PREMIÈRE PARTIE

L'organisation du crédit en droit civil

Il nous est nécessaire d’exposer, au préalable, les directives d'ensemble, qui vont nous guider dans cette étude de la notion du crédit en droit civil. Aussi, devons-nous, dès maintenant, déclarer, qu'après avoir envisagé les relations qu’engendre la condition juridique du créancier chirographaire avec le droit du crédit, nous aboutirons aux sûretés réelles, en passant par les sûretés personnelles.

En d’autres termes, nous appuyant sur la condition juridique du créancier chirographaire, ou créancier pur et simple, nous aboutirons aux privilèges immobiliers spéclaux, qui ne sont qu’un renforcement de la notion d’hypothèque et donnent au créancier en bénéficiant, le maximum de garantie qu’il est en droit d’escompter, tant en raison de la nature spécifique des immeubles, que du droit de préférence et du droit de suite à la fois attachés à ces privilèges.

Il y a, en effet, entre la situation du créancier chirographaire et celle du créancier muni d’un privilège immobilier spécial, toute une série de situations intermédiaires que l’on peut classer en deux catégories, les sûretés personnelles, d’une part, et les sûretés réelles, d'autre part.

Nous dégageons ainsi l’ordre des matières constitutives du droit du crédit ; cet ordre étant fonction directe du degré

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croissant de garanties que les différentes sûretés offrent aux créanciers.

La condition du créancier chirographaire est essentielle dans le droit du crédit. En effet, le crédit repose sur la personne même du créancier chirographaire, toutes les sûretés viennent seulement s’accrocher à cette situation pour assurer de façons diverses l’exécution de l'obligation. Les sûretés, loin d’être le fondement du crédit, n’en sont que des moyens, elles se rapportent à certains aspects plus particuliers du crédit, et non à l’ensemble de celui-ci, elles assurent telle ou telle condition, que nous avons dégagées de notre analyse du crédit; mais elles ne sont jamais l’origine du crédit.

L'élément personnel dans le crédit, élément qui forme la meilleure partie de la confiance est essentiel; or, au point de vue juridique, cet élément irremplaçable ne peut pas être donné par des sûretés qui ne porteraient pas sur l'obligation même d’une personne, obligation qui leur est fondamentale; mais cette obligation n’est autre chose que celle du créancier chirographaire dont la situation devient ainsi essentielle non seulement au crédit, mais encore aux sûretés elles-mêmes, qui lui sont en quelque sorte une superstructure. Il apparaît donc, que c’est de la situation du créancier chirographaire que va dépendre en premier chef l’existence du crédit. Lorsque le crédit existe déjà, il peut être transformé par des moyens et des sûretés appropriés; mais 1l n’est ni créé, ni même transformé par elles. La première étude à laquelle nous devons donc nous attacher, est celle du créancier chirographaire.

En effet, selon la conception que l’on adoptera quant à celui-ci, le droit du crédit se présentera sous des jours différents et donnera plus ou moins d'importance aux sûüretés postérieures. L’on peut dire en somme que ce ne sont pas les sûretés qui forment l'essence du crédit, mais la situation

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du créancier chirographaire. N'oublions pas, en effet, que celui-ci représente la grande majorité des créanciers, le eréancier de droit commun à vrai dire, celui par conséquent dont la position favorable ou défavorable influencera au point de vue économique d’une façon effective l’obtention du crédit. Nous commencerons donc par étudier cette situation.