I. — Jnobservation des Articles Organiques

Plusieurs dispositions importantes des Articles Organiques qui entravaient les relations de l’Église de France avec le Saint-Siège, avaient cessé d’être appliquées pendant la Deuxième République. Tout en refusant de les abolir, le gouvernement du Second Empire, pendant plusieurs années, ne les remit pas en vigueur.

L'article qui subordonnait la réunion des conciles provinciaux et des synodes diocésains à la « permission expresse du gouvernement » resta en 1853 suspendu par décret (2) et, même par la suite, ne fut jamais appliqué (3). Les actes du Saint-Siège continuèrent à être reçus et promulgués en France sans l’autorisation du gouvernement (4). Le nonce resta en relations

(1) Voir J. Maurain : Le Saint-Siège et la France, notamment le mémoire de Rayneval sur la législation ecclésiastique française et la situation de l'Église de France (janvier 1853, Mémoires et documents, volume 116). Voir ci-dessous le chap. V.

(2) Voir les décrets des 16 septembre 1849, 22 mai 1850, 2? septembre 1851, 8 jan« vier 1853.

(8)AVoIT, F4 5,591:

(4) Notamment, malgré son importance, l’encyclique du 21 mars 1853. Le gouvernement jusqu’en 1855 ne soumit au Conseil d’État que les actes pontificaux de caractère administratif tels que les bulles d'institution canonique. De 1852 à 1859, il ne fit enregistrer que trois actes d’un caractère spirituel : la bulle promulguant le

directes avec les évêques, sortant ainsi de ses attributions diplomatiques sans que le gouvernement protestât et parfois même sur sa demande (1). Les évêques, quittant leur diocèse pour se rendre à Rome, en informaient le mimistre des Cultes mais en général sans solliciter expressément son autorisation (2). Enfin, jusqu’en ‘1857, le gouvernement ne traduisit aucun évêque ni aucun prêtre devant le Conseil d’État pour abus.

Cette inobservation des Articles Organiques créait contre eux un commencement de prescription, ménageait la susceptibiité du clergé et facilitait les progrès de l’ultramontanisme. Jamais l’Église de France n'avait entretenu de rapports si étroits avec le Saint-Siège et n’avait été si étroitement soumise à son autorité. La liturgie romaine fut rétablie dans la plupart des diocèses sans que le gouvernement intervint (3).

Le pape et les ultramontains français attachaient d'autant plus de prix à ce libéralisme dans la protection, que la lutte contre le gallicanisme était encore au premier plan de leurs préoccupations (4). Veuillot, pour détacher le clergé des légitimistes rappelait volontiers les tendances gallicanes de la Restauration et de l’ancien régime : « L'Église, écrivait-il, jouit d’une liberté qu'elle n’avait pas possédée depuis longtemps, depuis des siècles. Elle était plus forte par sa constitution politique sous l’ancienne monarchie, elle était moins libre. » (5) Plusieurs évêques écrivirent plus tard : « C’est en se séparant nettement des défiantes et ombrageuses traditions de notre ancien droit public et surtout en laissant aux évêques la libre faculté de resserrer les liens qui les doivent unir à leur centre commun que l’empereur s’est acquis d’incontestables droits à la gratitude

dogme de l’Immaculée Conception, le bref annonçant un jubilé pour l’année 1855 el un bref accordant des indulgences à la chapelle de Néronde (Compte général des travaux du Conseil d'Etat, 1852-1860).

(1) Hamille exprimait ainsi, dans une note du 1er avril 1857 (F1° 1.955) le sentiment de l'administration des Cultes sur le rôle du nonce : « La participation du nonce aux affaires de l'Eglise doit bien être un peu admise : si l’on était absolu en cette matière, on serait réduit à l'impossible et l’on se mettrait soi-même dans l'embarras. I] faut être raisonnable et admettre que le nonce ne peut rester complètement étranger aux choses spirituelles. Seulement il faudrait de sa part de la discrétion. »

(4) Guéranger écrivait à Montalembert le 2? novembre 1852 : « Le grand danger de l'Eglise, el par conséquent .de la société, est dans le gallicanisme... » Annales de philosophie chrétienne, novembre 1910.

