CHAPITRE II

Captivité de Pie VII.

Le Concordat de Fontainebleau,

Après avoir obtenu de nombreuses concessions du pape, après avoir été sacré par lui à Notre-Dame, Napoléon, loin de faire preuve de reconnaissance, se montra très ingrat. Il repoussa toutes les demandes du pape, relatives à son domaine temporel, fit occuper certains points des Etats ijontificaux par ses troupes et ne cacha pas son intention de le réduire à l'état de vassal.

Mais il s'était trompé en espérant que le pape se soumettrait docilement à ses volontés, comme il l'avait fait jusqu'alors. Pie VII se révolta, au contraire, contre ses prétentions autoritaires et engagea courageusement une lutte qu'il devait soutenir avec la plus grande dignité jusqu'à la chute de son ennemi.

Napoléon fit tout pouj* le réduire à l'obéissance : il lui prit ses Etats, il le fit emprisonner lui-même à Savone ; il le priva de son entourage et, malgré toutes ces persécutions, ne put rien obtenir.

Les malheurs du pape firent, au conlraire, paraître sa cause plus juste et plus sympathique et augmentèrent sa puissance morale sur les lidèles catholiques de TEmpire.

Quoique dépouillé de ses Etals et prisonnier, Pie VU n'en était pas moins dangereux et il avait encore en son pouvoir un moyen bien simple de continue r la lutte et d'aggraver les embarras de son adversaire : c'était de refuser systématiquement rinstitution canonique aux évêques nommés par Tempereur. Cette arme qui lui avait été fournie par le Concordai devait être difficile à briser et, si Napoléon regretta jamais d'avoir conclu le Concordat et de n'avoir pas maintenu la constitution civile du clergé, ce fut certainement quand il se trouva en présence de ces diiricultés.

Le pape ne manqua pas d'user de son droit en motivant ses refus sur Timpossibilité où il se trouvait de s'informer régulièrement et de se prononcer en connaissance de cause.

Napoléon qui n'avait rien à répondre à de pareils arguments et qui voyait augmenter sans cesse le nombre des évêchés vacants, dut chercher à résoudre la difficulté. Il aurait consenti, tout d'abord, à ce que l'institution canonique fût accordée simplement à la requête de son ministre, sans qu'il fût fait mention de lui dans les bulles d'investiture. Le cardinal di Pietro, à qui ce projet fut communiqué à

Rome après Tenlèvement du pape, répondit qu'il n'avait pas qualité pour en faire part à Sa Sainteté, ce qui était faux, car Pie VII l'avait, avant son départ, institué son délégué apostolique.

Napoléon tenta une autre démarche. Ne voulant pas communiquer directement avec son prisonnier, il lui fit écrire par plusieurs prélats dévoués à sa politique et qui, sous prétexte de sollicitude pour l'Eglise de France, lui proposèrent en leur nom un arrangement analogue au précédent. Le pape leur répondit par un refus en déclarant qu'il ne procéderait comme pape à l'institution des évêques que lorsqu'il pourrait communiquer avec ses conseillers naturels, c'est-à-dire les cardinaux et qu'il aurait toutes facultés pour s'éclairer sur le mérite des évêques nommés par le gouvernement français.

Ces tentatives ayant échoué. Napoléon chercha à remédier à la situation d'une autre manière. Il institua une commission ecclésiastique composée de cardinaux, d'archevêques, d'évêques et de théologiens dont le dévouement à sa personne lui était connu. Plusieurs questions furent posées à cette commission et notamment celle-ci : (( Par quels moyens pourrait-on, si la résistance du Saint Père se prolongeait, procurer aux nouveaux évêques l'institution canonique ? »

La commission, désirant ménager à la fois l'empereur et le pape, s'efforça de répondre d'une manière

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évasive et peu eompronicttante à toutes les questions posées. Au sujet de l'institution canonique, elle répondit qu il convenait de réunir un concile national qui aurait surtout pour but de provoquer un arrangement entre le pape et Tempereur, ses décisions ne pouvant avoir force de loi que si elles étaient ratiliées par le Saint-Siège.

