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suivant la situation de fortune du contribuable. Les femmes étaient exemptes de cet impôt. Enfin, il établit une taxe, peu élevée, sur les arbres fruitiers.

La perception de ces impôts et redevances se faisait en trois termes égaux.

Au temps de Chosroès (Parwiz), en l’an 600, les revenus de l'Empire de Perse étaient évalués à 600 millions de dirhems.

Les Arabes, ayant envahi la Perse en 651, changèrent complètement l’administration du pays et y introduisirent les taxes islamiques. Maïs, faute d’avoir une comptabilité organisée, le Khalife Omar fut obligé de charger des fonctionnaires persans de tenir les registres de l’impôt. Pendant une soixantaine d’années, ces registres furent rédigés en langue persane, qui fut remplacée par l'arabe sous le Khalifat d’Abd-El-Malek.

Les Arabes percevaient trois sortes d’impôts : la zekat, le khoms et la fetryeh. La zekat frappait les produits agricoles (blé, orge, dattes et raisins secs), les animaux des races cameline, bovine et ovine, les objets d’or et d’argent et les marchandises de toutes sortes. Le contribuable n’était tenu de payer cet impôt qu'’autant qu’il possédait les matières imposables depuis un an au moins. Le taux de la zekat sur les produits agricoles était de 1/10, pour les terres seulement arrosées par les rivières et l’eau de pluie, et de 1/20 pour les terres irriguées artificiellement,

Pour les marchandises et les objets d’or ou d’argent, le taux était de 2 1/2 pour 100, mais seulement à partir d’une certaine valeur.

La perception de la zekat sur les animaux était assez compliquée. Le paiement se faisait en nature; ainsi, par exemple, il fallait donner une brebis pour un certain nombre de chameaux, et une chamelle pour un plus grand nombre de têtes.

Le khoms ou taxe du cinquième était perçu : sur les bénéfices nets du commerce et de l’industrie, déduction faite des dépenses annuelles prévues du contribuable et de sa famille, et sur les gisements métalliques, les trésors et objets de valeur provenant de fouilles.

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La fétryeh était payée à l’époque de la fête du Ramazan, par tous les croyants non indigents. Le minimum à payer était d’un sà (2 kilogr. 948) du produit faisant la base de la nourriture du contribuable (farine, riz, dattes, etc.).

Les revenus de la zekat et de la fétryeh étaient destinés à des œuvres de bienfaisance.

Une grande partie des revenus du khoms était réservée à la famille du Prophète.

Les infidèles devaient payer un impôt spécial nommé Djézya.

Les khalifes Omayades et Abbassides, ayant substitué à la simplicité de vie des premiers khalifes, qui n’étaient que des chefs spirituels, le faste de la souveraineté, durent rétablir une partie des anciens impôts persans pour faire face à leurs dépenses toujours croissantes.

Les cultivateurs se trouvaient ainsi surchargés d’impôts et de redevances, qui dépassaient souvent la moitié de leurs revenus, et on ne tenait aucun compte des mauvaises années.

Le khalife Al-Mahdi décida que l'impôt ne serait payé que sur les produits réels de la terre.

Un de ses successeurs, El-Mâmoun, apporta de nouvelles réformes au fisc, en réduisant les taxes des cultivateurs aux deux cinquièmes de leurs produits.

Le total des impôts prélevés sur les provinces persanes s’élevait à 260 millions de dirhems, alors que toutes les autres provinces de l’Empire, Mésopotamie, Arabie, Syrie, Palestine, Egypte, Cyrénaïque, Ifrikiya, Maghreb, ne payaient toutes ensemble que 90 millions de dirhems. En outre, certaines provinces persanes payaient des redevances en nature : c’est ainsi qu’Ahvaz devait fournir 30.000 livres de sucre, le Fars 30.000 flacons d’eau de roses et 20.000 livres de raisins secs, le Kerman, 500 châles, 20.000 livres de dattes et 1.000 livres de cumin.

Les exactions des khalifes eurent pour résultat de pousser certains chefs influents et quelques gouverneurs de provinces à la révolte. Rompant avec leurs maîtres, ils formèrent de petits

Etats indépendants, comprenant une partie de l’ancien Empire perse. Un de ces souverains, Yakoub Seffari, apporta des changements dans l'administration de son Etat et substitua l'impôt persan maliat aux taxes arabes zakat et khoms.