(©) Note du 29 septembre 1854. Papiers sauvés des Tuileries, publiés par R. Halt.

de l'épiscopat (1) . » Cette liberté était avec l'occupation des États pontificaux par les troupes françaises la base de l’entente entre le Second Empire et la papauté.

IT. — Le budget des Cultes el la silualion temporelle du clergé (?).

Le budget du culte catholique s’est élevé de 39.518.544 francs en 1852 à 45.967.896 en 1859. (3)

Le gouvernement fit d’abord bénéficier le haut clergé de cette augmentation (4). Dès 1853 le traitement des évêques fut porté de 10.000 à 12.000 et 15.000 francs (5). Celui des archevêques de 15.000 à 20.000 et le sumplément des cardinaux de D.000 à 10.000. Ceux-ci reçurent de plus comme sénateurs une dotation annuelle de 30.000 francs. Le traitement des vicaires généraux fut porté de 1.500 à 2.000 francs (6). Le décret du 25 mars

(1) Mémoire adressé le 8 mars 1860 à Rouland par Desprez, Doney, La Bouillerie, Belaval (F:° 2.587 Desprez).

(2) Sources : Versement. de la Chambre aux Archives Nationales, série C. Budgets de 1853 (378), 1854 (383), 1855 (388), 1856 (392), 1857 (396), 1858 (402), 1859 (406), 1860 (410), 1861 (416), 1862 (422), 1863 (430 et 431), 1864 (436, 437), 1865 (445, 446), 1866 (451), 1867 (458), 1868 (464), 1869 (471). On y trouve les amendements des députés, des notes fournies par les ministères, les procès-verbaux des séances de la commission du budget et du Conseil d'État.

F 70 1. Réponses aux pétitions renvoyées par le Sénat aux divers ministères (1852-1861).

F1 1.948. Pétitions renvoyées par le Sénat au ministère de Cultes.

F1? 2,381. « Résumé des documents statistiques de l’administration des Cultes depuis 1802 » par Nigon de Berty (septembre 1861).

F1° 6.116, 6.117 et 6.118. Traitements du clergé.

F1° 4,167 : Dons et legs. F1° 4.399 : Casuel. F1 4,412 : Quêtes.

F12 604. Pétitions renvoyées par le Sénat au ministère de l'Intérieur.

Papiers Baroche 1.018. Note sur les améliorations apportées à la situation du clergé de 1852 à 1864 ; notes sur l'affaire des messes pro populo (voir chap. IX, $ 5).

Procès-verbaux imprimés des séances du Corps Législatif (budget) et du Sénat (pétitions relatives au clergé).

Bibliographie : Jourdain, directeur de la comptabilité au ministère de l’'Instruction Publique et des Cultes : Le budgel des Culles en France depuis le concordat de 1801 jusqu’à nos jours. E. Dupont : La part des communes dans les frais du culte paroissial pendant l'application du Concordat.

(3) En ajoutant aux crédits normaux les crédits supplémentaires. Cependant le budget de l’Instruction Publique tombait de 22.958.893 francs pour 1852 à 20.996.163 en 1859, (Ch. Nicolas : Les budgets de la France depuis le commencement du XIXe siècle.)

(4) Voir F1° 2.529, Buissas, mai 1852.

