L'ÉLECTION DU BEL

Le Bel n'est plus aujourd'hui qu'un petit village de la commune de Sainte Sabine, situé au nord-ouest du chef-lieu de la commune, sur le milieu d'une ligne droite allant de Born à La-

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FiG. 31.

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rocal. A l'époque qui nous occupe, c'était le chef-lieu d'une paroisse, ayant son église et son curé, et dépendant administrativement du canton de Beaumont. C'était, toutefois, une paroisse de peu d'étendue, ne possédant qu'un tout petit nombre de citoyens actifs, presque tous illettrés.

La communauté de Bel avait bien, au village de Merle, un homme de grande valeur, à la fois intelligent et instruit, M. Laval Dubousquet, <( licencié es lois », ancien commissaire du roi à l'élection de Sarlat. Mais un homme, quelle que .soit sa valeur, ne saurait à lui seul former une municipalité, et les citoyens actifs de cette communauté se trouvèrent dans un grand embarras quand ils voulurent, en mai 1790, con.stituer, pour leur commune, un corps municipal.

Réunis à cet effet dans la nef de l'église, ils trouvèrent bien un président, le sieur Laval Dubousquet. Mais hélas! Laval Dubousquet était, dans la parois.se, la seule personne u en état d'écrire » et, dans l'impossibilité d'avoir des scrutateurs, ils

F(1KMATIO\ DKS XcUVKI.I.KS MlXirirAIITl' S 1^5

ik'cidèrent. supprimant \c scrutin, cK' faire les nominations « à haute et intelligible voix ". Ils arrivèrent ainsi à nommer deux otliciers municipaux et un secrétaire, mais ils ne purent désigner ni le procureur ni les notables. Le procès-verbal de la séance est fort curieux et je le reproduis ici /;/ extenso, je n'en supprimerai qu'une phrase, qui n'a avec l'élection que des rapports très lointains :

Aujourd'hui, neuvième moy mil sept cent quatre-vingt-dix, nous tous habitants de la paroisse du Bel de Roquepine, sénéchaussée de Sarlat et diocèse dudit, subdélégation de Castillonès, assemblés dans la nef de ladite paroisse, ... avons arrêté que... il serait de suite procédé à la formation de la municipalité, afin d'accélérer le recouvrement des deniers royaux et, par là, donner une preuve de notre entière obéissance aux ordres que nous avons reçus à ce sujet, et de notre zèle pour le salut de la patrie.

Mais, à défaut de scrutateurs, n'y ayant personne dans la paroisse en état d écrire que M. Laval Dubousquet, il a été convenu que la municipalité serait formée à haute et intelligible voix.

Et, à l'instant, M. Laval Dubousquet, licencié es lois, ancien commissaire du roy, qui présidait l'assemblée, a été nommé maire d'une voix unanime. Et, ensuite, tous ont convenu et nommé la personne d'Arnaud ^^ounier pour premier officier municipal et, pour deuxième, la personne de Bertrand Briand. Nous tous susdits, acceptant les dites charges, avons prêté le serment conformément aux décrets de l'Assemblée nationale.

Et, il a été, de même, nommé la personne de Pierre Pénical pour secrétaire greffier commis, qui a aussi prêté le serment.

II a été arrêté, en outre, que, vu l'impossibilité de trouver des écrivains dans la paroisse, tous 'es décrets que nous avons en mains seront CDtés, paraphés et signés par M. Laval Dubousquet, maire, et qu'il communiquerait nos raisons à l'assemblée nationale pour qu'elle ordonnât ce qu'elle trouverait à propos.

Et, au moyen de tout ci-dessus, nous avons clos le présent procèsverbal pour servir en tant que de besoin.

Fait au Bel, les dits jour et an que dessus. Ainsi signés :

Laval Dubousquet, maire.

MouNiER, officier municipal. Briand, officier municipal. Pénical, secrétaire greffier.

Aux termes de ce procès-verbal, la municipalité de la commune du Bel ne comprenait que quatre membres, ain.si répartis :

Maire Laval Dubousquet.

Procureur de la commune. (Néant.)

„^. . . .^ \ MouNiER (Armand).

Officiers })iinucif>inix . ...

/ Briand (Heitiaiid).

Notables (Néant.)

Secrétaire greffier Pénical.