Le système fiscal subit une nouvelle modification sous le règne de Azad ed Dowleh Deylemi qui, pour faire face aux grandes dépenses causées par les guerres d’Oman et de Bagdad, dût augmenter l’impôt foncier et établir une taxe sur le bétail. De plus, il se réserva le monopole de la vente de la glace; ce qui lui assura un revenu assez important, le commerce de la glace étant, dans ce pays brûlant, très fructueux.

Abbas le Grand, qui régnait au début du dix-septième siècle, réglementa les finances de son Empire. Les revenus de l'Etat étaient assez grands à cette époque, tant par les impôts que par les ressources provenant des domaines publics et des monopoles. Ces droits étaient payables, soit en espèces, soit en nature.

Un impôt foncier de 10 0/9 était perçu sur les productions agricoles : blé, orge, etc.

Le coton et la soie étaient frappés d’une redevance spéciale, qui s'élevait au tiers de la production. Il y avait aussi une taxe sur le tabac, dont le taux variait suivant les régions.

Les domaines de l'Etat étaient affermés à des cultivateurs qui devaient donner 3/10 des revenus des terres et 1/7 des productions animales (portées et toisons).

Le roi se réservait le monopole de l’exploitation des mines et des pêcheries de perles.

La frappe de la monnaie rapportait au trésor 2 0/0 de la valeur des lingots monnayés.

Les commerçants et artisans payaient une patente mensuelle de 20 sols pour les boutiques et 10 sols pour les ateliers. Les ouvriers du bâtiment, maçons, charpentiers, menuisiers, étaient exempts de patente, mais étaient obligés de travailler, chaque année, un certain nombre de jours, pour l'Etat.

Les transports sur les routes étaient soumis à des droits de péage, variant suivant les contrées. Le système douanier n’exis-

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tait pas, seulement, à la frontière, il était perçu une faible taxe basée sur la charge des chameaux, sans tenir aucun compte de la valeur des marchandises importées. :

Dans ce pays où l’eau est rare et si précieuse, l'Etat percevait un droit d'irrigation frappant les cultivateurs utilisant l’eau des rivières.

Les non-musulmans devaient payer un impôt de capitation d’un ducat.

Chaque année, au moment du Novrouz (premier jour de l’an), le roi recevait de nombreux présents dont la valeur totale atteignait une somme à peu près égale à 6 millions de francs.

Les domaines rapportaient annuellement près de 14 millions de francs à l'Etat.

Sur l’impôt foncier, il ne revenait au Trésor qu’une somme de 2 millions de francs; le reste, comprenant des redevances en nature ou en argent, était assigné au traitement des hauts fonctionnaires de l'Etat ou à l’entretien de l’armée. Ce système d’assignations, désigné sous le nom de tiyoul, avait donné lieu à de grands abus, si bien que, peu de temps après Abbas le Grand, le ministre Cheikh-Ali-Khan voulut le réformer, mais devant les protestations et la résistance des intéressés, il dut y renoncer. Ce privilège subsista en Perse jusqu’à la Révolution de 1906, et fut aboli par le premier Parlement persan.

Les droits de douanes rapportaient au Trésor environ 3 millions de francs et le tabac 1 million 1/2.

Le total de ces revenus s’élevait à 700.000 tomans qui représentaient 32 millions de francs.

L'administration des finances subit diverses modifications par la suite, et se trouvait ainsi réglée sous le règne de Fath- Ali-Chah, au début du dix-neuvième siècle.

Les ressources du Trésor provenaient principalement du maliat ou impôt, des khalisseh ou domaines, des pichkech ou présents, des droits de douanes et de péage.

Le maliat comprenait l’impôt foncier, la capitation et la taxe sur les animaux.

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L’impôt foncier était perçu en nature, lorsqu'il frappait les produits’agricoles pouvant se conserver, tels que les céréales, le coton, la soie, etc.; et en espèces sur les produits périssables, fruits, légumes, etc.

La part due à l'Etat, qui était auparavant de 1/10, fut portée à 1/5. Cet impôt pouvait être perçu en espèces. Dans ce cas, le contribuable devait payer, soit une somme fixe chaque année, soit une redevance par « djérib » ou arpent de terre cultivée ou encore par « joug ».

L’impôt de capitation ne pouvait être soumis à un règlement fixe, car il n’y avait ni organisation d’état civil, ni recensements, ni contrôles, surtout pour les tribus nomades : on faisait généralement payer une taxe par famille dans les villages, ou une redevance fixe par tribu.

L’impôt sur les animaux était, le plus souvent, perçu en argent et par tête de bétail. }

L’impôt de la patente n’était pas non plus perçu d’une façon régulière. Dans certaines villes, les commerçants et les artisans payaient une patente mensuelle par boutique ou par atelier. Dans d’autres villes, on fixait une redevance totale pour chaque corps de métier ou genre de commerce qui désignaient, chacun, un chef chargé de régler la perception de cet impôt.

