Patjl Janet, Histoire..., t. II, L. IV, Ch. III, p

SYMPATHIES EN HOLLANDE : SPINOZA 475

plus d'habileté que de cohérence, pour soustraire la liberté de la parole au contrôle de l'État. Ici, la différence est à l'avantage du philosophe hollandais. Car Hobbes a pour principe premier que le pouvoir souverain ne peut souffrir de hmitation. Qu'il revête la forme monarchique, aristocratique ou démocratique, son autorité est absolue. Aussi le philosophe anglais repousse-t-il, comme une hérésie politique, tout régime mixte ou tempéré. C'est pour ce motif également, qu'entre la monarchie, l'aristocratie et la démocratie, qu'il ne conçoit possibles que munies d'un pouvoir illimité, son choix se porte sans hésiter sur la monarchie, parce que, la souveraineté y étant concentrée en une seule main au lieu d'être répartie dans une assemblée populaire ou un corps aristocratique, de tous les gouvernements agissant avec une autorité absolue, la monarchie est le plus absolu, donc le plus fort, donc le meilleur,

. C'est ici que l'opposition entre Spinoza et Hobbes est le plus directe et marquée. Le philosophe anglais s'est fait le champion exclusif de la monarchie absolue et l'adversaire déclaré de la démocratie. Le philosophe hollandais incline manifestement vers la forme démocratique, et il motive ainsi sa préférence : « Cette forme de gouvernement lui paraît la plus naturelle et la plus rapprochée de la liberté que la nature donne à chacun. Car, dans l'Etat démocratique, personne ne transfère tellement à un autre son droit naturel qu'il ne puisse plus délibérer à l'avenir ; il ne s'en dépouille qu'en faveur de la majorité de la société tout entière, dont il est l'une des parties. Par ce moyen tous demeurent égaux comme antérieurement dans l'état naturel » 1.

Tout en montrant son inclination pour la forme démocratique, Spinoza se garde de l'exclusivisme de Hobbes, car il reconnaît que la monarchie et l'aristocratie peuvent être de bons gouvernements, à condition que le pouvoir du Souverain y soit modéré par certains tempéraments et contrepoids.

Hobbes s'est complaisamment appliqué à mettre en relief les mérites de la monarchie absolue. Spinoza affecte manifestement de prendre le contrepied des affirmations du philosophe anglais. Qu'il suffise de citer le passage suivant : « Certes ceux qui croient qu'il est possible que le droit souverain de l'État soit l'apanage d'un seul homme se trompent étrangement. Le droit en effet se mesure à la puissance ;

1. Atque his imperii democratici fundamenta Bâtis clare ostendisse puto ; de quo prse omnibus agere malui, quia maxime naturale videbatur et maxime ad libertatom, quam Natura unicuique concedit, accedere. Nam in eo nemo jus suum naturale ita in alterum transfert ut nulla sibi imposterum consultatio sit, sed in majorent totius Societatis partem, cujus ille unam facit. Atque hac ratione omnes manent. ut antea in statu naturali, œquales. (Spinoza, Tract, theologico-politicue, C. XVI, t . II, p. 126, circa finem). Dans cet ouvrage, Spinoza n'a traité que des fondements ou origines de l'Etat démocratique. Dans le Tractatus politicus, après avoir parlé des « conditions fondamentales » que la Monarchie (Ch. VI et VII) et l'Aristocratie (Ch. Vlll à X) doivent remplir pour être viables, il se proposait de montrer aussi à quelles conditions la Démocratie peut être une forme de gouvernement bonne et durable. Mais la maladie et la mort sont venues interrompre brusquement le chapitre XI à peine commencé. Pendent opéra interrupta..., Cf. t. I, p. 343-345.

or la puissance d'un seul homme est tout à fait insuffisante à soutenir un tel fardeau. D'où il arrive que celui que la multitude a élu roi se cherche des gouverneurs, ou des conseillers, ou des amis, auxquels il confie son propre salut et celui de tous, de sorte que le gouvernement qu'on croit être absolument monarchique est pratiquement, en réalité, une aristocratie, non pas apparente mais cachée, et par là même détestable. Ajoutez à cela que si le roi est enfant, malade ou alourdi par la vieillesse, ce n'est qu'un roi précaire. Les vrais maîtres du pouvoir souverain, ce sont ceux qui administrent les grandes affaires de l'État, ou qui touchent de plus près au roi. Et je ne parle point du cas où le roi, livré à la débauche, gouverne souvent toutes choses au gré des passions de telle ou telle maîtresse ou favori » i.