Une pareille élection, qui commençait par supprimer le scrutin et qui, d'autre part, ne désignait ni procureur ni notables, était tout ce qu'il y a de plus irrégulier. 11 est très probable qu'elle fut annulée par l'administration supérieure et il est très probable aussi que c'est à cette époque, et vu l'impossibilité où se trouvaient les habitants de former une municipalité, que la paroisse du Bel fut rattachée, comme annexe, à la commune de Sainte Sabine. Nous 3^ reviendrons plus loin. (Voy. p. 216.)

7« L'ÉLECTION DE GLOTTES.

Les citoyens actifs de la paroisse de Glottes furent invités à se réunir, le 14 février 1790, dans leur église paroissiale, à l'effet de former leur municipalité.

l'n incident gravée .se produit dès le début de la .séance. Les électeurs des villages de Rieudepev, de Mayne Haut ', des Martis, de Landion, de Rolle, de Périé, de Labatut, des (iuyaunoux - et de la Peyrière, malgré « l'invitation la plus aimable » qui leur a été faite (dit le procès- verbal), ne se .sont pas rendus à la convocation qu'on leur avait adressée. Ils ont répondu qu'ils voulaient faire partie de la municipalité de Sainte Sabine, bien (|u'il i' n'y ait jamais eu de rolle, l'église de Sainte Sabine se trouvant située dans l'Agenais ». Les citoyens présents pa.ssent outre et, en .se ré.servant k de .se pourvoir au département » contre les habitants des villages précités, ils conviennent de procéder de suite à la formation de leur municipalité.

Il va se passer alors ce qui s'est passé au Bel. Les électeurs de Glottes ne .sont pas plus lettrés que ceux du Bel et, ici encore,

I. On écrit encore Miivnr d'eau (carli- d'Êtat-ni.njor). 3. L:i c.Trtc d'Etnt-niMJor l'-crit Joiiiioux.

FORMATION IM'S N(n'\i: I.I.I-S M IMCI PAM IKS 15"

ils se \oiont dans l'impossibilité de trouver les trois scrutateurs exigés par les décrets. Il n'\- a vraiment, dans la paroisse de Clottes, « personne en état d'écrire que \c. sieur Jean Durant ' pourvu d'un office de premier huissier audiancier d'une cour royale ». Dès lors, l'assemblée décide que, comme au Bel, « la municipalité serait formée à haute et intelligible

Et, à l'instant, le citoyen Le cUoven je.,, Dura»., lu.issicr Z, Bc,h,„„„„,

Durant, qui préside, fait nom- uoMiii.é mai.o .le cioii<s.

mer successivement le maire,

le procureur de la commune, deux officiers municipaux et deux notables. Voici ces nominations :

Maire Durant (Jean).

Procureur de la coimnunc. Barkiat (François).

\ AuRiEL ((ieorges).

0 /fil { ers municipaux . .

Xofafj/es

' (iouY (Cieorge-s).

\ Daugié (Jean). / BovÉ (Jacques).

Toutes ces nominations se font » d'un commun accord et d'une voix unanime ». Il est très probable que, si on avait voté au scrutin secret, on n'aurait pas constaté la même unanimité.

Ainsi nommés, les membres du corps municipal, après avoir déclaré individuellement qu'ils acceptent leur charge, prêtent, en présence de l'assemblée, le serment prescrit par les décrets.

Ils n'ont plus maintenant qu'à s'adjoindre un secrétaire

I. Jear. Durant était originaire de Larocal, commune de Sainte Sabine. Quoii|ue possédant des propriétés à Clottes, il résidait ordinairement à Bcaumont. Sous le Directoire, il habitait, sur le coté est de la Place Publiciuc, une vieille maison que sa femme, Marie Grenier, avait acquise le i.| messidor de l'an V, du citoyen Jean Tinet, et qui se trouvait comprise (voy. p. 8s.) entre la maison de Charlotte Robert et celle d'.\nnet Traparv : c'est la maison Mouret niijonrd'luii.

greffier : leur choix se porte sur Pierre Giraudel, lequel, présent à la réunion, accepte lui aussi et, à son tour, prête serment.

L'élection ou, plutôt, la nomination des membres du corps municipal terminée, l'assemblée arrête que, comme au Bel, et u attendu l'impossibilité de trouver des écrivains » dans la paroisse, par suite de la défection des villages ci-dessus indiqués, tous les décrets envoyés à la municipalité seront cotés, paraphés et signés par le sieur Durant, maire.

