CHAPITRE XIV

&.LIENNE DES GARANTIES.

ilacer le pouvoir temporel à déterminer par une loi indance da Saint-Siège.

; pas nouvelle en législatio elles ' :

17 mai 1809 qui réunit le rançais, exempte, dans soi 33 et palais du Pape de toi , visite, et promet des imm !8 immeubles. L'article 5 ; deux millions, rvations transmises en 181 "'■ à M. de Metternich, médi nande que le Souverain-Poi D, et promet de l'y traiter la dignité.

ait avoir des agents diç es spirituelles et en recevc lunités diplomatiques. La

auté m droit intematûnuà^

lAHTin i

celles-ci.etle gouv i droits de patronaj

pardsaz ooQire-p

68 anciennes pow D droit de haute se

) pontifical à. la pai

projet par deux c itucci), déliés de U oir traiter de l'aliéi

invier 1868, le Sai i,000 habitants, et < accord internatior is par le comte i 1 de ses États poni

;ité Léonine ; il aut

ir l'usage, le droit

i étrangères et de

eurs.

; tes institutions,

. administrations ei

Qute juridiction ci\

B DES GARAMTIIS

18 interaationales. Mai 71, on décida de soumei liflatit la condition jar on relative à ses droiti oute nouvelle concessi it en faveur de la Pa 1 noa exigée par la C

jnditions que, pour rei e du Pape, M. Bluntsch noment des élections p feraient alors une conv cise et à la définition d< •X la reconnaissance di e Chef de l'Église cath( ! de se conformer à ceti

'il y aurait là une sing .u libre exercice du mii in acte absolument en ( s?

'econnus par la loi des ( mditionnels, puisque Is lie. De plus, cette loi ef porte aucune applicatii imun. M. Lanzaadit, 1 considère le Pape comn icune façon, aucune di nepeut être appliquée, o

KANTIIS

S aux actes pasE

■e générale du Tr nt interpellés ps u que la loi des Pontife et des pi I de l'exterritoria de son pouvoir lion civile; que, a Vatican ne doi tes accomplis en îr le caractère de lire apostolique, r des notaires lé| B. Ces actes sont iregistrement.

t pas même assin éditées à Rome, ce étrangère joui le Pape, Chef et roi d'Italie, protégé contre It

lait les offenses c< oi ; la loi actuellt qui n'existe pas ape et la provoc

BDlals contre la pei

Lot ITALlENIfK DkS GÂUIinKS

riel des documents parlementaires résulte Une lacune.

Les mots directement contre la personne du Père ont été ajoutés par suite des réclamations de I che qui craignait qu'on n'empSchât toute discussi actes du Saint-Siège, sous prétexte de protéger li contre les offenses. Du reste, on prit soin d'ajout Ift discussion sur les matières religieuses était ei ment libre.

Les délits de l'article 3 sont d'aption publigue,e compétence de la Cour d'assises : la plainte pn du Pape n'est pas nécessaire. On a appliqué à di reprises les dispositions anales de cet article ; c'e! que M. Loyson fut poursuiTi pour avoir celé chute du pouvoir temporel.

On prétend que cet article est même applicab offenses dirigées contre le Pape & raison de s cienne souveraineté temporelle (Y. arrêt de cas Napies, 23 juillet 1872).

Mais on refuse à tort de l'appliquer aux o contre les dépouilles d'un pape défunt. Ainsi, les dus qui se livrèrent à des violences, menaces et i lors de la translation du corps de Pie IX à l'églist Laurent hors les murs, furent-ils poursuivis i ment par application de l'ancien article 183 du C nal, qui punit les voies de fait, violences, menact multes qui troublent les fonctions et les cérémoni religion de l'État ; c'était peut-être un moyen de tionnalisei- l'affaire'.

