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et satisfait ses appétits au lieu de le forcer à les restreindre : c'est une faute. |

C'en est une autre de l'avoir laissé croire qu’on pouvait follement dépenser parce que « l'Allemagne paierait »;

Une autre, d’avoir remis à plus tard la liquidation de notre créance sur l'ennemi abattu (2);

Une autre, d'avoir donné au contribuable l'illusion qu’on le ménageail, alors qu'on lui créait, à son insu, des obligations dont le fardeau l’écrase aujourd'hui. « On a la sen- « sation, à écrit M. le professeur Jèze (83), que, conseillés « par des banquiers ou des hommes de bourse, les ministres « des Finances en France n’ont pas toujours pris, avec toute « la vigueur nécessaire, la défense des contribuables pré- « sents et à venir. »

Depuis le traité de Versailles, l’idéalisme de M. Wilson et, le réalisme de M. Llyod George ne laissent aucun doute sur les conséquences immédiates ou prochaines de ces fautes.

Impuissants à changer le passé, regardons devant nous. L'avenir dépend de nos résolutions positives et viriles et non de l'impossible miracle attendu de la Société des Nations (4); il sera ce que nous le ferons nous-mêmes. L'édifice

(2) « Vainqueurs dans une lutte gigantesque, voulue, provoquée de longue main par l'adversaire, lutte dans laquelle il avait accumulé les crimes, nous élions en mesure de lui imposer sans discussion nos conditions de pair. Ne pouvions-nous pas, ne devions-nous pas en même temps fixer le montant global des dommages devant donner lieu de la part de l'Allemagne à la réparation ? Les Allemands n'avaient à élever aueune protestation. Îls se sont plaints qu'on ne l’eût pas fait !\De n'avoir pas fixé ce montant, nous nous trouvons en présence d’un aléa redoutable ». (M. Dubois, député de la Seine, dans le rapport présenté au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation du traité de paix en ce qui concerne les réparations et les clauses financières). <

(3) Cité par M. le député Labroue, J. ofj. 29 mai 1918, Chambre, Débats, p. 1572.

(4) Le Conseil de la Société des Nations, institué par l'article 4 du pacte I du traité de Versailles, à tenu sa première réunion Je 16 janvier 1920, « date qui sera inscrite dans l’histoire comme celle de la naissance du monde nouveau », à dit son président, M, Léon Bourgeois, Or, à cette

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à élever est immense. N'importe ! Précisons-en l’architecture: sur des assises inébranlables dressons murs et charpentes solides; nos enfants et petits-enfants achèveront l'ouvrage. Comptons sur nous, puisqu'il n’est que trop avéré que nous ne pouvons nous appuyer de façon permanente ni sur. l'Amérique, trop éloignée, ni sur l'Angleterre, revenue à son « superbe isolement ».

D'abord, qu’on se persuade bien que la solution de tous les problèmes de reconstitution est subordonnée au rétablissement de l’équilibre financier.

En second lieu, qu’on se garde de croire qu'on obtiendra cet équilibre en prenant simplement le contre-pied de tout ce qui à été fait jusqu'ici. La maxime « contraria contrarus curantur » n'est pas toujours vraie.

C'est ainsi qu'après avoir tout attendu de l'Allemagne, ce serait un crime de n'en plus rien attendre. Elle peut payer, il faut donc qu'elle paye, et notre créance sur elle doit former l'élément actif essentiel de notre bilan. Elle ne paiera pas si nous cherchons à prélever sur son revenu annuel les milliards nécessaires à l'extinction de sa dette, mais elle paiera si nous prenons sur son capital nature une somme suffisante pour gager un emprunt mondial.

Enfin ce serait une sottise de vouloir rattraper {trop vite le « retard, de deux ans d'impôts et de deux emprunts ». D'une part, en effet, la perception d'impôts excessifs a le défaut particulier de frapper certaines catégories de citoyens au delà de leurs forces contributives et le défaut général -— même dans l'hypothèse d’une équitable répartition — de nuire au développement économique du pays tout entier. D'autre part, des emprunts trop fréquents (l'emprunt n’est d’ailleurs qu’un impôt différé) usent le crédit de l'Etat, enlèvent aux billets de banque une partie de leur valeur d'achat, et, par conséquent, aggravent la crise du change et font hausser les prix.

