INTRODUCTION

De toutes les grandes questions de droit privé, nulle ne sollicite plus vivement l'attention de l'interprète que celle de la responsabilité civile. Les conséquences sociales de la solution, le nombre et la gravité des espèces soumises aux tribunaux, la tenue très juridique des discussions qu’elle provoque, les tendances systématiques contraires qui président à ces controverses, la divergence et le caractère peu définitif des systèmes proposés par les auteurs, telles sont les justifications de l'intérêt considérable qu'elle présente. Aussi, malgré l'importance de la bibliographie actuelle de la question, l’'empressement de la doctrine à poursuivre son étude ne s'est-il pas ralenti, et les ouvrages récemment parus continuent à présenter des systèmes, proposer des réfutations, tenter la réduction à l'unité de jurisprudences dont l’unité est peu apparente.

Nous abordons à notre tour cette matière si délicate. Nous aurions hésité à le faire, en raison de sa difficulté, si nous avions dù l’envisager après tant d'essais remarquables, sous son aspect traditionnel. La considération qui nous y a encouragé, c’est que nous Comptons nous placer à un point de vue particulier. La doctrine et la jurisprudence française ont jusqu'ici concentré leur attention sur l'idée de faute, laissant dans l'ombre la question du lien causal entre le fait et le dommage. Nous essayerons de préciser le rôle de la notion de causalité dans la responsabilité civile. On a recherché longuement ce qu'il fallait entendre par « com-

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mettre une faute ». Nous rechercherons la définition de l'expression : « Causer un dommage ».

Cet aspect de la question n'est, à la vérité, pas inédit. S'il est demeuré à peu près étranger au droit français, qui ne l'a envisagé que comme une pure question de fait (1), les doctrines et les jurisprudences étrangères lui ont fait une place plus large dans leurs solutions du problème de la responsabilité . civile. Un coup d'œil sur notre bibliographie suffira à s'en assurer. Et les jurisprudences du Reichsgericht et du Reichsversicherungsamt allemands, du Tribunal Fédéral suisse, des juridictions anglaises et américaines font appel à des notions tirées de l'analyse du principe de causalité pour motiver leurs sentences.

Nous avons tenté de mettre de l’ordre dans les théories proposées, d'en opérer la classification, d'éclaircir les exposés et les controverses souvent obscurcies par une dialectique brumeuse, de les préciser par des exemples. Nous avons cherché surtout à apprécier le mérite de chaque système, à en montrer les avantages et les inconvénients théoriques et pratiques, à exposer et à justifier nos préférences.

Peut-être sera-t-on tenté de penser, après avoir pris connaissance du résultat de nos recherches, que leur caractère partiellement négatif prouve la stérilité du point de vue causal. Cette conclusion ne nous parut pas légitime. Le fait d'avoir posé la notion de causalité, mise ainsi en concurrence avec celle de faute pour l'élaboration d’une théorie de la responsabilité civile a l'avantage de compléter l'exposé des éléments de cette question, d'en permettre l'analyse

(1) C’est ainsi que la Cour de Cassation affirme la souveraineté du juge

du fond pour l’appréciation du rapport causal entre le fait et le préjudice.

Cf. Cour de Cassation 6 fév. 1894, S. 94, 1, 309 et la note ; 7 août 1895, D. 96, 1, 81.

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rationnelle, dont la conclusion fournira quelques garanties d'exactitude. La recherche des domaines et des rôles respectifs de ces deux principes donne à la question un aspect nouveau, et nous aurons l'occasion de montrer comment telle théorie, par la méconnaissance de leur dualité, aboutit à des résultats inacceptables.

Nous reconnaissons seulement, après l'avoir approfondie que la notion de causalité n’a pas l'importance exclusive que lui attribuent certains auteurs allemands. C’est à tort, selon nous, qu'ils ont cru pouvoir lui demander la clef du problème de la responsabilité civile. Elle contribue à la donner, mais n'y peut suflire. Une analyse complète doit s’y rapporter, non s’y borner.

Entre ces deux extrêmes : le silence des auteurs français, et l'engouement de la doctrine allemande, nous avons pensé qu'il fallait adopter une position intermédiaire. Le concept causal ne constitue pas une façon de « Sésame ouvre-toi » permettant l'accès de la solution du problème, il ne se résout pas non plus en une simple question de fait. De son analyse découlent des principes qu'il faut poser, et dont on peut déduire d’intéressantes conséquences.

La portée du principe de causalité, dans l’ordre juridique, s'étend au delà du domaine des obligations extra-contractuelles.. Il intervient notamment dans la solution des pro- ‘blèmes de la responsabilité contractuelle et de la responsabilité pénale. Nous avons dû restreindre nos recherches à la question de la responsabilité civile. L'importance de la matière à traiter nous imposait un choix, et c’est dans les limites que nous nous sommes ainsi tracées, que notre notion intervient de la façon la plus intéressante au point de vue juridique. En droit pénal, comme dans l'hypothèse d’inexécution d'obligations contractuelles, on ne tient compte,

en général, des conséquences d'un acte, que dans la mésure où l'auteur a pu les prévoir. La théorie de la responsabilité extra-contractuelle ne fait pas en principe une semblable distinction. Et lorsqu'il s'agit de dommages éloignés, indirects, échappant à la prévision, l'on doitse demander si l'on doit considérer l’auteur du fait comme ayant causé ces dommages, et partant comme tenu à les réparer. Toute la difficulté de notre sujet se résout en cette interrogation. C'est le point où la question de la causalité jette au cœur même du droit français ses racines les plus profondes, et nous devrons envisager comment la théorie que nous admettons soulève et résout la question du dommage indirect.

Ajoutons que, si notre conception de la causalité juridique est juste, si elle se fonde sur une analyse exacte, elle devra conserver cette valeur pour toute l'étendue du domaine juridique, avec les seules modifications nécessitées par les principes spéciaux à chaque matière. Les arguments qui nous ont déterminé dans notre choix conservent la même force au delà des limites que nous nous sommes assignées. L'idée de cause est un principe extrêmement général, essentiel à notre vie intellectuelle, à la base de la vie sous toutes ses formes, et rayonnant sur l’ensemble des connaissances humaines. C’est ce caractère qu'il nous a paru bon de ne pas perdre de vue pour déterminer le rôle de la notion causale dans la théorie des obligations délictuelles.

Aussi avons-nous dù, pour en effectuer l'étude, faire appel à certaines notions philosophiques et scientifiques, nécessaires à l'intelligence de notre sujet. Nous y avons touché avec la plus grande réserve, et dans la stricte mesure où elles étaient indispensables à notre exposé. Nous avons pris garde de tomber dans les controverses philosophiques, nous bornant aux conceptions communément admises.

Nous avons enfin pris garde de nous laisser séduire par l'originalité de certains systèmes, dont notre recherche nous a amené à faire l'exposé. Nous avons préféré nous déterminer pour des considérations non d’engouement, mais de logique. La théorie que nous admettons n'est pas la plus récente et la faveur actuelle des auteurs va à d’autres systèmes plus brillants, mais, selon nous, paradoxaux. Du reste, ce qui nous importait avant tout, c'était de poser le problème causal dans la responsabilité civile au point de vue du droit français, d'en souligner l'importance et aussi les difficultés, de signaler les importantes conséquences de sa solution et le jour tout particulier qu'elle permet de projeter sur le mécanisme réel de la responsabilité civile. Si nous avions atteint ce résultat, nous aurions pleinement réalisé l’objet de cette thèse, et satisfait amplement notre ambition.

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