‹ La Notion De Fruits: En Droit Civil, En Droit Commercial Et En Droit FiscalChapitre 106 sur 118 · C. — futaies · texte numérisé non relu

C. — futaies

Ambroise-Colin et Capitant. + Op. cit., t. I, p. 807, (2° édition, 1919).

Aubry et Rau. — Op. cit., it. II, p. 687 et 689, 2230, texte et notes 22 et 23 (5° édition, 1897).

Baudry-Lacantinerie et Chauveau. — Op. cit., n°5 606 et 616 (3° édition, 1905). :

Dubois. — Note au D. P., 1870.2.169.

Mondiet. — Op. cit., p. 47 et suivantes.

Planiol. — Op. cit., p.875 (8° édition, 1921).

D.— Pins maritimes

Baudry-Lacantinerie et Chauveau. — Op. cit., n° 615 (3° édition, 1905).

Delpech. — Note au Sirey, 1917.2.81r.

Guénée. — Note au D. P., 1904.1.145.

Mondiet. — Op. cit., p.104 et suivantes.

Thomas. — Note au D. P., 1913.2.200.

Wahl.— Note au Sirey, 1905.1./449.

E. — Pépinières

Ambroise-Colin et Capitant. — Op. cit., t. 1, p. 809 {at édi

tion, 1910).

Aubry et Rau.— Op. cit., &. II, $ 230 (5° édition, 1897). Baudry-Lacantinerie et Chauveau. — Op. cit., n° 61%

(3° édition, 1905).

Planiol, — Op. cit., t. I, n° 5592 et 2903 (8e édition, HOT:

F. — Résine

Chancerel. — De l’usufruit des forèts en droit romain et en droit français, thèse, Paris, 1803, p. 72.

Mondiet. — Op. cit., p. 125 et suivantes, et consultation de . M. le Professeur Didier, en appendice.

Thomas. — Note précitée.

G. — Liège

Fuszier-Herman. — Verbo Usufruit, n°s 391 et 395. Pandectes Françaises. — Verbo Usufruit, n 748. Puton. — Op. cit., p. 83.

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