(5) Les évêques résidant au siège des cours d'appel obtenaient seuls 15.000 francs mais cette inégalité fut jugée choquante et en 1888 le traitement de tous les évêques fut porté à ce chiffre. Voir la biographie de Guibert par Paguelle de Follenay (no-

‘vembre 1856), À

(6) F:* 6.117. Le traitement des chanoines fut porté de 1.500 à 1,600 francs en 1859. Voir Procès-verbaux des séances du Sénat, 5 juillet 1852 et 2? mai 1854; ACTE EE ON BIG

1852 augmenta le nombre et le traitement des canonicats de Saint-Denis (1) destinés aux évêques démissionnaires. Un crédit de 36.500 francs fut affecté à la communauté des chapelains de Sainte-Geneviève, créée par le décret du 22 mars 1852. Les crédits affectés aux édifices diocésains, cathédrales, évêchés et grands séminaires furent presque doublés, passant de 2.500.000 francs en 1852 à 4.422.000 en 1859. Un nouvel évêché fut créé à Laval et celui de Rennes fut érigé en archevêché.

Le gouvernement se montra moins empressé à améliorer la situation pourtant difficile du bas clergé. Le décret du 28 juin 1853 créa cependant sans grever le budget des Cultes une caisse de retraites pour les prêtres infirmes ayant plus de 30 ans de sacerdoce. Elle était dotée d’une annuité de 400.000 francs (2) prélevée sur le fonds de secours qui existait déjà au budget des Cultes, du produit des dons et legs éventuels et « de la subvention de 5.000.000. accordée par le décret du 22 janvier 1852 » c’est-à-dire provenant de la vente des biens d'Orléans confisqués. Cette dernière clause suscita les objections de quelques évêques (3). Fortoul les leva en déclarant que le produit de la vente des biens d'Orléans serait versé au trésor sans affectation spéciale et que les intérêts des 5.000.000 seraient servis par le ministère des Finances sur les revenus du domaine de l’État. Dès le 28 juin 1853, il avait annoncé aux évêques par circulaire que les pensions ne seraient jamais accordées que sur leur avis et pourraient être retirées sur leur proposition leur autorité sur le bas clergé était donc pleinement sauvegardée.

Le Corps Législatif dans la discussion du budget, le Sénat à propos de pétitions (4), témoignèrent leur intérêt au bas clergé. Les desservants avaient, outre le logement gratuit et le casuel, un traitement de 850 francs (5). Le gouvernement était d'accord avec les assemblées pour trouver ce chiffre trop bas : « Le desservant a donc en moyenne un traitement inférieur à la solde des gendarmes, au salaire annuel d’un grand nombre d'ouvriers (6).

(1) 1 fut porté à 10.000 francs.

2) Elle fut majorée par la suite.

3) Voir les biographies de Dupont des Loges par Klein et de Bouvier par Sebaux. 4) Pétitions Guy et Le Bourgeois en 1856, Barret et Sancerre en 1857.

») Ce traitement était majoré pour les desservants âgés de plus de 50 ans et alteisnait 1.200 francs pour ceux qui avaient dépassé 75 ans. Les curés recevaient 1.200 ou 1.500 francs,

(6) Mais supérieur au traitement des instituteurs dont le minimum était de 600 francs.

LES. PRIVILÈGES DV CLERGÉ sw

Né le plus souvent de parents peu fortunés il a cependant, très fréquemment aussi, des obligations de famille ; ilse voit dans la nécessité de faire d’abondantes aumônes, de donner assez souvent l'hospitalité à quelques uns de ses confrères, d’acquitter les dettes contractées pour ses études ou pour sa modeste installation. Avec de si faibles ressources et de semblables charges, les desservants sont souvent dans un état très voisin de la misère. Ils sont souvent endettés au grand détriment de leur autorité et de la considération dont ils doivent jouir.»

Mais le gouvernement reculait devant la dépense qu’eût entraîné une augmentation même faible. « Un petit nombre de communes votent un supplément de traitement mais cette allocation a les plus graves inconvénients pour la dignité et l'autorité ecclésiastiques qui se trouvent à la merci des caprices et des petites passions locales (1). » Le ministère de l'Intérieur au contraire approuvait cette pratique suivie par « un assez grand nombre de communes... elles sont encouragées tacitement à le faire par l'administration supérieure même dans le cas où une imposition extraordinaire est votée pour cet objet Il convient en pareille matière de laisser aux corps municipaux leur hberté d'action d’autant plus qu'ils sont généralement bien disposés en faveur de leurs desservants (2) ».

