pour son sacre les ducs de Uoannois et de Boumonville pairs, mais ils ne le furent que ce jour-la seulement •.
Liste des duchés-pairies créés pour les princes du sang 2 :
Bretagne, 1297-1532.
Bourbon, 1327.
Orléans, 1344.
Uni y, 1300.
Anjou. 1360.
Auvergne, 1360.
Touraine, 1360.
Château-Thierry, 1410.
Nemours, 1101.
1 Les documents officiels relatifs à la pairie avant |T89 sont : Ordonnance.-. de décembre 1563, du 12 avril 1152; déclarations du 13 octobre 1463, Il décembre Util ; edit de juillet 1566 : art. 379 de l'ordonnance de Blo:> (1J79)'; ordonnance de 1382, sur la clause non exécutée de réunion à la couronne des terres érigées à l'extinction de la descendance mâle ; déclarations de septembre 1596, 15 avril 1610, 15 mars 169* et/ mai 171 1.
2 Voir ace sujet le travail de M. Borcl d'Hauterive, dans /'.Annuaire de la ffobUut de 1841. Il renferme les renseignements les plus détaillés et le; plus exacts.
Valoir, 1 W6.
Alençon, I il î.
Angoulème, 1515.
Vendôme, 1511.
Châtellerault, 151 i.
Montpensier, 1538.
Beaumont i Maine), 1513.
Beaupréau, 156-2.
Enghien, 1501».
Gravills, pour le cardinal de Bourbon, 1567. Montargis, 1570.
Saint Farjeau, 1575.
Châteauroux, 1616.
Ch'artres, 1661.
'Guise, 170 i.
Four les princes légitimés :
Longueville, 1505.
Châtellerault, 1563.
Angoulème, 1582.
Beaufort, 15'.t7.
Vendôme. 1598.
Fronsac, pour le comte de Saint-Pol, 1693.
Angoulème, 1619, pour le comte d'Auvergne.
Verneuil, 1652.
Coulommiers, 1656.
La Vallière, 1667.
Aumale, 1695.
Penthièvre, 1695.
Rambouillet, 1711.
IC'i LA NOBLESSI
Avant la révolution de 1789, étaient ducs et pairs de France ' :
Les princes du sang, pairs*nés sans érection, <>i»i n'ant ;i vingt ans
Le3 princes légitimés.
Les titulaii ipl évêchés-pairies.
Le duc de Tourai Douglas), 1 124.
Le duc de Ne irs (Armagùac), i 161 ,
Le duc de Nemours (F.oix), 1507.
Le duc de Roannois (Gouffler) 1519.
Le duc de Guise Lorraine), 1527.
Le duc de Nemours (Savoie), 1528,
Le duc de \iii\ (l'Hospital), t550.
Le duc de Montmorency, 1551-1632.
Le duc de Nevers (Gonzague), ir.iiset 1566.
Le duc d'Aumale (Lorraine), 1547.
Le duc de Mercœur (Lorraine), 1569.
Le duc de Pentbièvre (Luxembourg), 1569.
Le duc de Tonnerre (Clermont), 1571.
Leduc de Joyeuse (Châteauneuf), 1571.
Le duc d'Uzès (Grussol), créé en 1572.
Le duc de Mayenne (Lorraine), 1553.
Le duc d'1 Rethelois (Gonzague), 1573.
Le duc d'Epernon (Nogaret), 1581.
Le duc de Pinej (Luxembourg . 1581.
Le duc de Retz (Gondi), 1581.
Le duc d'Ëlbeuf (Lorraïue-Guise) ', 1582
1 Je marque d'une astérisque le< pairies existant en 1789. Les noms en italiques --ont ceui des duchés-pairies non enregistrés au parlement.
Le due de Bri&me (Luxembourg), 1587.
Le duc d'Halwin. 1587.
Le duc de Biron (Gontaut), 1593.
Le duc de Montbazon (Roham, 1595.
Le duc d'Aiguillon (Lorraine). 1599.
Le duc de Thouars (la Trémoille», 1599. Le 'lue de Bourncnville, 1600.
Le duc de Rolian, 1603.
Le duc de Sully (Béihune) *, 1606.
Le duc de Damville (Montmorency), 1610.
Le duc d'Halwin (Nogaret), 161 1.
Le duc de Lesdiguières (Bonne), 1611.
Leduc de Grancey (Hautemer), 1611.
Le duc de Chevreuse (Lorraine). 1612.
Le duc de Luynes et de Chevreuse (d'Albert) *, 1619. Le duc de Bellegarde (de Saint-Lary), 1619. Le duc de Piney (d'Albert), 1620.