On objecte, en faveur des monarchies absolues, qu'elles font régner « la concorde et la paix dans l'État. Aucun gouvernement, en effet, n'est resté aussi longtemps que celui des Turcs, sans * changement notable, tandis qu'au contraire rien n'est moins stable ni plus troublé par les séditions que les gouvernements populaires ou démocratiques ». Voici la réponse : « S'il faut donner le nom de paix à l'esclavage, à la barbarie et à la solitude, rien alors n'est plus malheureux pour les hommes que la paix... Mais la paix véritable, ce n'est pas l'absence de guerre ; c'est une vertu qui naît de la vigueur de l'âme, car l'obéissance est une volonté constante d'exécuter tout ce que la loi commune de l'État commande de faire. Aussi bien l'État, dont la paix a pour cause l'inertie des sujets, que l'on conduit comme un troupeau uniquement pour les dresser à la servitude, n'est pas un État, mais plutôt une solitude » 2.

C'est pourquoi la bonne monarchie est la monarchie tempérée. Celle que Spinoza présente comme modèle du genre est originale, pour ne pas dire bizarre. Communiste, représentative, égalitaire, telle est sa triple caractéristique.

Communiste, on le sait déjà : les terres et, autant que possible,

1. Et sane, qui credunt posse fieri ut unus solus summum Civitatis jus obtineat, longe errant. Jusenim sola potentia determinatur, ut Capite II ostendimus ; at unius hominis potentia longe impar est tantae moli sustinendse. Unde fit ut quem multitudo regem elegit, is sibi imperatores quserat, seu consiliarios, seu amicos, quibus suam et omnium salutem commitit, ita ut imperium, quod absolute monarchicum esse creditur, sit rêvera in praxi aristocraticum, non quidem manifestum sed latens, et propterea pessimum. Ad quod accedit quod rex, puer, seger aut senectute gravatus, precario rex sit, sed ii rêvera summam potestatem habeant, qui summa imperii negotia administrant, vel qui régi sunt proximi ; ut jam taceam quod rex, libidini obnoxius, omnia ssepe moderetur ex libidine unius aut alterius pellicis aut cinsedi. (Spinoza, Tract, politicus, C. VI, § 5, t. I, p. 291).

2. At experientia contra docere videtur pacis et concordiae interesse ut omnis potestas ad unum conferatur. Nam nullum imperium tamdiu absque ulla notabili mutatione stetit quam Turcarum, et contra nulla minus diuturna quam popularia seu democratica fuerunt, nec ulla, ubi tôt seditiones moverentur. Sed si servitium, barbaries et solitudo pax appellanda sit, nihil hominibus pace miserius... Pax enim non belli privatio, sed virtus est, quse ex animi fortitudine oritur : est namque obsequium constans voluntas id exequendi quod ex communi Civitatis decreto fieri débet. Illa praeterea Civitas, cujus pax a subditorum inertia pendet, qui scilicet veluti pecora ducuntur ut tantum servire discant, rectius solitudo quam Civitas dici potest. (Spinoza, Tract, politicus, C. VI, § 4, t. I, p. 290-291 ; C. V, § 4, p. 289, circa principium).

SYMPATHIES EN HOLLANDE : SPINOZA

les maisons appartiennent au chef de l'État, qui les loue aux citoyens pour un prix annuel tenant lieu d'impôt.

Spinoza se place dans rhypothèse d'une multitude qui a choisi librement son Souverain, et non d'une multitude à laquelle il a été imposé par le droit de la guerre 1.

Le monarque est assisté par des conseillers recrutés uniquement parmi les citoyens. Si le nombre des familles du royaume n'excède pas 600, on prendra dans chacune d'elles trois, quatre ou cinq personnes, qui ne constitueront ensemble qu'un seul membre du Conseil royal. Elles ne sont pas nommées à vie, mais pour trois, quatre ou cinq années, de sorte que le tiers, le quart et le cinquième soit renouvelé annuellement. Le droit d'élection appartient au roi. A un moment fixe de l'année, sur les listes où chaque famille a indiqué les noms de ses membres parvenus à l'âge de cinquante ans, le roi choisira comme nouveaux conseillers qui bon lui semble.