La question du casuel compliquait le problème. Très variable suivant les régions (3), il ne produisait presque rien et était fort impopulaire dans beaucoup de communes. Un député de la Drôme, Monier de la Sizeranne, demanda au Corps Législatif le remplacement du casuel par une taxe locale (19 mai 1853). Mais le commissaire du gouvernement, Bonjean, évaluant le produit du casuel à 20.000.000 pour toute la France, fit valoir que ni l'État ni les communes ne pouvaient accepter une charge équivalente. La pétition Barret, en 1857, fut rejetée pour Îles mêmes raisons (4).

En 1857 lorsque le gouvernement proposa de porter à

(1) Note de l'administration des Cultes sur la pétition Guy qui lui avait été renvoyée par le Sénat le 10 avril 1856. F70 1, Voir aussi 1° 6.118.

{2) Note de la division de l'administration communale et hospitalière sur la pétition Barret renvoyée par le Sénat au ministère de l'Intérieur le 6 mars 1857 (Fa 604). Voir Fe III Seine-et-Marne 7, 2e trimestre 1859 et F'e III Doubs8., 1er trimestre 1859.

(3) Dans les régions les plus soumises à son influence, le clergé percevail des

redevances en nature, auxquelles les paysans n’osaient pas se soustraire, Voir [14,399 (Landes), F:° 4.412 (Finistère, Jura, Vendée). (4) Voir les séances du Sénat (6 mars 1857), F12 604, KF 7 1 (Pétition Guy) eb

Baroche 1.018 : Messes pro populo.

15.000 francs le traitement des quarante-deux évêques qui n'avaient encore que 12.000, la commission du Corps Législatif demanda qu’une augmentation de 50 francs fut d’abord accordée à tous les desservants. Le Conseil d'État s’y opposa (1) maisle gouvernement adopta cette augmentation dans le budget de 1859 (2). Plusieurs amendements furent déposés au Corps Législatif et plusieurs pétitions furent adressées au Sénat pour l'élévation du crédit destiné à la création de nouvelles succursales (3) mais le nombre des créations resta fixé à 100 par an jusqu’en 1858 et fut réduit à 50 en 1859 (4). Le nombre des vicariats, par contre, fut notablement augmenté.

La commission du budget en 1856 fit porter de 1.200.000 à 1.500.000 francs le fonds de secours aux communes pour la construction ou la réparation des églises et des présbytères (9). L'État contribuait à ces dépenses pour un quart ou un cinquième en moyenne et ne pouvait subventionner chaque année qu’environ 900 communes sur les deux mille qui réclamaient son concours. Les communes dépensaient donc en moyenne 5 à 6 millions par an pour les édifices paroissiaux. Ces subventions «ont eu pour effet de stimuler le zèle des administrations locales et d'encourager les efforts des populations, et c’est ainsi que de nombreux édifices ont pu être restaurés dans le cours des douze dernières années », constate une note de l'administration des Cultes datée de 1864 (6).

Lorsque la Grande Aumônerie fut définitivement organisée en 1558 (7) un crédit de 144.000 francs pour secours aux églises et aux œuvres charitables fut ouvert sur le budget de la maison impériale (1). L'empereur et l’impératrice témoignaient ainsi personnellement de leur intérêt pour le culte paroissial. « Pour les églises, écrivait le cardinal Morlot (2), ces dons se font en objets destinés au culte et non pas en argent. La somme serait nécessairement peu importante d’une part ; et d’un autre côté,

(1) C 402. Séance du 20 mai 1857 au Corps Législatif.