Les domaines étaient ou administrés par des intendants, ou affermés. l

Les revenus particuliers du roi n’étaient pas distingués des revenus de l'Etat et les présents reçus par le roi allaient de : même au Trésor.

A la fin de chaque année, les gouverneurs de toutes les provinces étaient convoqués à la cour, pour rendre compte de leur gestion administrative et financière. C'était à cette époque-là aussi que le roi nommait de nouveaux gouverneurs ou maïintenait les anciens dans leur charge. Dans les deux cas, ces fonctionnaires offraient au souverain une importante somme d’argent, qu’ils se faisaient rembourser au moyen du tafavoute-amal, plusvalue du produit de l'impôt. Lorsque le revenu d’une province

augmentait, le gouvernement surchargeait dans la même mesure les contribuables, gardant tout le profit pour lui-même. Par contre, lorsqu'il y avait moins-value, une demande en réduction de la somme à verser au trésor était immédiatement faite : de sorte que les gouverneurs n'étaient jamais lésés.

Les douanes étaient affermées à des fonctionnaires pour des sommes dérisoires; ceux-ci percevaient environ 5 0/0 de la valeur des marchandises. Les droits de péage sur les routes servaient à payer les cavaliers chargés d’assurer la sécurité de ces voies de communications; ils s’élevaient à une somme de 10 chahis à » krans par charge transportée, selon la distance et la sécurité.

Lors du passage du Roi ou d’un grand dignitaire dans une contrée, le gouverneur locäl prélevait des taxes extraordinaires en argent ou en nature pour subvenir aux dépenses occasionnées par la visite de l’hôte auguste.

Dans le système fiscal actuel, aux anciennes taxes sont venus s’ajouter de nouveaux impôts indirects pour la plupart.

L’impôt foncier est le même que celui qui existait sous le règne de Nasser-ed-Dine Chah et date d’une cinquantaine d’années. À cette époque, des contrôleurs avaient été envoyés dans chaque province pour en évaluer les ressources approximatives et y établir le taux de l’impôt en nature ou en argent.

L'état des revenus et des dépenses de chaque région avait été inscrit sur un registre spécial, d’après les rapports des centrôleurs et chaque année, il en était remis une copie aux gouverneurs chargés de l’administration et responsables de la perception des impôts.

La centralisation des revenus n’existant pas, la plus grande partie du total des impôts était dépensée directement dans la province et le surplus seulement était remis au Trésor de l'Etat.

A chaque gouverneur était adjoint un directeur régional des finances qui, le plus souvent, était choisi par le gouverneur luimême. Celui-ci, pour s’épargner des dépenses, restreignait le plus possible le nombre de ses fonctionnaires; et il arrivait souvent, qu’au lieu de percevoir directement les impôts et de payer

les créanciers, il remettait à ces derniers des traites sur les contribuables, touchées ou négociées au gré des intéressés. Certains directeurs des finances spéculaient eux-mêmes sur la négociation de ces traites. Les gouverneurs percevaient pour leur propre compte le « tafavoute-Amal » comme au temps de Fath-Ali Chah.

Le total des revenus de l'Etat pour l’année 1889-1890 s’élevait à 56.189.716 krans, dont 47 millions provenaient de l’impôt foncier et 8 millions des douanes. Cette même année, les dépenses publiques montaient à 42.233.472 krans, réparties ainsi : Liste civile du roi et de sa famille, traitement des hauts fonctionnaires, pensions des grands personnages : 18 millions de krans. Armée, 18 millions. Affaires étrangères, 1 million. Dépenses diverses, 5.233.412 krans.

Il revenait donc chaque année au Trésor une somme de 14 millions de krans environ.

Ainsi, sous le règne de Nasser-ed-Dine Chabh, le budget du pays se trouvait ainsi parfaitement équilibré. Il n’en a pas été de même à partir du règne de Mouzaffer-ed-Dine Chah, époque vers laquelle les finances commencèrent à être dilapidées par les courtisans et les hauts fonctionnaires; si bien que les revenus du pays ne suffirent plus à couvrir les dépenses et le gaspillage. On dut bientôt recourir.aux emprunts à l’étranger.