L'office de ce Conseil est avant tout de défendre les droits fondamentaux de l'État et de donner son avis sur les affaires. Le roi ne peut rien statuer sans connaître au préalable le sentiment de ses conseillers. Il appartient aussi au Conseil de promulguer les décrets royaux et de prendre en main toute l'administration de l'État, comme vicaire du roi. Les citoyens n'auront accès auprès du prince que par l'intermédiaire du Conseil. C'est lui encore qui transmet au Souverain les suppliques des particuliers et obtient les audiences pour les ambassadeurs. A lui incombe enfin le soin de diriger l'éducation des fils du roi.

Le Conseil ne peut arrêter, aucune décision sur les affaires d'État que tous ses membres présents. Les absents doivent pourvoir à leur remplacement. Pour maintenir l'égalité entre les familles, il faut qu'elles président, l'une après l'autre, les sessions successives. Le Conseil doit être convoqué au moins quatre fois par an pour exiger des fonctionnaires le compte rendu de leur administration et voir s'il y a quelque mesure à prendre. En son absence, il est représenté par cinquante de ses membres ou davantage, qui siègent en permanence dans la salle la plus voisine de l'appartement royal. Ces représentants remplissent toutes les fonctions énumérées ci-dessus, avec cette restriction qu'ils ne pourront s'occuper des affaires nouvelles dont il n'a pas été délibéré en Grand Conseil.

La Justice est rendue par un autre Conseil exclusivement composé de jurisconsultes. Mais ses arrêts sont soumis à l'approbation du Conseil de permanence.

L'Armée doit être formée des seuls citoyens et de tous. Pour être admis au nombre des citoyens, il faut avoir fait l'exercice militaire et prendre l'engagement de continuer cet exercice à des époques déterminées de l'année.

La Religion est séparée de l'État. Celui-ci ne s'occupera point des opinions religieuses, à moins qu'elles ne soient séditieuses ; il

1. Spinoza. Tractatus politicus, C. V, § 6, t. I, p. 289 ; C. VI, § 13, p. 293.

478 ' ARTICLE m. — CHAPITRE V. PARTISANS ET ADVERSAIRES

ne bâtira aucun temple à ses frais, laissant ce soin aux particuliers qui ont le droit d'exercer publiquement leur culte 1.

Voilà, dans ses principaux linéaments, la constitution monarchique imaginée par Spinoza. On pourrait dire constitution imaginaire. Car sur bien des points on reconnaît la marque d'un spéculatif, qui combine avec assurance les divers éléments de la société, d'après les convenances d'une raison pénétrante, mais, peu soucieuse de l'expérience, fondement nécessaire de la science politique. Aristote, si décrié par Hobbes et si dédaigné par Spinoza, n'avait-il pas, pour éclairer ses déductions, recueilli et résumé les différentes constitutions connues de son temps 1 2

Le philosophe hollandais a procédé tout autrement : il part de son grand principe que droit et puissance sont corrélatifs et il s'en sert (c'est sa règle unique), pour doser la puissance et, partant, le droit du Souverain et du peuple. C'est lui-même qui nous le dit à la fin de son exposé : « Concluons que la multitude peut garder sous un roi une liberté assez ample, pourvu qu'elle fasse en sorte que la puissance du roi soit déterminée par la seule puissance de la multitude et maintenue par le concours de la multitude elle-même. Ça été l'unique règle que j'ai suivie en jetant les fondements du gouvernement monarchique)) 3.

En composant son esquisse d'un gouvernement monarchique, la préoccupation dominante de Spinoza a été de poser des bornes au pouvoir absolu. « Car les rois ne sont pas des dieux, mais des hommes qui souvent se laissent prendre au chant des Sirènes. Si tout dépendait de la volonté inconstante d'un seul homme, rien ne serait fixé. Aussi, pour constituer d'une manière stable le gouvernement monarchique, il faut que tout se fasse par la seule décision du roi, c'est-à-dire que tout droit soit la volonté expliquée du roi, mais non pas que toute volonté du roi soit le droit » 4. Comment Spinoza a-t-il résolu ce délicat problème ?

h Spinoza, Tractatus politicus, C. VI, § 12, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 22, 23, 24, 25, 26, 10, 40. T. I, p. 292-296 ; 298. — Ce Chapitre VI, trace le plan d'une bonne monarchie d'après Spinoza. Dans le Chapitre VII, il s'efforce de démontrer que son plan est conforme à la raison et à l'expérience.