Puis, elle déclara « qu'après avoir protesté de son attachement inviolable au Saint-Siège et à la personne du souverain pontife, après avoir réclamé l'observation de la discipline en vigueur, le concile national pourrait déclarer qu'attendu Timpossibilité de recourir à un concile œcuménique et Timmense danger dont TEglise de France était menacée, l'institution donnée conciliairement par le métropolitain à l'égard de ses suffragants ou par le plus ancien d'entre eux à l'égard du métropolitain, tiendrait lieu des bulles pontificales jusqu'à ce que le pape ou ses successeurs eussent consenti à Texécution du Concordat ».

A ce moment (janvier 1810), Napoléon ayant des préoccupations plus importantes, les travaux de la Commission furent suspendus pour être repris un

an après.

Dans cet intervalle, Napoléon se distingua par ses violences contre certains cardinaux du Sacré Collège et des membres du clergé, suspects d'un attachement excessif envers le souverain pontife. Il espérait,

de cette manière, forcer le pape à négocier. Mais celui-ci repoussa toujours avec la plus grande dignité les ouvertures indirectes qui lui furent faites par des émissaires de Napoléon.

Les diocèses vacants continuaient à rester sans évêques ; Tadministration du culte en souffrait et l'opinion publique s'en inquiétait.

Pour parer à ces inconvénients, Napoléon eut recours à un procédé dont Louis XIV avait usé avant lui. Il consistait à faire, dans chacun des diocèses vacants, désigner par le chapitre de l'église cathédrale l'évêque nommé comme administrateur provisoire.

C'est à ce titre que les nouveaux prélats reçurent du gouvernement Tordre de se rendre dans leurs villes épiscopales et de prendre la direction des affaires religieuses. Ils obéirent. Mais le pape ayant été informé de ces faits, protesta et défendit aux chapitres d'obéir à ces évêques qui n'avaient aucun pouvoir spirituel.

La colère de Napoléon ne connut plus de bornes et, pour en finir avec la question de linstitution canonique, il eut l'idée de la faire régler par la voie législative. Il réunit dans ce but une commission de jurisconsultes qui ne tarda pas à lui montrer l'impossibilité d'un pareil projet.

C'est alors qu'il convoqua de nouveau la commission ecclésiastique i^our lui poser notamment la ques-

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tion suivante : a Quand le pape refuse persévérammenl d'accorder des bulles aux évêques nommés par l'empereur pour remplir les sièges vacants, quel est le moyen canonique de leur donner l'institution ? »

A cette question, la commission répondit par l'avis suivant : ((Que le pape refusant les bulles sans alléguer aucune raison canonique de son refus, le moyen le plus sage à prendre serait de faire ajouter au Concordat une clause par laquelle il serait établi que le pape devrait donner Tinstitulion dans un temps déterminé, faute de quoi le droit d'instituer serait dévolu au concile de la province. Si le pape refusait d'acquiescer à cette modification du Concordat, il n'y aurait rien de mieux à faire que de rétablir, pour ce qui concernait les évêques, les règlements de la Pragmatique sanction. »

La commission proposait, en outre, comme précédemment, de remettre la solution de la question à un concile national, après avoir tenté une nouvelle négociation avec le pape.

Le concile fut réuni. Quant à la négociation, Napoléon ne pouvait l'entamer directement. C'est pourquoi il chargea quatre prélats à sa dévotion de partir à Savoneet de se présenter au souverain pontife comme envoyés par un certain nombre de leurs collègues pour l'éclairer sur les maux de l'Eglise.

Arrivés à Savone, les quatre négociateurs présentèrent leurs hommages au souverain pontife, lui

firent un tableau très noir de la situation de l'Eglise dans l'empire et s'efforcèrent d'obtenir satisfaction sur la question des bulles d'institution.

Le pape repoussa tout d'abord avec énergie la proposition qu'on lui fit de consentir à ce que l'institution fût donnée par les métropolitains si, dans un délai de trois mois, elle n'avait pas été accordée par lui. Finalement, circonvenu par son entourage vendu à Napoléon, il consentit à prendre pour base de négociation une note des évêques portant qu'en cas de refus persistant de sa part l'institution pourrait être donnée par les métropolitains, au bout de six mois. Mais il ne tarda pas à regretter sa complaisance et quelques jours après, désavoua la note.

