LA [T0BLE

trouvons les révocations déclarées par édite de juin l643,aoot 1647, août et septembre 16W, celle provoquées parColberl et rigoureusement èxécut< janvier I667;décembre 1692, portant annotation de

toutes les lettres de réhabilitation adcerdées depuis le l«r janvier [600 et non enregistrées a laeourdesaides. Puis cesont celles d'aoûl L715,du2mail730révoq«anl tousles anoblissements, réhabilitations, etc., accordés depuis 1643 jusqu'au ["septembre I7l">, à moins que leurs titulaires ne payassent, dans un délai de trois mois, au roi, 2,000 livres et i sols pour livre pour joyeus avènement; enfin, unédit de même nature parut au mois d'avrilJTTl , menaçantdes mêmes peines tousles gens anoblis depuis le l" janvier 1715, à moins de payer 0.000 livres et 2 sols par livre.

Les réformes furent plus justes : elles commencèrent au quinzième siècle et eurent lieu dans plusieurs provinces de Franco, notamment en Bretagne ; elles furent renouvelées au commencement du siècle suivant, puis en 10GG; celle fois un arrêt du conseil décida qu'il serait fait un catalogue contenant les noms, surnoms, armes et demeures des véritables gentilshommes par bailliages, et un autre arrêt du 28 février 1669, ordonna aux vrais nobles de représenter leurs titres et armes pour la composition de ce grand travail qui fut rapidement achevé, mais demeura très-incomplet, beaucoup de familles n'ayant pas voulu se soumettre à cette procédure. On la recommença en 1097, et, enfin, un édit du 11 mars 1776

AVANT ET DEPD1S 178!» Ï7

ordonna a aux gentilshommes de reproduire àla cour des aides les lilres et pièces qui y ont été précédemment registrées, concernant, la noblesse, à cause de L'incendie du palais de la cour. »

Je crois assez curieux définir ce chapitre pénal en reproduisant les principales lois somptuaires promulguées par nos rois, pour arrêter unluxe dont ilsredoutaient le développement, et qui concernent direciement la noblesse. Pbilippe-le-Bel promulgue, en 1298' , que :

<( Nul bourgeois n'aura de char et ne se fera conduire, le soir, qu'avec une torche de cire; nul bourgeois ni bourgeoise ne portera vair, ni gris, ni hermine, ni or. ni pierres précieuses, ni couronnes d'or ou d'argent.

» Nul clerc, s'il n'est prélat ou établi en personnage ou dignité, ne pourra porter vair, ni gris, ni hermine, sinon dans le chaperon seulement.

» Les ducs, comtes et barons de 600 livres de revenus par an, pourront porter quatre robes par an el non plus ; leurs femmes autant.

1 Saint Louis avait, dés 1224, publié une ordonnance de ce genre : elle ne permettait pss qu'on mit | lus de 16 ou 18 sols à l'aune ponr les rôles. C'est Charlemagne qu;, le premier, promulgua ces règlements somptuaires, en 808, défendant qu'on mil plus de 20 sols à une robe de dessous, et de 50 sols à celie de dessus, sous peine de 40 sols d'amende. I.ouis-le-Débonnai:e les dére'oppa, prohiba l'usage des bijoux, dorures, etc.

On conserve dans les a chives des Pyrénées-Orientales de très-curieuc règlements somptuaircs, faits, aux douzième et treizième siècles, par le:, comtes de Roussillon et les rois d'Aragon. 11 parait, d'après ces documents, que le luxe avait atteint dans ce pays une exagération inouïe.

•s LA NOULESSI

\ il chevalier ne donnera à aucun de ses compagnons que deux robes par an.

d Tous prélats auronl seulement deux paires de robes par an,

d Tous chevaliers n'auront que deux paires de

robes par an, soit par achat, présent ou autrement.

i - chevaliers qui auront 3,000 livres de terre <>u

plus el les baronnets, pourront seulement avoir trois

robes par an, dont une sera pou* l'été.

d Nul prélal n»' donnera à ses compagnons qu'une paire de robes et deux chapes par an.

» Tout écuyer n'aura que deux robes par an.

» Tout varlet n'aura qu'une paire par an.