Le duc de Brissac | Cosse i *, 1620.
Le duc de Halwin (Schomberg , 1620.
Le duc de Chaulnes (d'Albert), 1621.
Le duc delà Boche-Giyo/t (Silly), 1621.
Le duc de la Valette (Nogaret), 1622.
Le duc de Font en ay (Rohani. 1626.
Le duc de Richelieu (Vignerot du Plessis) *, 1631. Leduc d'Aumale (Savoie), 1631.
Le duc de Fronsac (Vignerot du Plessis- Richelieu) % 1634.
Le duc de Pu^laurens (de Lage), 1634.
Le duc de Saint Simon (Rouvroy), 1635.
Le duc de la Rochefoucauld, 1637.
Le duc de la Force (Caumout), 1637.
Le duc d"Aiguillon (Vignerot du Plessi5), 1638.
lifl I \ NOBLESSl
Le duc de Valentinoîa (Gritnaldi); I64J.
Le duc de Car (tour, i (la M< >t li.-l [. pi]<]arn-oii! t », |t
Le duc de la Ro< be-Onyon (Plessis-Liancourt), 1643. Le duc de Cceui res (d*Estrées), 1648.
Le duc dehamvillc (Lévis), 1648.
L< (i«c de Coli'jny, 1648.
Le (toc deYitry (l'Hospital), 1650.
Le duc de Yillemor (Séguier), 1650.
L< due de Xuirmouticr (la Trémoille), 1650.
Le duc de la Vieuville, 1650.
Le duc de Lavedmi (Montaut-Blénac), 1650.
Le duc d'Arpajon, 1650.
Le dur de Rosnay (l'Hospital), 1651.
Le ducd'Albrel et de Châtea*u-Thierr> (de la Touril' Auvergne, duc de Bouillon» ', 1652.
Le duc de Béthune-Orval ', 1658.
Le duc de Rohan-Chabot *, 1652.
Le duc de Roquelaure. 1652, 1683.
Le duc de Aevers (Mazaiïni). 1660.
Le duc deRandan (Foix-Candale), 1661.
Le duc de Pincy-Luxemnourg (Montmorency »% 1662.
Le duc deGrainont ', 1663.
Le duc de Villeroy (Neuville) *, 1G63.
Le duc de Morlemart (Rochechouart) -, 1663.
Le duc de la Meilleraie (la Porte». 1663.
Le duc de Saint-Aignan (Beauvilliers) *, 1GG3.
Le duc deTresme et de Gesvre (Potier) ", 16C3.
Le duc de Rethel (Mazarini), 1663.
Le due de Noailles É, 1663.
Le duc de Montausier (Sainte-Maure), 1663.
Le duc d'Auniont ', 1663.
Le duc de Coislin (Camboust), 1G63.
Le duc de Choiseul, 1665.
Le duc de la Ferté-Senneterre, 10(15.
Le duc de la Vallière (la Baume-lc-Blanc), 1007 et 17-23.
Le duc de Lude (Daillon), 1070.
Le duc de Charost (Béthune) ', 1672.
Le duc deBouftlefs, 1708.
Le duc de Villars, 1700.
Le comte d'Harcourt ', 1709.
Le duc de Fitz- James ', 1710.
Le duc d'Antin (Pardailhan), 1711.
Le duc de Chaulnes (d'Albert) *, 1711.
Le duc d'Hostun (de la Baume-Tallard), 1712.
Le duc de Joyeuse (Melun», 1715.
Le duc de Rohan-Soulnse*, 1715.
Le duc de Brancas et Villars (Brancas) *, 1710.
Le duc de Valentinois (Gouyon-Grimaldi) *, 1710.
Le duc de Nivernais (Mancini) -, 1721.
Le duc de Biron (Gontaut) ' , 1723.
Le duc de Levis ' , 1 723.
Le duc de la Vallière (la Baume-le-Blanc', 1723.
Le duc d'Aiguillon (Vignerot du Plessi s -Richelieu) ', 1721.
Le duc de Châtillon, 1730.
LbducFleury (Rosset) % 1730.
Le duc de Bellisle (Fouquet), 1742.
Le duc de Gisors-Bellisle (Fouquet), 17 58.
Le duc de Duras (Durfort) % 1758.
Le duc de la Vauguyon (Quelen) *, 1759.
Le duc de Choiseul Stainville *, 175'.».
Le duc de Praslin (Choiseul) * , 17t'.2.
