AVANT-PROPOS

Commencée sous le régime du Concordat de 1801 et pendant la discussion de la loi de séparation à la Chambre des députés, cette étude n'a été terminée que quelques jours après le vote de la loi du 9 décembre 1906. Nous avons dû, en raison de ces circonstances, modifier notre rédaction et mettre au passé ce que nous avions mis au présent.

Quoi qu'il en soit, notre sujet est encore trop d'actualité pour n'avoir qu'un intérêt purement historique. La controverse du nohis nominavit qui, dans ces derniers temps, a fait couler tant d'encre, est encore présente à toutes les mémoires. Chacun sait également que ce petit pronom nobis a été l'une des causes de la dénonciation du Concordat en faisant l'objet d'un conflit entre le gouvernement fran-

çais et le Saiat-Siège, le premier s'appuyant sur les avis du Conseil d'Etat et demandant la suppression de ce mot dans les bulles d'institution canonique, et le second invoquant un usage déjà ancien et s'obstinant à le conserver dans la rédaction desdites

bulles.

Ce conflit n'a reçu aucune solution et les évêchés vacants, devenus chaque jour de plus en plus nombreux, sont restés jusqu'à Theure actuelle sans titulaire.

Il nous a donc paru intéressant de chercher à élucider la question de la nomination des évoques sous le régime concordataire et de dégager les droits respectifs des deux parties contractantes dans la création d'un évêque. Espérons que notre tentative ne sera pas complètement vaine.

Pour bien montrer le sens et la portée des textes dans l'esprit même de leurs auteurs, nous ne pouvions mieux faire que de puiser dans le merveilleux recueil des documents sur la négociation du Concordat de Boulay de la Meurthe.

Quant à l'histoire des conflits sous le premier Empire, nous avons consulté les ouvrages se rapportant spécialement à cette période et cités dans notre

bibliographie.

En ce qui concerne les conflits de la dernière période, nous devons adresser à M. Magny, sousdirecteur des Cultes, l'expression de notre profonde

gratitude pour l'extrême obligeance avec laquelle il a bien voulu mettre à notre disposition ses notes personnelles, fruit de sa longue expérience et de sa science consommée d'administrateur.

Nous tenons également à rendre hommage à l'amabilité, si appréciée de tous les étudiants, de notre président de thèse, l'éminent professeur Berthélemy.

Enfin, que nos professeurs de la Faculté qui nous ont fait aimer cette belle science du droit et ceux du Lycée d'Angoulême qui ont dirigé nos premières études, reçoivent ici l'expression de notre bien sincère reconnaissance.

8 février igo6.