assemblée, où la France, l'Empire britannique, la Belgique, l'Italie, la Grèce, l'Espagne, le Japon, le Brésil, étaient représentés, à cette assemblée, convoquée par M. Wilson lui-même, il manquait es Etats-Unis, qui n'avaient pas voulu ralifier le traité |

Certes il est désirable que la vie devienne moins chère, Mais progressivement et non pas brusquement. Si étrange

que cela paraisse à première vue, il faut que la baisse n'ait

lieu qu'au fur et à mesure que l'augmentation en nombre des objets produits compensera la diminution du prix de

vente de chacun de ces objets. Le budget actuel de l'Etat

exigeant beaucoup plus d'argent qu'autrefois, il est nécessaire à son équilibre que les revenus nominaux des contribuables et, conséquemment, les prix se maintiennent à un niveau élevé. Ce n’est pas avec les 40 milliards de revenus d'avant-guerre qu'on alimenterait un budget do 25 milliards. \

Que faire ?

1° Produire davantage. Cela est possible dès à présent en ce qui concerne l’agriculture et le sera pour l’industrie quand nos malheureuses usines du Nord et de l'Est seront relevées de leur ruines (5).

(5) Les statistiques suivantes donnent une idée du magnifique travail de reconstitution qui a déjà été fait dans les régions dévastées :

Les moyens de communication ? Un an après l'armistice, sur le réseau du Nord, le. nombre des kilomètres non exploités se trouve réduit à 12 pour les voies uniques et à 15 pour les voies doubles; 321 ponts sur 60f sont définitivement rétablis; # grands tunnels ont été réparés, le cinquième déblayé, les voies y sont posées. Au réseau de l'Est, sur 930 kilomètres de lignes à double voie à refaire, 853 ont été remis en état; il ne reste hors d'usage que 7 kilomètres de lignes à voie unique; 64 ponts sur 214 sont reconstruits. Sur 1.100 kilomètres environ de canaux rendus inutilisables, 900 sont remis en service, les gares d’eau agrandies et multipliées.

La reconstruction des régions libérées ? Sur 3.535.000 hectares de terres dévastées, 6/7 étaient débarrassés de projectiles, 2/3 débarrassés, en outre, de tranchées et de réseaux de fil de fer, 1/2 avait reçu un premier labour, 1/3 des démolitions dans les villes avait été déblayé,

Les emblavements ? 37,4 p. 100 de la superficie cultivée en 1913 était ensemencée en 1919, et 62,2 p. 100 en 1920.

La condition industrielle et minière ? Elle était la suivante : Au 17 mars 1920, sur 3.201 établissements industriels recensés, 2.247 avaient repris leur exploitation. La proportion du nombre des ouvriers au travail s’élevait, par rapport aux effectifs de 1914, à 10 p. 100 en juillet 1919, et, par une progression soutenue, à 34 p. 100 au 1% mars 1920, atteignant même jusqu'à 50 et 57 p. 100 pour certaines catégories, 41 p. 100 notamment dans l’ensemble des textiles. Par contre, les mines n’enregistraient qu’une progression passant de 2 à 13 p. 100, et la métallurgie! de 14 à 23 p. 100 dans le même laps de temps.

(Extrait du rapport du Conseil d'administration à l’Assemblée générale du Crédit Lyonnais, tenue le 28 avril 1920).

2 Economiser. Si tout le monde est d'accord sur le principe, les avis sont partagés quant aux moyens de l’appliquer. Le nôtre diffère de celui des commissions et des assemblées parlementaires, qui, bien intentionnées sans doute, mais insuffisamment informées des besoins des ministères dont elles prévoient les dépenses, sont, au petit bonheur, tantôt prodigues et tantôt avares. Par exemple, ce n’est pas une économie que de marchander quelques milliers de francs à des fonctionnaires indispensables; c'en est une qui s'impose, au contraire, que de supprimer radicalement tous rouages et agents administratifs inutiles. Rien n'est plus onéreux, en dépit des apparences, que d’anémier les services publics par des compressions budgétaires à courte vue; rien n’est plus funeste que de laisser aux mains de l'Etat des services dont il est incapable d’assurer le bon fonctionnement. Si la preuve était encore à faire qu'il est le plus mauvais des commerçants et des industriels, nous rappellerions le déficit des postes, télégraphes et téléphones : plus d’un demi-milliard en 1920 ! Chacun sait ce que lui coûtent ses voies ferrées, ses arsenaux, ses’ manufactures, etc., parce que son personnel n’a aucun profit à retirer de la prospérité de l’entreprise et parte qu'il ne veut pas — par routine — ou ne peut pas — avec son vieil outil-

lage — employer les méthodes de l’industrie privée, toujours appliquée, sous le fouet de la concurrence, à la recherche du mieux.