Le duc de la Rochefoucauld ' , 176t.
lus LA N0BLE6SI
Le duc d'Aubignj (Lennoi > ', I tti Le duc de Clermont-Tonnerre ', 1775. Le due de Coign] (Franquetot) '. i tst.
Au moyen-âge et avant [a transformation subie par la pairie de l'ancienne monarchie, les femmes succédaient aux pairies, prêtaient le serment de foi el hommage et faisaient même les fonctions au sacre, comme Mahaut, comtesse d'Artois, qui soutint avec les autres pairs la i ouronne sur la léte de Pbilippi le-Long, son gendre. Les femmes siégeaient encore comme juges, "t à cet égard Ducange nous a conservé un texte do l'année 1220 qui, bien que relatif à une cour féodale, n'en est pas moins formel pour l'aptitude des femmes à la pairie : « Prœsentibus et ad hoc vocatis mets paribus, videlicet domino Willélma de Brute, milite ; Johanne clerico, Rugone, sacra Esblousavede cl filia ejus majorissa, </ui pares a me cl a dominosuû propter hoc adjurati,judicaverunt.v Cependant cette étrange anomalie, en contradiction surtout avec la loi du royaume, la loi salique, cessa bientôt quant à ses effets, et les femmes ne furent plus pairesses qu'honorairemeat: les créations nouvelles n'en furent pas moins continuées. Charles VI créa la duchépairie de Blois pour Valentine de .Milan, duchesse d'Orléans, en juin 1399 ; François 1er, la duché-pairie de Nevers pour Marie d'Albret, en 1538; Charles IX innova en cette matière : il institua les duchés pairies dePenlhièue et de Bfercœur»en 1569, pour Sébastien
de Luxembourg et Nicolas de Lorraine-Vaudemont, « pour eux et leurs~hoirs mâles et femelles.» Louis XII procéda de même à l'égard de sa fille Claude pour la duché-pairie de Soissons, en étendant même la translation aux héritiers collatéraux.
Ces exemples furent fréquemment suivis, et le nombre des pairies féminines s'accrut assez au dix-septième siècle pour que le parlement en demandât l'extinction et que le chancelier d'Aguesseau s'exprimât ainsi à ce propos: a On commençait alors à rentrer dans l'ancienvesprit de masculinité, qui est, pour ainsi dire, l'Ame des pairies, et qui avait été comme éclipsé par l'abus, toléré pendant plus d'un siècle, d'admettre les tilles aux fondions de la pairie. » Louis XIV rendit un édit en 1711 qui décida que la pairie féminine ne donnerait rang aux maris des femmes qui en hériteraient que du jour où on leur accorderait de nouvelles lettres patentes, et encore, dans ce cas, les femmes héritières devaient-elles demander au roi son agrément avant de contracter mariage.
•La pairie fut abolie comme toutes les autres distinctions sociales par les égalitaires de la révolution. En 180i, l'empereur créa le sénat composé de membres auxquels étaient assignés les titres et revenus d'autant de sénatoreries instituées en France ou à l'étranger. Ce corps, chargé comme aujourd'hui de la haute surveillance des constitutions de l'État, disparut naturellement avec les événements de 1814 et fit place à une chambre <'e pairs qui ne conservèrent de
170 i \ NOBLESSE
ressemblance avec icur> devant iers que le Dom, l'hérédité et l<- privilège de se juger entre eux, et de juger des crimes de lèse-majesté. Ce l'ut du reste une assemblée loule politique, « une portion essentielle de la puissance législative, comme dit l'article M de la charte de 1811, composée d'un nombre illimité de membres — l'article 27 reconnaît au roi le droit de créer des pairies seulement viagères) — âges de vingt-cinq ans, pour siéger, etde trente pour délibérer et présidés par le chancelier. La loi du 19 août 1815 supprima la faculté de taire des pairies à vie et établit rigoureusement l'hérédité par voie de primogéniture, avec le pouvoir pour le souverain de transférer à son gré, collatéralement, une pairie venant à s'éteindre dans la ligne directe. L'article 5 de cette loi déclarait que tout pair serait titré baron, vicomte, comte, marquis ou duc. Une nouvelle ordonnance royale, du 25 août 1817, obligea pour l'avenir tout pair nouveau, non ecclésiastique, à constituer préalablement à son institution, un majorât de 30,000 francs de rente nette, s'il est duc ; de •20,000 francs, s'il est marquis ou comte ; de 10,000 francs, s'il est vicomte ou baron ; majorât transmissible comme la pairie de mâle en mâle par ordre de primogéniture. Une seconde ordonnance du même jour développe ces mesures bien faites pour donner un plus grand éclat à la pairie, et renferme ces articles :
Art. xii. Le fils d'un duc et pair portera de droit
le titre de marquis; celui d'un marquis et pair le titre de comte; celui d'un comte et 'pair le titre de vicomte ; celui de vicomte et pair le titre de baron; celui de baron et pair le titre de chevalier. Les fils puînés des pairs porteront de droit le titre immédiatement inférieur à celui que portera leur frère aîné.