» Nulle demoiselle, si elle n'est châtelaine ou dame de 2, ooo livres de terre, n'aura qu'une paire de robes par an. »

Et les prix étaient Qxés pour les robes : celles des prélats et barons» 25 suis tournois; celles des femmes de barons, 30 sols ; des ; bannerets, 18; de l'écuyer, lils de baron, 15; de l'écuyer o qui se vet de son propre.., 10; des bourgeois, 12 sols et demi e( 10, selon leur fortune, etc. »

Charles Vlll renouvela ces défenses, le 17 décembre 1485, défendant l'usage les draps d'or et d'argent h tous les Français, sauf aux nobles, vivant noblement, qui pouvaient s'habiller de soie, moyennant qu'ils jouissent de 2,000 livres de renie, et encore les écuyers ne pouvaient-ils employer ni le damas, ni le velours. François I('r confirma ces règle-

n.cnts, en ne reconnaissant le droit de se servir du drap d'or, d'argent, broderies de Venise et étoffes I tances encore de même, qu'aux princes du sang. Henri II y ajouta une amende de 1,000 écus d'or contre les défaillants et enleva même aux gentilshommes, par un édit du 12 juillet 1549, les étoffes de velours et soie cramoisies, sinon pour en faire des pourpoints, des hauts-de-chausse, des jupes et des manches; les princes et princesses pouvaient seuls les tailler en robes. Les pages ne devaient être habillés que de drap, avec une broderie de soie. Charles IX fit publier deux édits sur cette matière, le 22 avril 1561 et le 4 février 1Ô67 ; je citerai seulement <elui-ci :

« Tous gens d'église se vêtiront d'habits*modestes, convenables à leur état, sans qu'ils puissent «porter aucun drap de soie, à l'exception des cardinaux, lesquels en useront discrètement, sans aucun enrichissement, et les archevêques et évêques pourront porter des robes de taffetas ou de damas pour le plus, et de velours et salin plein pour les pourpoints et soutanes.

» Les frères et sœurs du roi, les oncles et les tantes, les princes et princesses , ducs et duchesses seulement, pourront avoir des habits de drap ou toile d'or et d'argent, user de parfilure, de broderies, de passements, de torlils, de canetilles, de recamures de velours et de soie ou toiles barrées d'or et d'argent.

LA NOBLESSI

» Tous seigneurs, gentilshommes et autres personnes, de quelques qualité '-t condition qu'elles soient, ne pourront faire porter à leurs pages aucuns draps de soie, broderies, velours, ni autres enrichissements de soie, le tout réservé seulement aux p; du roi, il»' la reine et à ceux des princes et princesses, ducs et duchés

d Les gentilshommes, dames et demoiselles demeurant à la campagne, hors des villes, pourront s'habiller de robes de soie de toutes tes couleurs.

» L'usage (k'> relies de soie est permis seulement aux présidents des cours souveraines, matlres des requêtes de l'hôtel du roi et trésoriers généraux de France, et lems femmes et demoiselles pourront porter toutes robes de soie, hors le velours; la soie aussi est permise aux conseillers aux parlements, maîtres des comptes, conseillers en la cour des aides, avocats et procureurs-généraux et greffiers desditi cours, lieutenants civils et criminels des sièges principaux du royaume, secrétaires de la chancellerie et maison de France; toutes personnes vivant noblement dans les villes; les receveurs généraux des provinces, leurs femmes et demoiselles pourront porter du satin de suie et du taffetas en robes, même la femmepoi ter desjupes, manches, doublures de manches de robes, de toutes sortes de soies et couleurs, excepté le cramoisi et sans aucun enrichissement1.

i Cet article abrogeai! celui île l'ordonnance précédente, qui maintenait an contraire contre ces magistrats toutes les anciennes prohibitions. Dans ce

AVANT ET DEPl IS 1789 51

» Dans la permission de porler le taffetas, ne sont pas compris les taffetas veloutés, ni chenilles, mais le taffetas plein seulement et sans déguisement.

» Lesdites demoiselles et dames ne pourront porter dorures en leurs têtes, de quelque sorte qu'elles soient, sinon la première année qu'elles seront mariées, mais seulement des chaînes, carcans et bracelets sans émail, le roi en interdisant l'usage dans le royaume.

» Les femmes de marchands, et autres de moyen état, ne pourront porter de perles ni de dorures, sinon en bracelets, et non autrement.

» Défenses aux artisans, laquais, gens de métier, manouvriers, valets, de porter aucunes soieries dans leurs habits, même en doublures, et de porter d'autres souliers que de cuir, sans mules, ni chausses. » Henri 111 confirma touscesédits, le -2-i mars 1583, en ajoutant de nouvelles prohibitions contre l'usage des broderies, dorures, etc., détaillant les bijoux que les femmes pourraient posséder, la façon du harnais, ne reconnaissant qu'aux gentilshommes le droit d'avoir la poignée de leurs épées et leurs éperons en or ou en argent, etc. Henri IV, en 1509, 1(501 et 1604, revint à la charge, et, cette dernière fois, introduisit dans son édit cet article qui pendant quelque temps eut plus d'effet que toutes les menaces et les amendes

même document, les amemles à prononcer contre les contrevenants sont filées à -20:> livres; sauf contre les gens de la dernière catégorie, où elle

n'es»! irne de 50 livres, mais avec île la prison.