‹ La Plaidoirie dans la langue française. Cours libre professé à la SorbonneChapitre 58 sur 69 · COMPRENANT · texte numérisé non relu

COMPRENANT

Un tableau analytique des législations étrangères, Vindex de tous les termes techniques contenus dans l'ouvrage, Un répertoire alphabétique détaillé des matières.

Deux forts volumes in-8o contenant plus de 2.000 pages. ... 24 fr. .

L'enseinble de cet ouvrage, constitue un traité complet de la propriété et de la contrefaçon des inventions industrielles et, à ce titre, il intéresse les jurisconsultes, les inventeurs, les ingénieurs.

A. GHEYALlER-MARESCa et C'% éditeurs

— doives famiUanié avec tout le droit industriel, à l'étude duqael il s'est consacré depuis de longues années, M. Ferdinand Mainlé a su résumer sous une forme précise tout ce qui a trait à la brevetalité des inventions, à la rédaction et au dépôt des demandes de brevets, à leur délivrance, aux cessions et aux licences d'exploiter, à la propriété, à la déchéance et à la nullité des brevets, enân à la contreraçon, à luAurpation du monopole de Tinventeur. Les questions de procédure et de compétence relevant de cette matière sont examinées avec soin. Les législations étrangères sont analysées avec détail et le droit International est l'objet d'une étude spéciale. On se rend compte de suite à la lecture des discussions doctrinales de ce qui est admis à titre certain et de ce qui est controversé.

Huit cents jugements et arrêts, qui n'avaient pas encore été cités dans les ouvrages de ce genre, ont été recueillis par l'auteur ; ce seul fait montre qu'il s'airlt d'un traité très approfondi et bien documenté ; les décisions los plus récentes y oui trouvé place au fur et à mesure de l'impression. Des tables détaillées facilitent les recherches et dans un vocabulaire figurent près de deux mille cinq cents termes des métiers, des arts mécaniques, chimiques ou autres noms de procédés ou d'instruments industriels avec renvois au numéro de l'ouvrage et par là aux décisions de jurisprudence rendues à leur égard.

MARÉCHAL (Constantin)

Ancien avocat à la Cour d'app«l de Paris, Officier d'Académie, Lauréat de la Société pour le développement de l'instruction et de l'éducation populaire

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