C4 LA NOMINATION AUX BÉNÉFICES

On comprend Tagrément que trouvait le Parlement à jouir de rindult,quandon entend l'abbé Morellet nous raconter en ses Mémoires la joie que lui apporta un joli bénéfice obtenu par celte voie. C'est au mois de juin, en Tan de grâce 1788,que la mort de l'abbé de Bouville fit arriver dans ses mains le prieuré de Thimer, en vertu de Tindult que lui avait passé Turgot.

Quelle agréable surprise pour Tabbé académicien que ce gros bénéfice lui -tombant en quelque sorte du ciel! Il nousfailentrer dansla confidence de son bonheur avec une effusion naïve.

€ J'avais, dit-il, cet induit depuis près de vingt ans, sans qu'il m'eût rien produit. M. Turgot me l'avait fait placer d'abord sur le doyenné de Cairac, en Quercy ; mais l'évêque d'Autun, Marbeuf, ayant eu l'abbaye de Bonneval, au diocèse de Chartres, M. Turgot obtint de lui que son induit fût transporté i:>ur celte abbaye. Or, entre le petit nombre de bénéfices, la plupart assez minces, qui étaient à la collation de Bonneval, se trouvaille prieuré de Thimer, au pays charlrain, bénéfice de 15 000 à 16 000 livres de rente, à 24 lieues de Paris, avec une charmante habitation. L'abbéde Bouville,possesseur actuel» était vieux et infirme : c'était beaucoup de

chances pour moi. Mais il pouvait résigner. Ma bonne ou ma malheureuse étoile ne lui en donna pas le temps ; on le trouva mort dans son lit, le 14 juin. J'étais depuis quelques jours à Auieuil, chez Madame Helvétius, ne songeant nullement au prieuré du pauvre abbé, lorsque je reçus de Paris un express, qui m'apportait celte petite nouvelle. Je fus bien félicité par les amis que j'avais alors à Auteuil, et bien embrassé par M"® Helvétius. Je- partis pour Rouen, où était l'évêqued'Avranches, Belbeuf, à qui l'abbaye de Bonneval avait passé, toujours grevée de mon induit, et qui devait me conférer le bénéfice. Je revins à Paris lestement, et le jour de Saint- Pierre, 29 juin, je me trouvai à Thimer, où je pris possession.

« Je trouvai là une maison ancienne, mais solidement bâtie et fort bien distribuée, et un jardin de 7 à 8 arpents, y compris le jardin potager. Le revenu était alors de 15000 livres, partie en un domaine et terrés affermées, partie en dîme, les unes affermées, les autres reçues en nature par moi-même. Je le portai à 16000 livres. Ajoutez à cela tous les droits seigneuriaux de chasse, cens et rentes, honorifiques, etc. Voilà le bien qui m'arriva, comme on dit,

en dormant, à Tàge de soixante-deux ans. Selon le mot du bon la Fontaine,

Dieu prodigue ses biens

A ceux qui font vœu d'être siens.

« A mon âge, il était naturel d'être pressé de jouir. Aussitôt après ma prise de possession, je revins tout dispos à Paris pour embellir mon nouvel établissement. De retoui* à Thimer, vers le milieu de juillet,j'achetai 2000 livres de meubles, à l'inventaire de mon prédécesseur, et j'établis chez moi les maçons, les menuisiers, les charpentiers, j'employai un colleur de Réveillon, qui y travailla six semaines, je mis à l'œuvre un tapissier de Dreux, qui acheva de me meubler en entier, sauf quelques parties de meubles que j'envoyai de Paris. Je commençai aussi l'arrangement de mon jardin, et des plantations nouvelles, et des travaux pour l'écoulement des eaux. Comme le pays n'a point de fontaines, je rétablis de grands bassins à recevoir les eaux de pluie ; celles des puits étaient d'ailleurs excellentes. Je réparai tout, rien ne fut oublié. Enfin, nous avons employé à embellir mon ermitage environ deux mois. Je me trouvai en étal, au commencement de septembre, d'y recevoir ma sœur et n)a nièce, »

