VI. — Arbres

À. — Historique et Régime économique

Beaumanoir. — Coutumes de Beauvoisis (Nouvelle édition par le comte Beugnot, Paris, Jules Renouard, 1842, t. 1, chapitre XV, $ 12.

Bourdot de Richebourg. — Coutume de Sens, titre XV, art. 153, Nouveau ° Coutumier général, Paris, 1724, t. LI, p. 483.

— Coutume de Troyes, titre X, art. 181 (1bid., p. 237).

— Coutume d'Auxerre, titre XIX, art. a1r (ibid., p. 569). |

Dalloz. — Répertoire de législation et de Jurispr ps v° Forêts, n° 30 et suivants.

Delpech. — Note au Sirez, 1917.2.8r.

Esmein. — Histoire du droit français, p. 215 et suivantes, (12° édition, 1919).

Merlin. — Répertoire, v° Bois, $ 3.

— Répertoire, v° Usufruit, $ 4.

Mondiet. — Droits de l’usufruitier sur les forêts en général et sur les forêts de pins maritimes en particulier, thèse, Bordeaux, 1907, p. 43, 47, 56 (note 4), 98 99 et 121 et suivantes.

Pothier. — Traité du Douaire, n° 197, Bugnet, 2° édition, 1861, t. V, p. 395.

Puton. — Traité d'économie forestière (Marchal et Billard, Paris, 1888), introduction, et t. Il, n° 280, p. 3:6.

Rousset. — Droits de l’usufruitier sur les végétaux ligneux isolés ou en massif (Paris, Marchal et Billard, 1901), p. 110 et suivantes.

Thomas. — Note au D. P., 1913.2.200.

B. — Taillis

Ambroise-Colin et Capitant. — Op. cit., t. I, p. 809, (2° édition, 1919).

Aubry et Rau.— Op. cit., t. II, $ 230, p. 686 et suivantes, texte et notes 22 et 23 (5° édition, 1897).

Baudry-Lacantinerie et Chauveau. — Op. cit., n° 606 (3° édition, 1905).

PES VSPE

Dalloz. — Répertoire de législation et de jurisprudence, vo Usufruit, n° 280.

Mondiet. — Op. cit., p. 133 et suivantes.

Pandectes Françaises. — V° Usufruit, n° 643 et suivantes.

Planiol, — Op. cit.,t.1, p. 875, (8° édition, 1921).