Et, en fin de séance, on décide que la municipalité allait se pourvoir au département contre les villages de Rieudepey, de Mayne Haut, des Martis, de Landion, de Rolle, de Périé, de Labatut, des Guyaunoux et de la Peyrière, afin d'obtenir qu'ils ne soient pas rattachés à la commune de Sainte Sabine et que la commune de Glottes s'étende ainsi « sur tout son taillable », ce qui, ajoute le procès-verbal, « est de toute utilité pour accélérer le recouvrement des deniers royaux ».

8» L'ÉLECTION DE LABOUQUERIE ET DE SAINT SERNIN DES FOSSES, SON ANNEXE.

Le i"^*" mars 1790, à l'heure de midi, et sur la convocation du syndic paroissial, se réunissent, dans l'église de Labouquerie, à l'effet de constituer leur municipalité. Monsieur Jean Baptiste Flaujac curé de la paroisse, Lagarrigue, Joseph Nadal, Guillaume Lapeyrouze bourgeois, Pierre Faure, Monbel, Farguette, kiqué, Faure, Jugla Pérobbe, Parsat, autre Faure, ( îuillaume Armandie, Boisserie, autre Armandie, Extresse, Biard, Pierre Noaille, Deillat, Durant, Merle, autre Durant, André Merle, Michel Mares, Mouliérac, Bouysset, Pichot, Fabris, Chaval, Blanche, Viratelle, Sarlandie, Combe, Laboulie Raymond, Chaudourne, Bouché Armandie, Filot, Pagnioux, Biard dit Combette, Royère, Vaquié, Linarès, Bouché Raymond et Bellet, tous citoyens actifs de la paroisse de Labouquerie et de Saint Sernin des Fosses son annexe, diocèse de Sarlat en Périgord, en tout quarante-cinq électeurs.

L'assemblée, tout d'abord, désigne, par voie d'élection, un

loKMAiioN i>i:s Nor\"i:i.i i:s minu ipai iii:s 15»)

président ot un secrétaire d'élection. Les suffrages se portent sur Antt)ine Linarès comme président et sur josi-ph Nadal comme secrétaire. Tous les deux, présents à la séance, prêtent solennellement 1'^ serment prescrit par la loi.

On nomme ensuite les trois scrutateurs, i.c dépouillement du scrutin désigne : M. Flaujac, curé de la paroisse, Pierre Faure et Pieire Randonnier. Ils prêtent, à leur tour, le serment d'usage.

Le bureau étant ainsi au complet, on procède à l'élection des membres du corps municipal, lequel doit comprendre (le

FiG. a.

M'' M* Flaujac, curé de la paruissc, nODimé à l'oleclion maire de Lnbouquerie.

nombre des habitants de la commune n'excédant pas 500), un maire, un procureur, deux officiers municipaux et six notables. Les opérations, sous la direction du président Linarès ^ et du premier scrutateur, le curé Flaujac, se font avec la plus grande régularité. Elles donnent les résultats suivants :

Maire Flaujac, curé de la paroisse.

Procureur delà commune. Linarès (Antoine).

^^ . . ., \ Randonnier (Pierre).

Officiers municipaux

/ BoissERiE (Jean).

Faure (Pierre).

Extresse (Pierre).

-- , ,, , Bouché (Pierre).

Notables ^ '

Merle (André).

Merle (Raymond).

\ Fabris (Jérôme).

I. Antoine Linarès était originaire de la paroisse de Paunat (aujourd'hui commune du canton de Saintc-Alvèrc). Il était venu dans la région, bien avant 89, comme homme d'affaires au château de Sainte-Croix. Quehjue temps après, il épousa d"'' Marie Parsat, habitant à Merle Haut, dans la commune de la Bouquerie. Il résida désormais dans la maison de sa femme, une vieille maison construite en 162 1, où se trouvent encore des représentants de la famille Linarès.

ibO LES ]>E1U'TS Di; I.A KKVOI.I'TION

Les nouveaux élus sonc « annoncés et proclamés » par le président au fur et à mesure de leui désignation par le scrutin.

Les opérations terminées, le maire, le procureur, les officiers municipaux et les notables prêtent, en présence de l'assemblée, le serment prescrit par les décrets et les lettres patentes du roi.

Le corps municip.il désigne ensuite le citoyen Pagnoux, habi' tant le village du Tronc, pour remplir les fonctions de secrétaire greffier.