' V. Le Correipondanl, 10 septembre 1882.

neurs souverains est recoQDue pai

)it d'avoir le non ersonne et le pal ne s'agit pas là d utôt d'uQe garde

litre les dlEFéren ordonner le licen un caractère mili , car pour mettrt lélrer au Vatican er ces gardes dt e au gouverûem 3e guerre, et de ( lu Pape et du Va usement rejetée.

Eiux obligations i ice militaire.

lOn des palais et i iraire du Saint-P( ave ou un concl

au principe daE Té par la Cour df ette matière la ( roposition. On v aux agents dip

B DES GARINTIU

i diplomatiques, et Boi

sont accordées aux n (■BaDt le territoire itali c'est que les pays cat) .traiter le Pape od ses < nable, et en rapport a it incontestable, si on aineté ; sinon, 11 s'ag se.

ïënéflce dont il s'agit aiquement des affairt i la nécessita de vériâ surer l'exécution de a lent

jqui sont conférées au:

u droit ictârnatiODal coutumier européen.

Lgenls diplomatiques r la loi italienne ; cela s ne peut édicter à lui ique les mêmes pénal représentants des Pui lement italien.

Dfésentants étrangers iccupe aussi des représ iveraements étrange:

aversent lo territoire 1 de leur mission ou i

iS DROIT INTERNATIONAL

AS limitatïTement. car le Saint-

ts sens au mot légats.

ï en Italie, les envoyés du Saint-

muDÏtés et prérogatives en usage

itional...

ine simple assimilation avec les

irs traversant le territoire d'une

-ci n'ont droit en réalité qu'à' la

la courtoisie; ici, outre ces droits,

ts et d'immunités, ainsi que l'in-

, Nous dirons même que ces pré-

s sont assurées aux représentants

li ne seraient pas reconnus par le

car si l'Italie a des raisons pour ne

tel gouvernement, elle n'a pas le

sons au Saint-Siège. Du reste ces

droits à remplir non seulement

nt pontifical, mais aussi envers le

et si celui-ci avaitlieu de se plain-

tirer personnellement le droit aux

ues.

'ésentants du Saint-Siège dans les

dites est régie par le droit public

e de ces États.

=ictuelle, on applique toujours, et

sposition du règlement de Vienne

: droit de présider le corps diplo-

amis en pays démission, les légats

lES GARAHTIE!

des tribunal vesquidoiv ir sa liberté e remplir sa

de remplir ( e spirituel, e aire af&cher e (art. 9J ; m énéralemeni 'ils des acte: Heoce des tri lue le mode tous ceux q ss répandent sursuites jui des journau; jales (la prol 1 du 15 mars ;re insérée, i

ivisait nons tion des acte X qui partie) iveonnes'e . est indiqué Chambre d* eà alVeman:

Ht inlemationa

LA FAPAirrt EH DROIT INTtBMAI

nat, qui parlait d'alla formazione Kounut qu'il était sous-entendu qu TormatioD de ces actes n'étaient pa ice du pouvoir civil.

[I a la faculté d'avoir des adminis lUx et les papiers soient & l'abri de 1 perquisition (article 8).

voulait donner à l'autorité Judicia des demandes en exhibition et d^ ints et registres existant dans ces t nistère s'y opposa, malgré la résia ppuyëe parMancini.

osait prétendre qu'il pouvait y ai ifs aux affaires privées des citoyens ments), et qu'il fallait protéger les 18 contre le mauvais vouloir possîl flcaux. A cela il fut facile de répon {'appliquait pas à ces hypothèses i <i anciens tribunaux ecclésiastique ces du Pape qui ont trait à son aut c'est-à-dire la Pénitencerie, la DaU ns apostoliques. Il ne s'agit ici qi ience, ou de rapports du Saint-Siè gers ; et du reste pour mieux préci ots « administrations revêtues d'ai spirituelles » aux mots « administi iiastiques. »

Le Pape ala faculté d'avoirdesagei ;ipent aux actes spirituels du Saint

r-^imm^

LOI IT&UENKI DBS SAHAltTll» 16K

pas 6oami8,àrai8on'de ces actes,à(lesTexatioQa et investigations ou au contrôle de l'autorité publique (article 10). Mais il ne s'agit, dit-on, que d'actes spirituels ; les actes d'exécution et leurs agents sont soumis à la loi pénale.

