Même référence

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la Gironde ». Et ce jugement déclare que l’usufrui-= tier a pu gemmer les pins 20n encore soumis au gemmage lorsque s’est ouvert son usufruit : « à la condition cependant que, pour cette opération, il se soit conformé aux usages des lieux, c'est-à-dire aux règles généralement suivies en matière de résinage. »

D’après un jugement du tribunal civil de Lectoure du 15 novembre 1911 (1), la récolte de résine appartient à l’usufruitier à la seule condition que son exploitation soit conforme aux usages.

[l'semble bien résulter de ces décisions que la résine est un fruit non par la destination d'un aménagement volontaire, mais par l'affectation naturelle que lui imprinvent les usages et les modalités mêmes de la culture. |

En l'absence de tout aménagement du propriétaire antérieur l’usufruitier pourra procéder au gemmage pourvu qu’il respecte les règles du résinage.

Une telle interprétation est d’ailleurs conforme aux termes de l’article 593 qui s’en réfère à « l'usage du pays » ou « à la coutume des propriétaires ». C’est aussi la solution qui à été adoptée par la Doctrine (2).

Mais on pourrait se demander si l’usufruitier peut pratiquer le gemmage à mort ? Le gemmage à ruine absorbe toute la vitalité de l'arbre et rend son abatage inévitable, l’usufruitier ne pourra donc y avoir