En définitive, la régie intéressée doit remplacer la gestion directe chaque:fois que cette gestion suppose des aptitudes industrielles et commerciales que l'Etat n’a pas. Administrer et contrôler, voilà sa véritable fonction. Elle suffirait à son activité s’il la remplissait intégralement.

Il est en outre un moyen d'économiser de nombreux milliards : rendre effective la responsabilité de tous ceux qui,

à un degré quelconque, depuis les ministres — et pourquoi pas le Président de la République lui-même ? — jusqu'au

plus humble expéditionnaire, participent aux affaires publiques. Cette responsabilité, dira-t-on, existe déjà. Notamment, pour les ministres, il est édicté par l’article 451 de la loi de finances du 25 mai 1817 « qu'ils ne pourront, sous

leur responsabilité, dépenser au delà du Crédit...» et, par l'article 9 de la loi du 15 mai 1850, que « toute dépense non créditée sera laissée à la charge personnelle du ministre contrevenant ». Il n’en est pas moins vrai qu'en tout temps et surtout depuis 1914, les dépassements de crédits se pratiquent couramment dans tous les ministères, sauf

régularisation ultérieure par les Chambres; mais comment

pourraient-elles refuser les crédits additionnels demandés, puisque les dépenses sont faites à ce moment-là? Un tel abus n’est pas seulement la négation même des droits du Parlement en matière financière, il est un intolérable facteur de désordre et de déficit. Le législateur doit y mettre un terme, en décidant que les ordonnateurs seront justiciables de la Cour des Comptes, comme les comptables publics.

Ceux-ci sont soumis à d’interminables vérifications et contre-vérifications. Peut-être sont-elles justifiées par la faiblesse actuelle des sanctions, sinon prévues, du moins appliquées ? N’empêche que chaque chiffre, refait et pointé dix fois avant l’entérinement des Conseils de Préfecture ou de la Cour des Comptes, suivant les cas, finit par coûter très cher. Une énorme économie de temps et d'argent serait réalisée si moins de gens passaient leur vie, à peu près en pure perte, à recommencer le travail des autres. Que de contrôleurs, civils et militaires, de tous noms et grades, pourraient être supprimés si l'Etat d’abord ne confiait, une caisse qu'à des agents offrant le maximum de garanties au triple point de vue de l'activité, de la compétence et de la probité, ‘et, de plus, était pécuniairement et judiciairement impitoyable pour ceux qui ne savent pas, ne peuvent pas ou ne veulent pas accomplir leur devoir, tout leur devoir !

Même rigueur à l'égard de ceux qui, ne maniant pas les fonds publics, n’ont à répondre que des fautes de paresse ou d’ignorance. Le temps n'est plus des non-valeurs, des sinécures, des inamovibilités, des droits réputés intangibles. Tout fonctionnaire, si haut placé soit-il, qui, volontairement ou involontairement, ne remplit pas sa tâche, doit disparaître de gré ou de force. Il y à, paraît-il, en France,

100.000 fonctionnaires de plus qu’en 1914. On nous convaincra difficilement qu'ils sont tous utiles. Une épuration judicieuse allégerait très opportunément notre budget.

Encore quelques réflexions : au moment où, pour sortir de la crise aiguë dans laquelle il se débat, le pays tout entier devrait fournir double labeur, le Parlement, non content d’avoir institué la journée de huit heures, multiplie à plaisir les journées sans travail : fêtes nouvelles, commémorations, anniversaires, tout est prétexte à chômage. Pourquoi?

La France est pauvre, et elle n’a pas à s'en cacher, tant est honorable la cause pour laquelle elle s'est endettée. Pourquoi donc, à Paris, en province, et avec le même faste que jadis, tant de réceptions et de déjeuners officiels ? Pourquoi tant de voyages ministériels, tant de missions à l’étranger aux fins vagues et médiocres ?