Pour jouir de l'immunité de l'article 10, il faut être ec* clésiastique, résider à Rome, participer & des actes spirituels du Saint-Siège.

Les ecclésiastiques étrangers, investis d'une chargs ecclésiastique à. Rome, jouissent, d'après le g 2du même article, des garanties personnelles assuréesauxciteyens italiens par les lois du royaume ; ils ne peuvent donc être

expulsés d'Italie Or la loi italienne ne permet l'ex-

pulsion d'un étranger que s'il a commis un délit, a été condamné et a purgé sa peine. MémedanscecasTétranger, fonctionnaire du Saint-Siège, ne peut-être renvoyé & la frontière.

Le Saint-Siègea l'autorité exclusive sur les séminaires et les institutions catholiques d'instruction de la ville de Rome (article 13) ; il faut bien qu'il puisse avoir des écoles d'administration spirituelle.

4° Il a le droit de communiquer librement avec l'Episcopat et le monde catholique. L'article 13 accorde à cet égard la liberté et lesecret'des correspondances postales ou télégraphiques.

Le gouvernement pontifical recourt aux bureaux de postes italiens, et aux télégraphes gouvernementaux :

' Il 7 a eu parfois violation du secret des lettres, V. l'Osseroatore mano, SQsept. 18S7.

UNnn 11

ïtre traDsmis aux h I garanties n'exiget ontife, et que la for ipendre de la voIod

d'une personne juri( le représentant tei it soumis à la mêi

iaire,ornoDseuIeme tfusé ces arrérages, iserver un droit aa1 'autre utilité que d'e «mment a été fixé

actuelle de l'article de projets ont été 80 ivaient pas de fond ue cette dotation f jour en Italie ; le ra toucherait la rente c[ et qu'il n'aurait pi tlome.

ser cette charge ai ime ils la paient bi< i ne grève pas seul le retombe sur tous 1

r la somme au déb sa durée.

un iTAUinni des eiRiimn nier conclare les abords ont-Ils été gardés par lei pe3 italiennes.

L'article 7 reconnaît l'immunité de juridictioi le lieu de réunion du conclave.

On a proposé d'appliquer aux cardinaux les pr tivea conférées au Pape, mais on s'est contenté rantir leur liberté, et de leur accorder une sorti muoité temporaire semblable & celle des député dant la session parlementaire ; il résulte en effet t ticle 6 qu'on ne peut les arrêter, quand le concli réunii ou doit se réunir.

Les conciles faisant partie de l'autorité suprê l'Église, le gouvernement doit veiller Âla liberté tranquillité des délibérations, tout en cpnférant 1' nité de juridiction aux lieux de réunion. La lo bien des conciles réunis, mais non du droit de ré et l'ancienne disposition proposée à cet égard pai Gavour en 1860 n'a pas été reproduite.

Contrairement aux articles 15 et 16, la plupG Evêques proposés par Pie iX ne furent pas reconi l'autorité civile, faute A'ecoequatur sollicité et i par eux ; il y en eut ainsi 137 sur 166 depuis le di l'invasion jusqu'en août 1875. A partir de cette Yeœequatur fut refusé, et l'on expulsa de leur réf épiscopale ceux qui ne l'avaient pas obtenu préc ment ' ; à la mômeépoque on émit la prétention (

' Actuellemenl une sorte d'enteDte pacifique s'est faili point : les Evoques nominéB demandent par une formule in leur exeqitalur, et le gouvernement italien leleUT accorde.

