J.-B. Say

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simulait aucune arme, cette fois-là le crédit était né. Quel geste et de quelle portéel Entre le moment de la main tendue et celui d’une étreinte réciproque s’écoula un temps pendant lequel l’un des deux fit confiance à l’autre, pour l'exécution de ce qu’il attendait de lui, c’est-à-dire un acte loyal. De ce fait, en apparence puéril, naquit entre hommes d’abord, entre collectivités ensuite, des rapports générateurs de progrès, et cela parce que quelqu'un, dans le temps, eut confiance.

Mais la confiance, comme tout sentiment d’ordre très intime, est une fleur fragile. Le moindre souffle la ternit, et il est difficile de la faire revivre lorsqu'elle a été heurtée.

Ce que nous venons de dire, partant d’un point de vue général, psychologique et social, est également vrai au point de vue économique. Un système générateur de richesses et de paix, ne peut se développer que dans la confiance qui règne entre les contractants, sinon c’est le désordre et la ruine.

Grâce au crédit on peut tout oser, tout espérer, tout entreprendre. Des ouvrages pourraient être entrepris sur ce thème et établir, pour l’édification du plus grand nombre, que la confiance qui s'établit entre gens de bonne foi, est seule capable de donner aux hommes le moyen de construire dans la sécurité leur avenir et celui des êtres rassemblés au foyer.

En envisageant plus spécialement la notion de crédit, sous son aspect économique, nous constatons qu’elle n’est pas autre chose que la force d’attrait envers les capitaux d'autrui possédée en fait par une personne sur la base de la confiance qu’elle inspire, tant au point de vue de leur remboursement que de leur rémunération périodique.

Si l’attention du capitaliste se porte sur l’emprunteur, pris dans sa personnalité purement concrète, c’est-à-dire dans son activité économique générale, présente et future,

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ou si la personnalité de celui qui recourt au crédit est examinée sous l'angle de la profession qu’il exerce, on parlera de crédit personnel fait directement et principalement à la personne.

Si, à l'inverse, la confiance du capitaliste est influencée par la prise en considération des biens actuels de l’emprunteur et de leur affectation spéciale au remboursement des capitaux avancés, il s’agit de crédit réel, c’est-à-dire de crédit consenti moins à la personne qui en bénéficie, qu'aux éléments de richesse lui appartenant.

Il appartenait au Droit d’apporter le secours de son organisation et de sa sanction à la tendance qu'ont les capitaux, à se diriger vers ceux qui en ont besoin et sont susceptibles de les faire fructifier. Sans le Droit, la notion économique de crédit serait incomplète, sans portée réelle. Il nous a paru intéressant, dans ces conditions, d'examiner la notion de crédit sous l’angle juridique, car c’est de cet aperçu juridique que l’on doit partir pour donner à la notion elle-même toute sa force et, partant, une définition complète.

Sous l’angle juridique, on désigne par le crédit personnel la sécurité de placement des capitaux représentée par un individu quelconque, sur la double base de son activité économique générale et des institutions juridiques destinées à assurer l’exécution de ses obligations par un débiteur.

On désigne par crédit réel, la sécurité de placement des capitaux représentée par un individu quelconque sur la double base des éléments de richesse concrets compris dans son patrimoine et des droits réels de garantie susceptibles d’affecter ces éléments d’une manière directe et spéciale à l’exécution de telle ou telle des obligations de ce débiteur.

Les institutions juridiques relatives au crédit constituent le droit du crédit. Elles forment le pendant des

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institutions économiques qui, sous la forme des organismes les plus divers, ont pour but de diriger et de canaliser le mouvement des capitaux, tant mobiliers qu’immobiliers, vers tel ou tel placement.

De leur ensemble résulte l’organisation juridique et économique du crédit, organisations qui se complètent réciproquement, la première permettant seule le fonctionnement efficace de la seconde, par le sentiment de sécurité qu’elle fait naître chez les détenteurs de capitaux.

Cette organisation juridique du crédit fera l’objet de la première partie de cette thèse.

Autrement dit, nous examinerons subjectivement l’ensemble des règles et institutions destinées à assurer l’exécution des obligations et à provoquer, du même coup, la confiance chez le futur créancier. On recherche ici l'équilibre des prestations et la sécurilé du créancier qui se trouve protégé en tant que tel. Plus les garanties seront efficaces, plus la confiance sera forte chez le créancier, et plus, par contrecoup, se développera la notion économique de crédit. Ainsi se développera une activité bienfaisante, non seulement pour ceux qui font appel au crédit, mais encore pour les bailleurs de fonds. Les premiers auront ainsi la possibilité de produire et de tirer un profit de leur production; les secondes retireront une plus-value du placement de leurs capitaux par le jeu des intérêts. De cette manière, le crédit produira ses effets; mais ce sur quoi nous tenons à insister c’est que ces effets ne pourront être complets que parce que le Droit les domine. Nous énoncerons, en même temps, quelques réflexions critiques sur la technique actuelle du crédit.

Notre deuxième partie sera consacrée à l’examen du droit du crédit, tel qu’il semble se dégager des tendances actuelles. Nous ferons état des vicissitudes qu'il subit du

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fait des lois d'exception et de la crise des contrats. Enfin, nous rappellerons l'influence du droit commercial sur le droit civil et montrerons les bienfaits de cette interpénétration que, pour notre part, nous sommes disposé à voir se développer, tout en laissant au Droit civil ses caractéristiques propres.

Nous en aurons ainsi terminé avec cette thèse, dont l’objet est d'apporter une modeste contribution à la cause juridique.

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