Cependant, les prélats convoqués pour prendre part au concile, délibéraient sur les diverses questions qui leur étaient posées et, contrairement à ce que Napoléon avait pensé, se montraient peu dociles et peu disposés à favoriser sa politique. Ce ne fut qu'à l'aide d'un subterfuge que l'empereur put obtenir un vote favorable. Pour cela, il se servit de la note des quatre évêques, désavouée par le pape. Mais cette note, dont la communication avait été bien tardive, parut avec raison, suspecte à certains prélats qui ne se gênèrent pas pour le faire observer à leurs collègues. Ils firent si bien que le concile revint sur son vote. A ce coup d'audace. Napoléon ne se contint plus. Le concile fut immédiatement

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dissous et les prélats qui s'étaient le plus fait remarquer par leur opposition furent emprisonnés.

Après avoir fait cet exemple et après avoir laissé partir les membres du concile les plus réfractaires à sa volonté, Napoléon pensa qu'il obtiendrait ce qu'il désirait de ceux qu'on savait dociles et qu'on avait eu soin de retenir à Paris. Ils furent habilement circonvenus un à un et promirent de ne plus s'opposer au décret.

L'empereur ordonna alors la réunion d'un nouveau concile et obtint sans difficultés l'adoption du projet suivant :

Article premier. — Conformément à l'esprit des saints canons, les archevêchés et évêchés ne pourront rester vacants plus d'un an, pour tout délai ; dans cet espace de temps, la nomination, l'institution et la consécration devront avoir lieu.

Art 2. — L'empereur sera supplié de continuer à nommer aux sièges vacants, conformément aux concordats, et les évèques nommés par l'empereur s'adresseront à notre Saint-Père le pape pour l'institution canonique.

Art. 3. — Dans les six mois qui suivront la notification faite au pape par les voies d'usage de ladite nomination, le pape donnera l'institution canonique conformément aux concordats.

Art. 4- — Les six mois expirés sans que le pape ait accordé l'institution, le métropolitain ou, à son

défaut, le plus ancien évêque de la province ecclésiastique procédera à l'institution de l'évêque nommé; S'il s'agit d'instituer le métropolitain, le plus ancien évêque conférera l'institution.

Art 5. — Le présent décret sera soumis à l'approbation de notre Saint-Père le pape et, à cet effet. Sa Majesté sera suppliée de permettre qu'une députalion de six évêques se rende auprès de Sa Sainteté pour la prier de confirmer ce décret, qui seul peut mettre un terme aux maux des Eglises de France et d'Italie.

11 fallait maintenant faire ratifier ce décret par le pape. A cet effet, le concile lui envoya une députation dont les membres avaient été désignés par Napoléon et avaient reçu de lui des instructions. Quatre cardinaux italiens furent adjoints à cette délégation.

Cette fois, le pape ne résista pas longtemps aux instances dont il fut assailli et bientôt il signa un bref approbatif du décret soumis à son assentiment.

Il semblait donc que l'accord allait être complètement rétabli.

Mais Napoléon ne fut pas encore satisfait. Le texte du bref lui parut cacher bien des réserves et, quelques jours après, les bulles d'institution des nombreux évêques nommés par lui depuis sa rupture avec le Saint-Siège vinrent justifier ses appréhensions. Elles n'étaient point rédigées comme il aurait voulu. Aussi refusa-t-il de les publier et d'en faire usage.

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Il aurait voulu, de plus, que le décret fût applicable aux évêchés italiens comme aux évêchés français. Mais Pie VII ne pouvant consentir à cette abdication résista à toutes les sollicitations des cardinaux et des évoques.

La négociation en était à ce point quand Napoléon entra en lutte avec la Russie. Mais, avant son départ, il pensa qu'à Savone le souverain pontife pourrait être, pendant son absence, enlevé par les Anglais et il le fit transférera Fontainebleau.

Lorsque Napoléon battu et humilié revint de Russie, il se trouva dans des dispositions plus conciliantes à l'égard du pape. Mais il n'en fit rien paraître en entamant une nouvelle négociation ; il exagéra, au contraire, ses prétentions afin de pouvoir faire plus facilement des concessions.