Le premier emprunt, s’élevant à 20 millions de roubles, fut fait à la Russie en 1900. Deux ans après, la Perse fit à ce même pays un nouvel emprunt de 12 millions 1/2 de roubles. En 1904, le gouvernement des Indes lui prêta 300.000 livres sterling. Malheureusement, toutes ces sommes ont été également gaspillées par les grands personnages de la Cour, sans aucun profit pour le pays. Les revenus des douanes, des télégraphes et de la monnaie furent engagés pour le paiement des intérêts et l'amortissement des dettes de l'Etat.

Dès que le gouvernement constitutionnel fut établi, en 1906, on voulut remédier à ce désastreux état de choses en réprimant le gaspillage et en supprimant beaucoup de charges inutiles. Une

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loi décida que le tafavoute-amal serait désormais versé au Trésor à titre de revenu de l'Etat. On abolit le tassir, droit qu'avaient les contribuables d’acquitter leur redevance en nature, par une somme d’argent d’une valeur équivalente. Ce droit donnait lieu à des abus, car les plus influents propriétaires payaient une somme, en général, bien inférieure à la valeur réelle de l’impôt en nature. |

Grâce à ces réformes, le gouvernement put éviter l’obligation de faire de nouvelles dettes pour des dépenses inutiles.

Cependant, en 1910, le budget ne pouvant être équilibré la Perse dut encore avoir recours à la Russie pour un nouvel! emprunt de 60 millions de roubles et aussi à l'Angleterre pour un emprunt de 1.250.000 livres sterling. Ces dettes furent également gagées sur les revenus des douanes et du télégraphe. Pour combler le déficit budgétaire, on créa aussi de nouveaux impôts sur l’opium, l’alcoo!l, le vin, l’abatage, l’enregistrement, les transports, ce qui, d’ailleurs, ne fut pas suffisant pour ramener l’équilibre du budget.

En 1912, on projeta d'émettre un emprunt de 330 millions de krans, afin de pouvoir amortir une partie des anciennes dettes, d'organiser la police du pays et de faire des réformes financières et administratives. Cet emprunt devait être gagé sur toutes les sources de revenu de la Perse. Le trésorier payeur général établit approximativement le tableau des revenus prévus pour l’année 1912-1913, qui furent évalués à 70 millions de krans au maximum, différence admise en prévision du cas où des troubles locaux, assez fréquents dans le pays, empêchaient, en partie, la perception des impôts. Après maints pourparlers, cet emprunt ne put être conclu et le gouvernement dut se contenter d’une avance de 10 millions de krans, faite par la Russie et PAngleterre en février 1913. Au mois de juin de cette même année, le total de la dette publique s'élevait à 364 millions de krans (6.754.000 livres), dont 4.750.000 livres à la Russie et 2 millions de dette flottante.

Bien que restée neutre, la Perse eut beaucoup a souffrir de

la guerre au point de vue économique, car les Russes et les Turcs, violant sa neutralité, se battirent dans les provinces du Nord et du Nord-Ouest, y semant la ruine. La somme des revenus de tout le pays subit, de la sorte, une diminution considérable.

De plus, le commerce international étant entravé, les recettes de la douane persane tombèrent de 42 millions 1/2 de krans qu’elles étaient en 1913-1914, à 21 millions de krans en 1915-1916.

Cette somme était affectée spécialement au paiement des intérêts et à l'amortissement des emprunts russes et anglais — paiements versés à la Banque d’Escompte et à la Banque Impériale. Mais vers 1915 la Perse avait pu obtenir le moratorium et les 2 millions de krans versés mensuellement par la douane aux deux Banques étaient retournés au Trésor persan.

Le moratorium ayant cessé après la guerre, la Perse reçoit actuellement du gouvernement anglais une avance mensuelle de 3 millions et demi de krans, qui s’ajoute aux dettes contractées antérieurement en Angleterre et aux Indes.

L'Etat des recettes effectuées par les administration financières n’a pas été publié depuis 1914. Mais le tableau suivant, qui concerne l’époque normale de 1912 à 1913 donnera une idée approximative de la situation financière de la Perse.

Les sommes sont données en krans et en chiffres ronds :

Douanes rien ENS nee PPS SA RE e 42.889.000 Maliat (impôt foncier, capitation, impôt sur les ATANAUX): 2710260 A NN SE RE PE RE AS 37.433.000

Khalisseh [domaines (villages, jardins, forêts, etc.). Ces domaines sont situés principalement dans les provinces de Téhéran, d'Azerbaïdjan, de

Khorassan et de Kerman.].....:2.:.4J0m4 6.458.000 Accises (Taxes perçues sur l’opium, l’alcool et les vins, dans un but à la fois fiscal et sanitaire). 7.016.000