‹ La nouvelle législation de l'indexChapitre 20 sur 133 · L. ee · texte numérisé non relu

L. ee

livres de tout auteur nommément condamnés par Lettres apostoliques; quiconque garde ces livres, les imprime ou les défend d'une manière quelconque, encourt par le fait même J’excommunication spécialement réservée au Pontife romain.

48. Ceux qui, sans l'approbation de l'Ordinaire, impriment ou font imprimer les livres de l'Écriture sainte, des annotations ou commen taires sur ces livres, encourent par 12 fait même une excommunication non réservée.

#9. Ceux qui auront transgressé les autres prescriptions contenues dans ces décrets généraux seront sévèrement réprimandés par leur Évêque, suivant leur culpabilité ; ils seront même, s’il y a lieu, frappés de peines canoniques.

Nous décrétons que les présentes Lettres et ce qu'elles contiennent ne pourront jamais être taxées ou accusées d'aucun vice de subreption, d’obreption, de défaut d’inten- Lion de Notre part ni d’aucun défaut quelconque; mais qu'elles sont et seront toujours valides et dans toute leur force ; qu’elles devront être observées inviolablement, tant en justice qu'autrement, par toute personne, de quelque dignité et prééminence qu'elle soit. Nous déclarons nulle et sans valeur toute modification que pourrait y faire une personne quelconque, quels qu'en soient la raison ou le prétexte, sciemment ou inconsciemment, et

nonobstant toutes dispositions con- :

{raires.

non Jlibros cujusvis auctoris per Apostolicas Literas nominatim pro hibitos, eosdemque libros retinentes, imprimentes et quomodolibet defendentes, excommunicationem ipso facto incurrunt, Romano Pontifici speciali modo reservatam.

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