2. « L'œuvre d'ensemble, qui portait le nom de Polities, comprenait l'analyse, dans l'ordre alphabétique, des constitutions de 158 Etats simples ou confédérés, avec un appendice sur les gouvernements des tyrans ou usurpateurs, à quoi il faut ajouter une monographie sur les lois des Barbares et une étude spéciale sur les « prétentions territoriales des Etats ». (Théodore Gomperz, Les Penseurs de la Grèce, Trad. Aug. Reymond, t. III, L. VI, Ch. III, § m, p. 38. Lausanne-Paris, 1910). — De ces DoXixeïxt on n'a retrouvé que la Constitution d'Athènes sur un papyrus du British Muséum : TToXiTc-a WOv/aîcov, édit. par F. G. Kennyon. Londres et Oxford, 1891. Cf. G. Sortais, Une Constitution retrouvée, dans la Revue les Etudes, t. LVII, p. 321 sqq.

3. Concludimus itaque multitudinem satis amplam libertatem sub rege servare posse, modo effîciat ut régis potentia sola ipsius multitudinis potentia determinetur et ipsius multitudinis prsesidio servetur. Atque hsec unica fuit régula, quam in jacienjiis imperii monarchici fundamentis sequutus sum. (Spinoza, Tract, politicus, C. VII, § 31, t. I, p. 312).

4. Reges enim non dii sed homines sunt, qui Syrenum capiuntur saepe cantu. Si igitur omnia ab inconstanti unius voluntate pondèrent, nihil fixum esset. Atque adeo imperium monarchicum, ut stabile sit, instituendum est ut omnia quidem ex solo régis decreto fiant, hoc est, ut omne jus sit régis explicata voluntas, at non ut omnis régis voluntas jus sit. (Spinoza, Tract, politicus, C. VII, § 1, T. I, p. 299).

SYMPATHIES EX HOLLANDE : SPINOZA 47

Le droit de proposer les lois et mesures qu'il juge convenables appartient au roi. Le projet royal est communiqué au Grand Conseil qui le met en délibération. Après un examen approfondi on passe au vote. Toutes les opinions, qui ont recueilli plus de cent suffrages, sont transmises au Souverain par les jurisconsultes de l'Assemblée. Le roi écoute les raisons diverses qui motivent chaque opinion ; puis, après avoir réfléchi, il adopte celle qui lui a paru préférable et notifie au Conseil sa décision K

On le voit, Spinoza accorde au monarque un pouvoir très effectif. Le droit d'élire les membres du Conseil reste entre ses mains. De plus, il a l'initiative des propositions de lois. Enfin, c'est lui qui décide entre les avis différents celui qui aura force de loi.

L'autorité royale est cependant limitée dans une certaine mesure. Le monarque doit prendre dans chaque famille un nombre égal de conseillers. Ensuite et surtout il doit entendre les raisons pour et contre qu'ont soulevées ses propositions, et, s'il est libre de choisir entre les avis qui ont réuni plus de cent voix, il doit se conformer à l'une des opinions qui a trouvé des partisans dans son Conseil. Solution originale et ingénieuse. Le souverain peut se mouvoir librement, mais dans les limites d'une sphère déterminée, et à condition de tenir compte des lumières que lui fournit son Conseil. C'est, dans un bon sens, l'instruction obligatoire.

Malgré ces restrictions, le pouvoir du roi, rêvé par Spinoza, paraîtra sans doute encore très considérable. Mais il ne faut pas perdre de vue que notre auteur admet une liberté presque illimitée de la parole et de l'enseignement, quelle que soit la forme du gouvernement, par conséquent dans une monarchie tempérée, la seule qu'il agrée.

