À TEDOTIGPLS RENTE AE HR ARS NS ARR
DORORE RS RE AC ALEUE N ERSES de aa 93.776.000 Patentes (Impôts sur les fabriques, métiers, boutiques, professions, exploitations, etc., perçus à des taux très différents, principalement dans les provinces de Téhéran, du Kurdistan, de RSS ARE SD) ERA MR A EL, A LCL tee 238.000 Taxes sur l'abattage et produits des boyaux. (Dans tout l’empire, les boyaux doivent être remis à l'administration des finances.).............. 1.527.000 Mines (Oxyde de fer, fer, cuivre, turquoises, charho seRDÉMOIE) ADR ere, RAD ARIATRS. 326.000 DORE NDOT TRIO ER QUE OUR Us 691.000 Redevances (provenant des principales concessions) 117.000 RAC TS EU 7e RATER ETES ES PRO CN ET Q 1.710.000 FRE FN ÉTERNEL TE ARE ei NP) PTE 3.630.000 MÉSCÉPADMERR RENE A EL et a Len RENTE 2.748.000 TORRENT ee DNS Des de Anna ele 191.000 Navaghel (Taxe sur les transports).............. 1.235.000 RSA TAROT MR A PRE AE Re AN 622.000 Taxesur les peaux d’'agneau..........:..:...4., 502.000 DORA PR SRE RE ne Le 107.346.000
Ces comptes ne sont pas exactement ceux de l’année 1912- 1913, une partie de ces recettes ayant été effectuée pour le compte de l’année précédente, et de plus, à ce moment où le tableau avait été publié, les revenus des patentes, de l’accise, des mines, des redevances et de l’enregistrement n’étaient qu’en partie rentrés au Trésor.
Il existe de plus actuellement un impôt sur les immeubles, un autre sur les tabacs, qui, à cette époque-là, n'étaient pas encore appliqués.
Les impôts sont perçus, en général, par les soins de 28 agences financières plus ou moins importantes, suivant la région, ayant à leur tête un directeur des finances responsable.
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L'administration générale est confiée au ministre des finances et au trésorier payeur général. Tout d’abord, les pouvoirs de ces deux hauts fonctionnaires étaient séparés, et le trésorier payeur n'avait à répondre devant aucune autorité de son administration. Mais depuis, le gouvernement, ayant constaté le défaut de cette organisation, a limité les pouvoirs du trésorier en le faisant fonc-
tionnaire du ministère des finances,
Les dépenses générales de l'Etat étaient réparties de la façon suivante, d’après l’année 1912-1913 (sommes évaluées en krans) :
Cour impériale. . .
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Ministère des Travaux publics....................
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Dépenses extraordinaires Service des douanes: Es. Ne SPA SLR Pensions. . .
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Annuité des dettes publiques payée directement par :la douane, environ Lit een nn
De même que les revenus, ces dépenses ne sont pas exactement celles de l’année 1912-1913. Lorsque cet état a été fait, les dépenses de la Régence, du Parlement, du Conseil des ministres, du Ministère des Finances n’avaient pas été entièrement comptées; et il est certain que la somme des dépenses annuelles du Ministère des Finances, par exemple, s’élèvent à plus de 7 millions.
On s’étonnera de voir un pays tel que la Perse, ayant des ressources naturelles aussi vastes, un budget et une dette publique si peu chargés, se trouver dans une situation financière aussi défavorable, rendant nécessaire chaque année la conclusion d’un nouvel emprunt. Les causes en sont multiples :
1° La défectuosité de l’organisation financière, qui joint à un système fiscal suranné une absence de contrôle permettant tous les abus et toutes les exactions; les personnages haut placés ne remplissant pas, d'habitude, leurs obligations envers l'Etat.
2° L'opposition faite par l’étranger, le gouvernement russe surtout, aux réformes financières.
3° Les troubles intérieurs qui imposent au gouvernement persan des frais considérables et empêchent la rentrée des impôts.
Pour améliorer l’état de ses finances, la Perse a engagé, à plusieurs reprises, des conseillers techniques, français, américains ou belges. Mais les difficultés auxquelles ils se sont heurtés les ont empêchés de mener à bien leur œuvre. Espérons qu’il n’en sera plus de même à l’avenir.
