COMMUNE DE BORN DE CHAMPS
QUESTIONS
1° Quel est le nom du maire?
REPONSES
Antoine Lespinasse.
2° Quel est le nom de chaque officier municipal?
3° Quel est le nom du secrétaire greffier de la commune?
4° Quel est le nom de chaque notable?
50 Quel est le nom du percepteur des impositions?
60 Le maire, quelque officier municipal, le greffiier, quelque notable exercent-ils d'autres fonctions publiques?
70 Quels sont les offiiciers municipaux ou notables qui exercent d'autres fonctions publiques?
80 Quelles sont les autres fonctions publiques qu'ils exercent?
90 Exerces-tu toi-même d'autres fonctions publiques?
iqo Le nombre des offiiciers municipaux est-il complet?
11^ S'il n'est pas complet, combien en manque-t-il?
Simon Souffleteau et Pierre Bouscaillou.
Jean Moliérac.
Rhodes père, Moliérac père, Boisserie, Rigal, Lespinasse dit Lacoste et Caunière.
Rhodes fils.
Oui.
Le maire, Souffleteau et Caunière.
Assesseurs au juge de paix.
Oui, officier public de la commune.
Oui.
QUESTIONNAIRE DU DISTRICT MX MrMrirU ITKS 475
12° Y en a-i-il qui aient don- Non. né leur détnissioi?
130 Quels sont les motifs eon- »
nus de leur retraite ou de'niission?
1^° Le nombre des notables Oui.
est-il complet?
150 5'// n'est pas complet, »
combien en manque-t-il?
16° y en a-t-il qui aient don- Non. né leur démission?
Reçu le 25 vendémiaire et répondu le 16, à Born de Champs, l'an 3 de la Rép. franc, une et indivisible par
L'agent national près la C"^ de Born de Champs, P. Grenier, agent national.
Quelque temps après l'envoi de ce questionnaire, Pierre Grenier, agent national, qui a signé le questionnaire ci-dessus, fut nommé à l'administration du district, laissant ainsi vacante la place d'agent national de la commune. Les habitants de Born avaient espéré, tout d'abord, que le représentant du peuple Pélissier, alors en Dordogne, aurait remplacé le citoyen Grenier dans ses fonctions. Mais Pélissier ayant quitté le département sans faire cette nomination et, d'autre part, la municipalité de Born sentant « le besoin pressant qu'il fût incessamment pourvu » au remplacement du citoyen Grenier, les citoyens actifs de la commune se réunirent en assemblée communale « en vue de cette pourvoyance ».
C'était le 22 frimaire an III.
Les électeurs, à l'unanimité, votèrent pour Jean Moliérac fils, qui remplissait déjà, dans la municipalité de Born de Champs, les fonctions de secrétaire greffier. Il fut, comme tou-
jours, dressé un procès-verbal de l'élection. Voici comment il se termine :
L'assemblée a délibéré que cette nomination serait transmise à l'administration du district pour l'approuver ou la faire approuver par le représentant du peuple, voulant (dans le cas que la commune n'eût pas le droit de faire cette nomination) que la présente serve d'indication, à l'autorité compétente, de la personne qui réunit la confiance de la commune pour l'exercice de cette place et invite le citoyen Moliérac à l'exercer.
Lespinasse, maire. Bouscaillou, o//' m^.
BoRiE. BoissERiE, «'''«. Lespinasse. Pierre Boisserie.
CiBiAL. Rhodes fils. Rhodes, notable.
Lantourne. Caunière, notable. Lantourne.
6° COMMUNE DE NOJALS
QUESTIONS
i» Quel est le nom du maire. ^
2^ Quel est le nom de chaque officier municipal?
3° Quel est le nom du secrétaire greffier de la commune?
40 Quel est le nom de chaque notable? -
50 Quel est le nom du percepteur des impositions?
6° Le maire, quelque offiicier municipal, le greffier, quelque notable exercent-ils d'autres fonctions publiques?
70 Quels sont les officiers municipaux ou notables qui exercent d'autres fonctions publiques ?
REPONSES
Louis Carrier.
Paul Carrier et Pierre Roquejoffre.
Landa Fontanelle.
Jean Carrière, Antoine Parsat, Jean Sourzac et Jean Bouyssy.
Pierre Roque j offre.
Oui.
Pierre Roquejoffre et Antoine Parsat.
QUESTIONNAIKK lU' DISTRICT AUX MUNini'Al.ITÉS
Le premier, officier de santé; le second, médecin de b(£ut"s.
Non.
Il est au complet.
Aucun.
Il est aussi complet depuis leur nomination.
80 Quelles so)it les autres fonetions publiques qu'ils ex créent?
9° Exerces-tu toi-même d' autres fonctions publiques?
iqo Le nombre des officiers municipaux est-il au complet ?
11° S'il n'est pas au complet, combien en manque-t-il?
120 Y en a-t-il qui aient donné leur démission?
130 Quels sont les motifs connus de leur retraite ou démission?
140 Le nombre des notables est-il au complet?
150 S'il n'est pas complet »
combien en manque-t-il?
i6<* Y en a-t-il qui aient don- »
né leur démission?
170 Quels sont les motifs con- „
nus de leur retraite ou démission?
A Xojals, ce 15 vendémiaire 3^ année de l'ère républicaine, pour être transmis au citoyen Fabré, agent national de district.
Rasteau Lanauve, agent national.
7" COMMUNE DE C LOTTES