Pourquoi, suivant une détestable habitude d’avant-guerre, verser aux départements, aux communes, aux groupements de toute espèce et aux particuliers, sous des rubriques diverses (subventions, allocations, primes, indemnités, secours), des sommes énormes auxquelles il serait aisé de trouver un bien meilleur emploi ? Pourquoi entretenir dans les esprits la funeste notion de l’Etat-providence ?

Enfin, puisque c’est à nous qu'est échu, suivant l’expression courante, le rôle flatteur mais onéreux de « gendarmes du monde », est-il déraisonnable de souhaiter que nos alliés et amis supportent une part de nos frais de garde ?

3° Il faut réduire la detle flottante. Que le Gouvernement soit maître des voies et moyens, mais qu'il fasse vite ! Quoique tardif, le recours à la Loterie donnerait des résultats très appréciables.

4° Ce premier et salutaire effort accompli, il faudra sans désemparer commencer à amortir la dette consolidée : l'enflure du budget le commande et, aussi, la prospérité de la France. À l'heure actuelle, trop de capitaux ont été soustraits au commerce et à l’industrie et trop de gens, devenus rentiers à l'appel de l'Etat, ont la possibilité de vivre sans rien faire. Paresse, égoïsme et non-valeur sont à éliminer d’une société bien ordonnée. :

5° L'impôt, aidé par de sévères économies, permettra’ cet

amortissement progressif. C'est dire que la politique financière que les nouvelles Chambres ont inaugurée et qui s’est traduite par la création d'importantes ressources normales (Loi du 25 juin 1920) devra être suivie longtemps encore. Expliquons-nous : nous approuvons sans réserve les tendances courageuses de cette politique, mais les tendances seulement. Quant à ses réalisations concrètes, elles sont peu satisfaisantes : elles ont les défauts de toute œuvre hâtivement conçue par des hommes inexpérimentés, et il en résulte que « l'impôt direct ne rend pas », suivant la constatation de M. Ribot, et que les impôts indirects — notamment l'impôt sur le chiffre d'affaires, dont on attendait des merveilles, — produisent moins de milliards que de déceptons. On n’en est pas surpris si on remarque que :

Sur environ 10 millions d'individus qui payaient, en 1943, la contribution personnelle-mobilière, 557.000 seulement (chiffre fourni au Sénat par le garde des Sceaux) sont assujettis à l'impôt général sur le revenu,

Sur 2.500.000 patentés en 1913, un million seulement sont frappés par l'impôt sur les bénéfices industriels ct COMMETCIAUX ;

120.000 agriculteurs seulement acquittent l'impôt sur leurs bénéfices, pour un total absolument dérisoire de 13 millions de francs;

32.000 Français seulement versent l'impôt sur les bénéfices des professions « libérales », alors que 120.009 les exercent.

En fait, ne payent intégralement ce qu'ils doivent que Îles citoyens dont l'Etat connaît les ressources exactes en raison de circonstances particulières.

Est-ce à dire qu'il faille — comme le proposent déjà leurs

irréductibles adversaires — supprimer les impôts cédulaires ? Qu'on s’en garde bien — quoique l'essai n’ait pas été jusqu'ici très heureux — car seul est équitable l’impôt

qui est assis sur les revenus des contribuables. Mais, pour en accroître le rendement :

4° Il conviendrait, à notre avis, de réduire les dégrèvements à la base. Rien de mieux que de ménager les petites bourses et de tenir grand compte des charges de famille.

Le respect de la justice fiscale ne nous semble cependant pas exiger, par exemple, que l’impôt global ne joue, en moyenne, qu'à partir de 10.060 francs, et l’impôt sur les traitements et salaires, aussi en moyenne, qu'à partir de 7.000 francs.

2° I faut prévenir la fraude et la châtier sans miséricorde. L'ère, ridicule et immorale, des pétitions en remise gracieuse des pénalités encourues doit être irrévocablement close, celle de l’inflexible répression doit commencer. Mais comment instaurer le nécessaire régime de salubrité fiscale si l’on refuse à l'Administration les moyens de contrôle et l'autorité dont elle a besoin ?

D'ailleurs cette question se rattache à une autre, que nous avons déjà examinée et qu'il suffit de rappeler.