LOI ITAUtnHB DES GARAMIKS

Elles ne sont pas sérieuses, et ne valent qu'à la coi tion qu'on ne s'en serve pas. L'exemple fourni pai journée du 2 octobre 1891 est assez concluant à cet éga Au moment delà grande afSuence des pèlerinages vriers à Rome, un pèlerin français ayant écrit sur le gistre du Panthéon : Vive le Pape I ou vive le Pape-I on prélendit qu'il avait injurié le roi d'Italie en terj violents, ce qui était faux et inexact ; et pendant ; sieurs jours une populace houleuse, surexcitée pai marques nombreuses de sympathies données au Sa Siège, et entraînée à l'avance par des déclarations b queuses et mensongères, a insulté non seulemeni catholiques, mais spécialement les catholiques Fran et la personne auguste du Pape, tandis que le gouve ment italien gardait une neutralité fâcheuse en lais proférer ces menaces et ces injures.

Quelques jours après ces troubles nous eûmes le 1 heur d'être reçu en audience par le Saint-Père, et i lui exprimions notre intention de publier un ouvi relatif à la question de la Papauté dans ie droit inte tional, et d'établir & l'aide de documents juridique souveraineté indiscutable, la nécessité de sa liber de sou indépendance. Léon XIII nous félicita de < intention, et nous dit : « Vous le voyez, mon fils, j suis pas libre; il faut qu'on le sache; et cette liberté je réclame m'est indispensable pour le gouvernemei l'Église catholique. »

Et S. E- le cardinal Langénieux, qui avait bien v nous présenter à Léon XIU, prit soin d'ajouter : « ' lus. L. ti

LA PAPIUTË KM DROIT INTIRNATIONAL

!s arguments tout personnels et pleins d'actna- ' la justification de votre thèse... »

avons donc pu constater par nous-méme l'ina- :e8 fameuses garanties pontificales, d'équivaloir & l'immunité, ces garanties en imt même la négation. Il ne peut s'agir ici d'obliréciproques fondées sur le consentement, puis- >ape a refusé d'approuver cette loi, et que les lements catholiques étrangers n'ont pas été con- <e8 États signent bien des conventions diplomaour des choses de moindre importance, comme atton du Danube par exemple^ et ici l'Italie croit

disposer seule de la personne et des biens du ns réclamer l'intervention des autres Puissan- 3 proteste bien contre l'intervention légitime de :e à Tunis, nécessitée par un foyer d'hostilités à ère des possessions françaises, et elle n'accepte jrvention des Puissances dans le règlement de ion internationale de la Papauté t ighi a dit' : « Elle n'est pas de mince importance, ition de régler par un acte intérieur de notre lement le mode d'existence de la Papauté dans Je du royaume italien. Ou la Papauté existe, et 1 mode d'existence intéresse tous tes Ëtats dans

elle a de l'autorité ; ou elle n'existe pas, et 'on n'en parle plus. En déliant la Papauté de son '. en Italie, nous lui avons, pour ainsi dire.

;hi, Ltotit Xlil* il govento ilaliaiu».

LOI lUUlItDE DES OIKANTIKS

enleré la physionomie italieniid qui lui a éU pendant tant de siècles, nous avons rendu plus fi son aspect universel. Vouloir après cela qu'ell* ctHume elle ne rajamaisété,etcommemoinsque elle peat l'être, Italienne en ceci seulement q mode d'^istence soit soumis au pouvoir législ royaume, c'est bien et surtout utile, mais il ne f trop s'étonner que cela paraisse contradictoi autres. »

En voyant les garanties hypocrites accordé Papauté, on est tenté de faire un rapprochem H. Bartolucci, et de les comparer à i'Ave Rah Judœorum, par lequel le Christ fut salué, lo l'eut cloué & la croix.

La loi des garanties est, dit-on, un acte extrôi audacieux ; le Pape ne peut-il pas avoir des sen hostiles, et soudoyer des mercenaires ?