» Art. xih. Lorsque la chambre des pairs sera appelée à siéger en notre présence royale, et dans les autres occasions solennelles seulement, il sera préparé dans le lieu habituel de ses séances, ou dans celui destiné à la réunion de ses membres, des places ou bancs séparés pour chaque ordre de titres. Lespairs également titrés se placeront sur le même banc, selon l'ordre de leur promotion ou de l'ancienneté de leur titre.
» Art. xiv. Le premier de tous les bancs sera destiné aux princes de notre sang. Les pairs ecclésiastiques occuperont de droit les premières places du banc où ils seront appelés en vertu du titre à eux conféré par nos lettres d'institution. »
La charte de 1814 laissait au roi le choix des pairs d'une manière illimitée; celle de 1830 ne changea pas cet ordre de choses par son article xxm ; mais la loi du 29 décembre 1831 abolit l'hérédité pour l'avenir et créa les catégories parmi lesquelles on devait désormais prendre les nouveaux élus ; elles étaient» d'ailleurs assez variées pour rendre cette apparence de restriction illusoire : les présidents de la chambre
1W I.a NOBLES
des dépotés; les dépotés après sis -n^ d'exercice; les maréchaux, amiraux, lieutenants généraux etvieeamiraux après deux ans dégrade; les ministres; les ambassadeurs, après trois ans, et Les ministres plénipotentiaires après six ans de fonctions; les conseillera d'Etat après dix ans de service ordinaire; les. préfets après le même temps; les gouverneurs des colonies après cinq ans; [les ccnseillers généraux après trois élections à la présidence; tes maires de villes de 30,000 âmes après deux élections au conseil municipal et cinq ans de mairie; les présidents de la cour de cassation et des comptes; leurs procureurs généraux après cinq ans; les conseillers aux mêmes cours et leurs avocats généraux après dix ans ; les premiers présidents de cours royales après cinq ans; les procureurs généraux après dix; les présidents des tribunaux de commerce dans les villes de 30,000 âmes après quatre nominations; les membres titulaires de l'Institut; les citoyens pour éminents services; les propriétaires et chefs de manufactures ou maisons de commerce payant 3,000 francs de contributions et avant été pendant six ans membres d'un conseil général ou d'une chambre de commerce, ou ayant été députés et juges de tribunaux de commerce.
Celte loi démocratisa la pairie. La révolution de 1818 l'anéantit de nouveau; et en 1851, l'empereur • recréa un sénat de cent cinquante membres, et où les princes du sang, les marécliaux, amiraux et cardinaux siègent de droit. Originairement, ees nou-
veaux sénateurs furent divisés en trois catégories recevant un traitement de 10,000, de 20,000 et de 30,000 francs par an; depuis 18-ri, ils reçoivent tous 30,000 francs en dotation insaisissable et incessible. Après avoir donné la liste des pairies antérieures à 1789, j'ai pensé qu'il serait intéressant de publier relie des familles honorées de cette dignité depuis 1814 jusqu'en 1830, c'est-à-dire pendant la période de l'hérédité : l'astérisque indique celles pour lesquelles la pairie était éteinte avant 1831 :
D'Abjvillc (vicomte); k juin isi 4.
Abrial i comte).
D'Agoult (vicomte), 22 décembre 1823.
D'Aguesseau (marquis) *, 181 i '.
BT Albert (duc de Luynes et de Obevreuse), 181 i.
D'Albertas (marquis); 17 août 1815.
D'Albofi (marquis). 1826.
D'Albuféra, Suchet (duc), 1814 et 5 mars 1819.
li'Aligre (marquis), 1815: avec substitution à M. de Poamcreax d'Aligre, petit-fils, 1825.
Dalton-Shée (comte). 1844. Substitution de M. Dalton de Lignères-Shée au comte*SIiée, son grand- père.
D'Ambrugeac (de Valon, comte i, 1823.
D'Andigné (comte), 1815.
U'Andlan (comte), is^i.
l Je ne donne qu'une fois le jour de la promotion, n'indiquant que l'année pour les suivantes. Quand il y a deux dates, la seconde indique la ref ration après les événements de J815.