C’est à grand'peine que les comptables publics parviennent: à encaisser les sommes qui leur sont apportées spontanément, et l’on espère qu'ils presseront les débiteurs retardataires et traqueront les fraudeurs ! Ils s’y efforcent, certes, mais n’y arrivent pas. Et les impôts anciens rentrent péniblement et les nouveaux « ne rendent pas ». Il en sera ainsi, avons-nous dit, aussi longtemps que les services financiers — découragés par un impossible travail et enrayés par les innombrables réclamations que provoquent des lois qui ne sont pas au point — ne seront pas réorganisés. Pas de demi-mesures ! Des transformations radicales, done des simplfications. Comment se fait-il que la guerre, destructrice de tant de choses réputées infrangibles et sacrées, n’ait pas supprimé un seul des registres, bordereaux et autres pièces de comptabilité qui étaient en usage et honneur en 191% dans les bureaux de l’Etat ? Qu'on chasse la routine, qu’on adapte les organismes fiscaux aux nécessités présentes (peutêtre l’avis des agents intéressés ne serait-il pas à dédaigner ?) et non seulement la création de nouveaux impôts sera inutile, mais plusieurs types de ceux qui existent — types que nous avons traités ailleurs de poussière encom- Erante, onéreuse et malsaine — pourront disparaître sans perte pour le Trésor.

Faire rendre le maximum au plus petit nombre possible de contributions et de taxes, réparties de façon rigoureusement proporlionnelle aux facultés de chacun, voilà Le but

age

à poursuivre infatigablement. On l'atteindra, si ardu soit-il, en subsliluant d'urgence aux mesures de détail et aux expédients au jour le jour un plan financier homogène et une complète réforme administrative.

Libre donc aux pessimistes de déclarer que le problème proposé est insoluble; nous restons convaincu que « le mot impossible n'est pas français ». Notre chère patrie a connu d'autres jours mauvais, plus mauvais que ceux que nous vivons, et pourtant elle n’est pas morte; son génie a triomrhé de toutes les embüûches, de toutes les catastrophes, de toutes les trahisons. Elle est sortie grandie de la tourmente révolutionnaire; écrasée à Waterloo, forcée en 1870-71 de capituler à Sedan, à Metz et à Paris, chaque fois elle a consterné ses ennemis et émerveillé le monde, tant elle était prompte à reprendre sa place à la tête des nations; et l’on douterait de sa renaissance quand elle à contraint l’Allemagne à lui demander grâce et à lui rendre ses provinces volées !

En 1815, notre rente 5 p. 100 ne valait plus que 50 francs; en 1824, elle était remontée à 105 francs. En 1815, l’Angleterre, après avoir vaincu Napoléon, s’est trouvée dans une situation comparable à la nôtre; pourtant elle en est sortie, comme le rappelait un jour M. Ribot, « parce qu'elle a été « courageuse, parce qu'elle a fait un effort presque héroï- « que, parce qu'elle s’est imposé les taxes les plus dures, « et aussi parce qu'elle a été aidée par un grand dévelop- « pement industriel et une large augmentation de la pro- « duction » : voilà qui doit rasséréner les esprits les plus sombres, car, si l'Histoire ne se répète pas, du moins « s'imile-t-elle », suivant le mot de Pascal parlant de la Nature.

La méthode et l’action viennent à bout de tout.

Ce livre peut se résumer en quelques lignes : Victor Hugo a dit de la France vaineue d'il y a 50 ans qu’elle « marcha par Gambetta, mais boita par Trochu ». Nous n'avons à décerner ni à refuser de palmes à personne; cependant, après tant de fautes commises au cours des années sanglantes par les Gouvernements et par les Chambres, nous sommes autorisé à penser que la France victorieuse de 1914-

1920 marcha par ses armées, mais boita par ses finances. Ces fautes, il importe de les réparer sans délai. Une fois lavées les dernières souillures de l'invasion et restaurés nos départements saccagés par la barbarie allemande, 41 faudra réduire notre Dette publique. Précisément parce que l’œuvre à accomplir ést presque surhumaine, chacun doit s’y employer de tout son cœur, de toutes ses forces physiques, intellectuelles et morales : le sort même de la patrie en dépend. |

Si, pour le malheur du monde, le fléau de la guerre s abattait de nouveau sur elle, sans aucun doute elle serait délendue par des soldats égaux en héroïsme à ceux de la Marne, de l’Yser, de Verdun et de la Somme; mais puisse-t-elle posséder alors un autre Joffre, un autre Clemenceau et, au plein sens du mot, un ministre des Finances !

Vr : Le Président de la Thèse, - Vu : Le Doyen,

G. PIROU. L. DUGUIT.