Le même souci de pondération apparaît aussi dans le plan du gouvernement aristocratique dessiné par Spinoza. Ici, il pousse même si loin la recherche et l'emploi des tempéraments que cette constitution est très compliquée et présente, beaucoup plus que son essai de monarchie, le caractère artificiel des œuvres élaborées, loin des affaires publiques, par des écrivains confinés dans leur cabinet de travail. Inutile d'y insister. Il suffira d'en prendre une vue sommaire, car sa complication est rebutante et donne une piètre idée de l'esprit politique de Spinoza 2. « Il commence par concentrer tous les pouvoirs dans une grande Assemblée où siège la totalité des patriciens. Puis, il tire de cette assemblée un conseil des Syndics, chargé de veiller au maintien de la constitution et des lois. Puis, pour faciliter l'action administrative qu'une nombreuse assemblée ne peut aisément exercer, il fait choisir par le corps entier des patriciens une sorte de conseil exécutif qu'il appelle Sénat. Ce Sénat lui-même gouverne à l'aide d'un certain nombre de Consuls, de sorte que la machine de Spinoza se complique d'un nouveau ressort à chaque nouveau besoin qui se

1. Spinoza, Tractatus politicus, C. VI, § 25, T. I, p. 295-296.

2. On trouvera le détail de cette constitution aristocratique dans le Tractatus pvliticus, C. VIII, IX, X, T. I, p. 313-343.

fait sentir, à chaque nouveau danger qui se laisse entrevoir » 1.

Les différences que nous avons signalées entre le système politique de Spinoza et celui de Hobbes montrent clairement que Fauteur du Tractatus politicus a su marquer ses emprunts au coin de sa vigoureuse personnalité. Il est manifeste aussi que Spinoza s'était profondément imprégné de la doctrine du De Cive et du Léviathan. On sent qu'il écrit sous leur influence directe. Il a nommé deux fois Hobbes, mais c'est pour noter ce qui le sépare de lui. On regrette qu'il n'ait point payé sa dette de reconnaissance en proclamant combien il était redevable au philosophe anglais 2. C'est un tributaire qui se comporte comme s'il était indépendant.

Pour clore cette étude comparative entre Hobbes et Spinoza, indiquons un dernier rapprochement. Le principe, qui a dirigé la politique de l'Empire allemand, se résume en cette formule : La force précède et conditionne le droit. Macht geht vor Recht. Les parrains immédiats de cette abominable conception s'appellent Bernhardi, Treitschke, Nietzsche. Mais, pour découvrir la source lointaine, il faut, par-delà Hegel, remonter jusqu'à Spinoza et Hobbes qui ont commencé de répandre en Europe le culte de la force et de la puissance. J'aime à croire que l'un et l'autre, s'ils revenaient un moment en ce monde, rougiraient de leur descendance intellectuelle, car l'un et l'autre étaient des hommes pacifiques et doux. Cependant, à la lumière crue des conséquences monstrueuses tirées de leur doctrine par des disciples logiques jusqu'au bout, on est en droit de conclure que la source d'où elles découlent est empoisonnée.

2o SYMPATHIES EN ALLEMAGNE.

I. — En Allemagne, Hobbes rencontra aussi des admirateurs. Il est remarquable que, dès 1660, un professeur jouissant d'une grande autorité, Samuel Pufendorf 3, ait fait mention honorable du philosophe anglais. C'est lui qui, à la demande de l'Électeur Palatin Charles-Louis, inaugura la première chaire de Droit naturel et de Droit des gens, créée à l'université d'Heidelberg. Dans la Préface de ses Eléments de Jurisprudence universelle 4, il avoue loyalement « qu'il doit beaucoup au De Cive de Hobbes, dont l'hypothèse a sans doute une saveur quelque peu irréligieuse, mais contient du reste bien des

1. Emile Saisset, (Eûmes de Spinoza traduites, t. I, Introduction critique, Ire Partie, Sect. XI, La Politique de Spinoza, p. 215-216, Paria, 18612.

2. Spinoza a indiqué qu'il se séparait de Hobbes : 1° Dans la note xxxiii ajoutée au chapitre XVI du Tract, theologico -politicus : Nam certe homo eatenus liber est quatenus ratione ducitur. At (N B. aliter Hobbesius) ratio pacem omnino suadet... (Opéra, t. II, p. 189). — 2° Dans la Lettre citée plus haut, p. 474 et n. 2.

3. Samuel Pufendorf, né en Saxe, à Chemnitz ( 1 632) et mort à Berlin( 1 694), enseigna le droit dans les Universités d'Heidelberg et deLund, devint, en 1676, historiographe et conseiller de l'électeur de Brandebourg, Frédéric-Guillaume.

