I. Droit français moderne

1. FENET. — Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, 15 vol, 8, Paris, 1827-1828.

2. Recueil des lois composant le Code civil, décrétées en l’an XI, et promulguées par le premier Consul, avec les Discours, Rapports et Opinions prononcés dans le cours de la discussion, 9 vol. 8, Paris, chez Rondonneau, an XI, [cité sous le nom : « Recueil général »|.

3. Darroz. — Recueil périodique. Notes : Beudant sous Cass., 25 janv. 1893. D. 1894.1.257 ; Boistel sous Req., 13 avril 1899. D. 1901.1.233 ; Colin sous Douai, 8 juill. 1897. D. 1899.2.73 ; Planiol sous Aix, 3 févr. 1902. D. 1904.2.289 ; Sarrut sous Rennes, 4 juin 1894.D.1897.1.149; Anonyme sous Req. 15 novembre 1881. D.1882.1.67.

4, Sirey. — Recueil général. Notes: Balleydier sous Cass. 5 avril 1892. S. 1895.1.129 ; Bourcart sous Bourges, 28 déc. 1891.S. 1892.2.65 ; Labbé sous Cass., 22 févr. 189 3. S. 1894.1.65; Lyon-Caen sous Cass,, 4 août 1908. S. 1909.1.3 ; Tissier sous Paris, 25 mars 1891. S. 1892,2.129 ; Wahl sous Cass.» 29 nov. 1894.S. 1894. 1.465 ; Wahl sous Cass 28 oct. 1895. S. 1897.1.289 ; Wahl sous Paris’ 23 juin 1898. S. 1900.2.1 ; Anonyme sous Agen, 11 févr. 1896. S. 1899.2.73.

5. Augry ET Rau. — Cours de droit civil français, 4° édition, 8 vol. 8°, Paris 1869-1878, (spécialement t. IV et VII.)

Pris

. BauDry-LAGANTINERIE ET COLIN. — Trailé des donations

entre vifs et des testaments, 2 vol. 8, Paris, 1899.

. DEMoLOMBE. — Cours de Code Napoléon.— Traité des

Donations entre vifs et des testaments, (spécialement t. 111), 8, 1863.

8. DEMANTE ET COLMET DE SANTERRE. — Cours analytique de Code civil, 9 vol. 8, 2e édit., 1881-1895, (spécialement tome IV.)

9. DuranTon, — Cours de droit français suivant le Code civil, 22 vol., Paris, 1844.

10. Huc. — Commentaire du Code civil, 14 vol. 8°, 1892- 1902, Paris, (spécialement t. VI.)

11, LaARoMBIÈRE. — Théorie et pratique des obligations, nouv. édition, 7 vol., 1885.

12. LauRENT. — Principes de droit civil français (spécialement t. XII), 8°, 1874, Paris et Bruxelles.

13. Lyon-CaAEN ET RENAULT. — Traité de droit commercial, 2° édit. (spécialement t. VIT).

14, PLanioz. — Traité élémentaire de droit civil, 4 édition, 3 vol. 8°, Paris.

15. AUBENQUE. — Des donations entre vifs comparées avec les contrats à titre onéreux, thèse Montpellier, 1903.

16. BarrTiN (E). — Théorie des conditions impossibles, illicites ou contraires aux mœurs, 1 vol. 8, Paris, A. Rousseau, 1887.

17. Bressozres (P.). — Théorie et pratique des dons manuels, 1 vol. 8, Paris, A. Rousseau, 1885.