LIVRE DEUXIÈME Le pouvoir politique

Chapitre icr. — Confusion primitive des pouvoirs. — Séparation des pouvoirs dans le fait. — Prédominance

de l'exécutif. — Le judiciaire. — Le législatif 81

A l'origine, les pouvoirs confondus 81

Importance de l'exécutif 81

Confusion de l'exécutif et du judiciaire 82

Le Roi dans les sociétés anciennes 82

Les assesseurs professionnels. — Première séparation.. 83

L'assemblée populaire et la cour populaire 84

Le Roi et l'Assemblée 85

Séparation définitive du judiciaire et de l'exécutif 8G

De même pour les autres pouvoirs 87

Embryons de législature 87

Pas de pouvoir législatif distinct de la personne du

prince 89

Le pouvoir royal limité en fait 89

Division du travail et coopération politiques 91

L'ordre historique. — L'exécutif, le judiciaire, le législatif 92

Chapitre ii. — Le principe de la séparation des pouvoirs. — La monarchie constitutionnelle. — Les constitutions

de la France depuis 1789 93

Pas encore de séparation dans le droit 93

Mouvements réflexes en politique 93

Le fait et le droit 94

L'œuvre de la monarchie française 94

Réaction contre Louis XIV 95

La monarchie constitutionnelle, ses caractères principaux 96

L'Etat moderne est un État de droit 98

Diverses espèces de monarchie constitutionnelle 99

Les institutions anglaises; Montesquieu et J.-J. Rousseau 99

Constitution des 3-14 septembre 1791 99

Les douze Constitutions de la France 107