(2) Pour les desservants dont le traitement n’était que de 850 francs. Les autres classes furent majorées les années suivantes.

(3) Voir procès-verbaux des séances du Sénat, 19 juin 1852, 18 mars 1858, F #1 et C 406.

(4) I y avait encore en France plus de 2.000 communes sans église (F1° 2.381).

(5) C 396. Le crédit avait déjà été exceptionnellement augmenté de 250.000 francs en 1853 pour que les travaux diminuaz:sent le chômage (circulaire de Fortoul aux évêques 30 novembre 1853).

(6) Papiers Baroche 1.018.

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étant dépensée, il n’en resterait presque aucun souvenir, tandis que l’objet, ornement sacerdotal, vase sacré, ete, demeure et rappelle continuellement le souvenir des augustes bienfaiteurs. L'effet produit est toujours des plus salutaires. »

Le crédit des bourses allouées aux grands séminaires et dont bénéficiaient 3.800 de leurs élèves ne fut que très légèrement majoré (3). Jourdain jugeait en 1859 une sérieuse augmentation nécessaire pour faciliter le recrutement du clergé qui se faisait presque uniquement dans les classes pauvres (4). Le recrutement du clergé préoccupait en effet l’épiscopat et le gouvernement. De 1852 à 1860, le nombre annuel moyen des ordinations fut de 1310, en très léger progrès sur la période 1545-1851 où il était de 1295. Le nombre des prêtres séculiers qui mouraient chaque année étant d’environ 800, l'effectif du clergé s’accroissait sensiblement. Il passa en effet de 48.391 en 1891 à 52.303 en 1860. Cependant, comme le nombre des ordinations, très élevé de 1825 à 1839, avait ensuite beaucoup baissé, la proportion des desservants âgés de plus de cinquante ans s’éleva, de 1852 à 1860 (5). A ce motif d'inquiétude s’en ajoutait un second : l'effectif des grands séminaires qui de 1848 à 1851 avait dépassé 8.500 tomba ensuite jusqu’à 7.276 en 1859. Bien que l'effectif des petits séminaires se fût accru de 18.000 en 1852 à 22.800 en 1860, l’on craignait que l’effectif du clergé ne diminuât (6). Or les évêques le trouvaient déjà insulfisant. Chaque année, dans les tableaux statistiques qu'ils adressaient à l’administration des Cultes, ils indiquaient avec le nombre de prêtres dont ils disposaient celui qu’ils auraient jugé nécessaire.

(1) O 5 427 et suivants.

(2) Au maréchal Vaillant ministre de la Maison de l'Empereur, le ? janvier (sans doute 1861). O 5 104. Voir Conegliano : la Maison de l'Empereur.

(3) De 17.000 francs, ce qui le porta à 1.034.000.

(4) Les petits séminaires n'étaient pas subventionnés car ils ne servaient pas uniquement à la formation des futurs prêtres et recevaient des élèves destinés à la vie laïque. Ce régime contraire aux prescriptions du concile de Trente nuisait au recrutement du clergé car les meilleurs élèves n'entraient pas dans les ordres. C’étail un expédient contre le monopole universitaire. Après le vote de la loi du 15 mars 1850 les évêques y renoncèrent peu à peu. Il fut alors question de créer des bourses dans les petits séminaires pour « faciliter le recrutement du clergé qui diminue de jour en jour et dans beaucoup de départements est notoirement inférieur en nombre et en capacité aux besoins religieux et moraux des populations ». (Note de Tardif du 1er avril 1857, F2° 6.253.) Ce projet n'eut pas de suite.

(5) Ce qui se traduisait par un accroissement des charges budgétaires, le traitement des prêtres âgés étant majoré. Voir le diagramme de la page 60. |

(6) En effet le nombre des ordinations ne fut, malgré l'annexion de la Savoie et de Nice, que de 1.220 en 1861 et de 1.196 en 1862 mais il se releva très fortement à partir de 1864.

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