4. Elementa Jurisprudentiœ universalis Libri duo, La Haye, 1660 ; Iéna, 1669. La pagination de nos références se rapporte à l'édition d'Iéna.

SYMPATHIES EN ALLEMAGNE : PUFENDORF

aperçus assez ingénieux et sains » 1. Avec le temps son admiration ne fit que grandir et ses réserves s'accentuer. Il le déclare, avec la même franchise, en tête de son principal ouvrage : Du Droit de la nature et des gens, publié en Suède, où il avait été appelé comme professeur à l'université de Lund. « Thomas Hobbes, dans ses ouvrages relatifs à la science civile, a un très grand nombre de conceptions du plus haut prix. Il a si profondément scruté la constitution de la société humaine et civile, que peu de ses devanciers peuvent soutenir la comparaison avec lui sur ce sujet. Quiconque a l'intelligence de ces matières le reconnaîtra. Là même où il s'écarte du vrai, ses écarts sont utiles, car ils donnent lieu à des réflexions, qui autrement ne seraient peut-être venues à l'idée de personne. Les dogmes horribles qui lui sont propres, dogmes qu'il a forgés en traitant de la religion, lui ont attiré, non sans raison, l'aversion d'un grand nombre. Cependant l'on constate (et le fait n'est point rare) qu'il est condamné avec le plus de hauteur par ceux-là mêmes qui l'ont le moins lu ou compris » 2.

Pufendorf a défendu et suivi, sur bien des points, les idées de Hobbes 3. Par exemple, lorsqu'il s'agit de déterminer la cause efficiente du droit. Cette cause, il la cherche dans le décret d'un supérieur, au lieu de recourir à la nature des choses et aux principes éternels de la raison divine. Thèse étrange et qui prête à l'objection, comme le lui reproche vivement Leibniz 4. Selon Pufendorf, « le devoir est l'action de l'homme qui se conforme comme il faut au précepte des lois en raison de l'obligation . qui s'y rattache » 5. Et il définit la loi « le décret par lequel un supérieur oblige ceux qui lui sont soumis à conformer leurs actions à ses prescriptions » 6. Or, comme pour Pufendorf, « devoir et acte prescrit par la justice ont la même exten-

1. Nec parum debere nos profitemur Thom^ Hobbes, cujus hypothesis in libro de Cive etsi nescio quid profani sapiat, pleraque tamen caetera satis arguta et sana. (EJementa Jurisprudentiœ..., Praefat., circa finem. Dans l'édition d'Iéna, Prsefat. [non paginée], p. 5-6).

2. Sic et Thomas Hobbes in operibus suis ad civilem scientiam spectantibus plurima habet quantivis pretii ; et nemo, cui rerum ejusmodi est intellectus, negaverit, tam profunde ipsum societatis humanae et civilis compagem rimatum fuisse, ut pauci priorum cum ipso heic comparari queant. Et qua a vero aberrat, occasionem 1 amen ad talia meditanda suggerit, quse fortasse alias nemini in mentem venissent. Sed quod et hic in religione peculiaria sibi et horrida dogmata finxerit, hoc ipso apud multoa non citra rationem sui aversionem excita vit. Quanquam et illud non raro contingere videas ut ab illis maximo cum supercilio condemnetur, abs quibus minime lectus fuit aut intellectus (S. Pufendorf, De Jure Naturjs et Gentium Libri Octo, Préface [non paginée], p. 3, circa principium, Lund, 1672).

3. En traitant de la Philosophie du Droit (Cf. Tome III) 'nous examinerons en détail la doctrine juridique propre de Pufendorf. Ici, nous ne l'envisagerons que dans ses rapports avec celle de Hobbes.

4. Cf. Monita guœdam ad Samuelis Pufendorfii Principia, Gerh. Walt h. Molano directa, § iv, Edit. Dutens, t. IV, Part. III, p. 279-283).

5. Officium nobis heic vocatur actio hominis pro ratione obligationis ad pra?scriptum legum recte attemperata. (S. Pufendorf, De Officio Hominis et Cv'is juxta Legem naturalem Libri duo, Lund, 1673, L. II, C. 1, § 1, p. 1).

6. Norma illa vocatur Lex, quse est decretum quo superior sibi subjectum obligat ut ad istius prseceptum actiones suas componat. (Pufendorf, De Officio..., L. II, C. II, § 2, p. 19).

482 article ni. —