Quelle idylle ! quel bonheur! Hélas ! voici un terrible réveil. Arrive la Révolution. Bientôt fut décrétée la vente des terres et maisons attachées aux bénéfices, Texpulsion des titulaires. « En juin 1790, dit Morellet, je me rendis à Thimer, pour la dernière fois. Là, je vis vendre à Tenchère la maison que j'avais réparée, meublée, ornée à grands frais, les jardins que j'avais commencé à planter, une habitation où j'avais déjà vécu heureux, où je pouvais me flatter d'achever le reste de ma vie, et forcé d'abandonner toutes ces jouissances à un étranger qui m'a chassé de chez moi, j'ai répété souvent :

Barbafus lias segetes, etc.

c Quelques jours après la vente de ma maison et du corps de ferme qui en dépendait, je quittai le pays pour n'y plus revenir. »

N'est-ce pas triste? Falloir abandonner à soixante ans un pareil ermitage où on comptait passer ses vieux jours ! Le départ fut navrant: jusqu'au jardinier avec sa femme et ses trois (ils qui fondaient en larmes, jusqu'au curé et au vicaire du lieu qui firent éclater leur douleur. « Cette séparation, dit Morellet bien des années plus tard, me fit une impression si déchirante que la plaie en saigne encore toutes les fois que

68 L4 NOMINATION AUX BÉNÉFLGES

mes souvenirs me reportent à ce triste moment. » Il ne pardonna jamais ce crime à la Révolution. Nous n'avons pas cité ce trait dans le but d'attendrir le lecteur sur Tabbé Morellet, mais pour lui montrer quelles surprises causaient Tenchevêtrement et l'arbitraire des collations, et comment tel clerc, pauvre la veille, se réveillait, le lendemain, à la tête d'une véritable fortune.

Part (les gradués dans les bénéfices.

Nous avons hâte, dans ce partage des bénéfices de France, d'arriver à un privilège autrement justifié que la plupart de ceux que nous avons à faire connaître, le droit des gr^adués. Ce mot venait du latin gradus, grade, degré.

Par gradué, on entendait celui qui, ayant étudié dans une université,en avait obtenu un diplôme constatant sa capacité.

De tout temps, TEglise a encouragé Tétude parmi les clercs, en réservant les situations les plus importantes à ceux qui avaient pris leurs grades. Le concordat entre FrançoisP*^ et Léon X

fixa définilivemeat sur ce point la jurisprudence.

En conséquence, les gradués jouirent jusqu'à la Révolution d'un privilège considérable.

1"* Tous les è^n^^c^s dépendant des coilateursou patrons ecclésiastiques,et venant à vaquer dans les mois de janvier, avril, juillet, octobre, devaient être affectés aux eclésiastiques ayant leurs grades. 2° En tout temps, c'est-à-dire durant les douze mois de l'année, les bénéfices les plus importants, tels que les évêchés, lesdignités des cathédrales, les principales dignités des collégiales, les prébendes théologales, les pénitenceries et môme récolâtrerie,les cures des villes et gros bourgs ne pouvaient être possédés que par des gradués. Quel brillant avenir ouvert aux hommes d'étude et descience! Les enfants qneValma mater avait bercés sur ses genoux n'avaient point à craindre la misère, une fois sevrés de son sein maternel.

Le jeune homme qui voulait faire ses études et prendre ses grades n'avait que l'embarras du choix sur les vingt et une universités du royaume. La plupart d'entre elles, en particulier celle de Paris, comprenaient quatre Facultés : la Faculté des arts, la Faculté de théologie, la

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AVANT m9 n

Faculté de droit, la Faculté de médecine. Le grade de maître es arts, conféré par la Faculté des arts, correspondait, en fait, à notre baccalauréat es lettres. On pouvait l'obtenir après deux ans de philosophie. Ce grade était nécessaire aux étudiants en théologie et en médecine; il n'était pas requis pour les étudiants en droit. Il fallait au maître es arts trois ans d'études pour passer bachelier en théologie; il était reçu après avoir soutenu, pendant cinq heures, une thèse appelée tentative. Deux autres années de travail et trois grandes thèses appelées mineure, majeure et sorbonique le conduisaient à la licence. A cette dernière, il lui fallait, douze heures de suite, soutenir, Tarmeaubras, Teffortdes assaillants qui se levaient dans l'assemblée pour argumenter contre lui. On sait l'éclat de la $07^bonique de Bossuet. Ces soutenances étaient un spectacle ou les plus grands personnages se portaient à l'envi, dans l'ancien régime. Condé, tout chaud encore du sang de Rocroy, y parut et fut tenté d'argumenter contre Bossuet. La licence une fois conquise, le- doctorat n'était qu'une simple cérémonie. Il était conféré comme une suite nécessaire de la licence, après une dernière thèse appelée vespéries. La réception