Les propositions ayant été repoussées, l'empereur alla trouver son prisonnier à Fontainebleau et prit lui-môme en main la négociation qui aboutit au Concordat de Fontainebleau.

L'article 4 était ainsi conçu : « Dans les six mois qui suivront la notification d'usage de la nomination par l'empereur aux archevêchés ou évêchés de l'empire et du royaume d'Italie, le pape donnera l'institution canonique conformément aux concordats et en vertu du présent induit. L'information préalable sera faite par le métropolitain. Les six mois expirés sans que le pape ait accordé l'institution,

le métropolitain ou, à son défaut, s'il s'agit du métropolitain, l'évêque le plus ancien de la province procédera à rinstitution de Févéque nommé, de manière qu'un siège ne soit jamais vacant plus d'une année. »

Mais ce concordat n'était point définitif et le pape comptait bien qu'il ne le deviendrait jamais. Il avait pris des précautions en conséquence et fait stipuler dans le préambule du traité que a les parties étaient convenues des articles suivants comme devant servir de base à un arrangement définitif». La suite des événements prouva que sa première intention était bien de ne pas exécuter ce nouveau concordat. Il n'envoya pas, en efi*et, les bulles d'institution aux nouveaux évêques nommés par l'empereur et refusa une somme de 3oo.ooo francs que le gouvernement lui ofTrit comme acompte de sa liste civile.

Pour forcer la main au pape. Napoléon fit publier le Concordat de Fontainebleau comme loi de l'Etat. Mais le résultat de cette publication fut tout contraire à ce qu'il attendait. Pie YII, loin d'adopter cette manière de voir, révoqua son consentement à un traité qu'il considérait comme préliminaire et non comme définitif et signifia par lettre sa rétractation

à Tempereur.

Celui-ci, outré de colère, y répondit aussitôt par un décret déclarant le Concordat de Fontainebleau obligatoire pour les archevêques, les évêques et les^ chapitres, et prescrivant aux métropolitains de

donner désormais Tinslitution canonique aux nouveaux évêques suivant les formes indiquées par le concile de 181 1.

Mais ce décret, comme le Concordat, ne reçut pas son application.

La chule de Napoléon et la restauration des Bourbons vinrent mettre fin à la longue captivité du pape en même temps qu'aux difficultés relatives à la nomination des évêques. Cette période de persécutions odieuses et de conflits permanents fui, en efl'et, suivie d'une réaction très vive. La monarchie se rapprocha immediatement.de la papauté, renoua avec elle de bons rapports et s'eflbrça de donner satisfaction aux revendications du pape et du clergé. Aussi, dvu^ant cette période, ne compte-t-on qu'un seul refus de bulle. C'est dans les premières années de la monarchie de juillet que Tabbé Guillon, doyen de la Faculté de théologie de Paris, nommé à l'évèché de Beauvais, éprouva ce refus de la part du pape Grégoire XVI. Ce refus était motivé sur une infraction grave et publique à la discipline ecclésiastique, que l'abbé Guillon s'était permise, en donnant les derniers sacrements à l'évêque constitutionnel Grégoire contre l'ordie exprès de l'archevêque de Paris. Il donna sa démission et échangea son titre contre celui d'évêque in partibus du Maroc.

Jusqu'au second Empire, la nomination des évê-

ques ne donna lieu à aucune difficulté. Avant d'étudier les conflits qui s'élevèrent à cette époque, il convient de noter les propositions qui furent faites, en ce qui concerne la nomination des évêques, au comité des cultes institué par l'Assemblée constituante de 1848 en vue de modifier les rapports établis parle Concordat et les articles organiques entre la puissance spirituelle et l'autorité temporelle. Le choix des évêques par l'élection fut tout d'abord admis par ce comité mais toute participation, même indirecte, du peuple au choix des candidats fut repoussée. Le comité émit l'avis qu'ils fussent présentés au chef de l'Etat uniquement par le clergé de chaque diocèse. Mais ce projet ne fut jamais porté à la tribune de l'Assemblée et tomba dans l'oubli.