A cela il est aisé de répondre comme on l'a d< « Nous ne voulons pas prévoir de tels événei Mais une chose est certaine, c'est la part de resi litô de l'Italie ; car elle a détruit le pouvoir tem] la Papauté ; l'Europe catholique lui a réclamé ranties en faveur du Pape, et si elle lui en a accc a agi en dehors de toute intervention des parti ressées. Du reste, le Pape n'a pas approuvé cet i latéral. Qu'importe ? répond M. Bluntschli, s'il r l'approuTer et de s'y soumettre, les Puîssanct qu'à refuser de le reconnaître comme chef de et à lui retirer cette protection et ces privilège)

n est d'au ontraire î

a dit M.

ant de la ;ue le po

était aiD!

it pas à le eotence riinoiae d ment que as de tro iseiller l'i aint-Siég

d'excom ,it donne 9, chaque e s'il est i iflrme ce nnement.

chercher!

menter le iDt pas le daace et 1

té civile i p laProvii pouvoir .

[III au carc

LOI ITALIENNE DBS GAH&NT1E9

On a voulu justifier le renversement du pouvo porel en alléguant les imperfections du gouvcr pontifical ; ces imputations sont fausses et calomi

Nous ne nions pas la nécessité de certaines réi mais elles seraient venues avec le temps.

« Je n'ignore pas, disait Monseigneur Pie âNi III en 1858, qu'il se glisse des abus partout, et qu vernement peut se flatter d'y échapper? Mais j'o mer qu'il n'en existe nulle part de moins nombre dans la ville et dans les États gouvernés par le

Deux ans plus tôt, le 6 mai 1856, Monseigneur que de Poitiers écrivant à dom Guéranger.lui rs en ces termes sa conversation avec l'Empereur vu l'Empereur prés d'une heure, j'ignorais en protocole du 8 avril ; j'ai été bien inspiré sur et Il m'a demandé comment les choses allaient à B en Italie. Je lui ai répondu que le peuple romain plus heureux de toute l'Europe, qu'il mangeait ( pain et de la bonne viande, ce qui n'arrivait ni i gique, ni en Angleterre, ni trop souvent en F qu'il payait peu d'impôts ; qu'il avait d'autant | libertés pratiques qu'elles n'étaient pas écrites de Constitutions ; enfin que ce pays pourrait se pass demain d'occupation étrangère, si l'Earope vouls ne pas l'occuper d'une autre façon par sa presse gogique.AufoDd, lui ai-je dit, les baïonnettes de] gernesontlà nécessaires que par suite des pi tions révolutionnaires qui partent de l'étranger i

En réalité, les Etats pontificaux échappaie

ACTBOIt BIENFAISANTE DE LA PAPAUTÉ

adversaires, et cherche à déjouer les attaque: crédulité et de la franc-maçonnerie. A laphilai sait opposer la charité chrétienne, i l'indifFérei vouement, à la négation la certitude de la foi, : droit il sait faire intervenir le devoir, à tous i mande la paix et la concorde.

Que devient Rome sans le Pape ? Quand Pie à Gaëte. la ville fut un repaire de bandits sassins ; quand Pie VII était prisonnier & Sa Fontainebleau, la population romaine diminua rablement. Pendant le séjour des Papes & Avi^ respirait à Rome la haine, la guerre et le can telle sorte que, quand le Pape fut rendu à l'It comprit leprécieux avantage de son retour, et fidèle au Saint-Siège pendant quatre cents ans.

La Papauté a toujours exercé et exerce en< grande inQuence sur les Souverains; en outr appelée à profiter de l'intervention heureuse t saire de l'Eglise dans les questions sociales quelques années, écrivait M. de Laveleye dans internationale de Rome, on était disposé à C( la Papauté comme une institution vieillie, don sur les affaires de ce monde diminuait rap Sans doute les enfants fidèles de l'Église romi tinuaient à croire à l'éternelle durée de l'au préme des successeui-s de Pierre ; mais àla vue gers qui de toutes parts menaçaient la ban tique, ils ne pouvaient se défendre de jeter u larme, et chaque fois qu'au Vatican le Pape i