des docteurs comportait, dans les trois Facultés supérieures, un cérémonial d'investiture par la chaire, le livre, le bonnet, l'anneau, le baiser ou l'accolade, et la bénédiction. C'est le chancelier de Notre-Dame qui, jusqu'à la veille de la Révolution, conférait, au nom du Souverain Pontife, auctoritate apostolica, non seulement aux théologiens, mais encore à tous les maîtres es arts (1), aux légistes et même aux nouveaux médecins, la licence, licentiam docendi, le droit d'enseigner, d'exercer hic et ubique terrarum in nomine Patris et Filii et Spiritm Sancti.

Voilà notre étudiant pourvu de ses grades.

La récompense de ses études est immédiate. Du moins, les plus hautes situations sont occupées par les gradués. Les évoques seront pris dans leurs rangs. Le concile de Trente, le Concordat exigent,enefïet,qu'ils soient docteurs ou licenciés en théologie ou en droit canon. Disons que les prélats de l'ancien régime tenaient à honneur de

1 Pour la réception des maîtres es arts, le chancelier de Notre-Dame alternait avec celui de Sainte-Geneviève.

remplir cette condition. Les dignités des cathédrales et collégiales étaient réservées aux gradués en théologie ou en droit canon. Le théologal devait être docteur en théologie, le pénitencier docteur ou licencié en théologie ou en droit canon. Enfin, toutes les cures des villes murées, villamurata, c'est-à-dire des villes, gros bourgs et centres importants étaient, nous l'avons dit, attribuées à des prêtres ayant leurs grades.

Outre cette mainmise générale des gradués sur les bénéfices les plus importants du royaume, ceux qui avaient étudié cinq ans dans une université fameuse, à partir de la philosophie, a logicalibuSy obtenaient du recteur ce qu'on appelait des lettres de quinquennium et des lettres de nomination. Le gradué faisait signifier ces pièces par notaire et devant témoins aux collateurs ecclésiastiques disposant de plusieurs bénéfices,avec injonction d'avoir à lui conférer le premier bénéfice qui viendrait à vaquer (1) dans

1. Cette mainmise du gradué signifiant ainsi sa réquisition portait sur tous les bônéftces dont disposait le collateur, que ces bénéfices par leur nature ne pussent être possédés que par des gradués ou qu'ils pussent être accordés à tout clerc non indigne.

les mois de janvier, avril, juillet, octobre. Cette signification devait être renouvelée tous les ans, au carême, jusqu'à ce que le requérant fût rempli. C'est ce qu'on appelait Yexpectative des gradués.

On voit par ces détails l'importance des faveurs accordées aux ecclésiastiques qui avaient pris leurs grades. Les universités durent à ce privilège, surtout dans les derniers siècles, une grande partie de leurs succès et de leurs élèves. Les évêques, désirant faire participer leurs prêtres à ces avantages, sans les obliger à quitter le diocèse, s'efforcèrent, au dix-huitième siècle, d'agréger leurs séminaires à l'université la plus voisine. L'agrégation eût permis à leurs clercs de faire compter pour les grades académiques les études philosophiques et théologiques du séminaire, et ils n'auraient eu à se présenter devant les Facultés que pour l'obtention des grades, sans être obligés d'en suivre les cours. Celte tentative échoua devant la résistance des Facultés (1).

1. Néanmoins, en 1737, Tarchevéque de Lyon, les évê-ques de Viviers et du Puy avaient réussi à faire agréger» leurs séminaires à l'université de Valence. Cet exemple

Là OÙ était en usage Texpectalive des gradués, c'est-à-dire dans la plus grande partie de la France, n'avait point lieu le concpurs pour les cures. En retour, un certain nombre de diocèses pratiquaient le concours et, par suite, n'admettaient point l'expectative des gradués. Le concours était en exercice dans toute la Bretagne, dans le Roussillon, en Franche-Comté, en Lorraine et dans les Trois-Évêchés, dans l'Artois, la Flandre et le Hainaut, dans la Bresse, le Bugey et le Valromey.

Nous constatons dans l'Église de France, à l'approche de la Révolution, un désir de plus en plus accusé de généraliser le concours. Dans l'assemblée du clergé de 1775, l'évéque de

poussa révêque de Périgueux à réclamer l*agrégation de son séminaire à l'université de Bordeaux. Cette dernière, soutenue énergiquement par l'université de Paris, réussit à laire écarter cette demande. Les congrégations religieuses, en particulier les Jésuites, étaient parvenues, dans différents endroits, à faire affilier leurs collèges. Les Jésuites qui avaient échoué dans leur demande d'affiliation aux universités de Paris, Reims, Caen, Aix, parvinrent à faire agréger aux universités de Pau, Poitiers, Bourges, Douai, Montpellier, leurs collèges situés dans ces différentes villes. En 1740, leurs collèges de Marseille, du Puy et de Tournon, furent affiliés à l'université de Montpellier.

76 Ik NOMINATION AUX BÉNÉFICES

Rennes, Mgr de Girac, fait un rapport dans ce sens. Dans rassemblée de 1785, l'archevêque d'Arles, Mgr Dulau, se prononce plus énergiquement encore et trace en plusieurs articles la procédure à suivre pour ce genre d'épreuves.

Les évoques font mieux que de parler de concours, ils Je mettent en pratique. En 1784, Mgr de Gpnssans, évoque du Mans, convoque les prétendants. Trente-trois ecclésiastiques se présentent,' parmi lesquels douze donnent parfaite satisfaction ; ils. emportent l'assurance d'être nommés aux premières cures vacantes.

Les cahiers du clergé en 1789 demandent énergiquement l'établissement du concours (1).

1. Le clergé d'Artois veut « toutes les cures du royaume au concours. » Le clergé de Chaillnont demande « que les cures soient accordées au concours et que les curés déjà pourvus puissent encore concourir, etc. »

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Résignation en laveur. — Permutation. — Pensions.

Jusqu'ici, la prévention du pape, les droits de nomination dont jouissent les chapitres, les monastères, les patrons laïcs,les rois de France ; les grâces expectatives accordées aux iodullaires, aux brevetaire&,aux gradués, ontsingulièrement réduit le pouvoir collaleur de Tévêque. Voici maintenant que les titulaires des bénéfices vont se charger de le restreindre encore, en choisissant. eux-mêmes leurs successeurs par ce qu'on appelle la résignation en faveur et la permit' talion.

Par la résignation en faveur, le bénéficier dé-

posait sa démission entre les mains du pape, à condition que le Souverain Pontife lui donnerait pour remplaçant celui qu'il désignait. Dès les premiers siècles de l'Église, on avait vu des évoques indiquer ceux qui devaient les remplacer après leur mort ou les aider pendant leur vie. Valère, évêque d'Hippone, choisit saint Augustin ; et saint Augustin, Héraclius ; saint Fortunat, évêque d'Arles, désigna saint Hilaire. On n'avait pas laissé la même liberté à ceux qui occupaient des situations moindresdans l'Église. Les titulaires ne pouvaient les quitter sans le consentement de l'évêque qui gardait toute liberté sur le choix de leurs successeurs.

Ce n'est que dans le quinzième siècle que prirent naissance les résignalions en faveur. Accordées d'abord par dispense et réservées au pape pour les rendres plus rares, elles ne tardèrent pas à être de droit commun, au point que le Souverain Pontife n'eut plus la liberté de les refuser. Aussi, usa-t-on souvent de ce moyen pour rendre les bénéfices héréditaires dans les familles. « L'usage de la résignation,, dit Tabbé Fleury (1), au dix-septième siècle, est de-