PARIS

LIBRAIRIE NOUVELLE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE ARTHUR ROUSSEAU. EDITEUR 14, RUE SOUFFLOT ET RUE TOULLIER, 13

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TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

CHAPITRE PREMIER, — Les finances sous l’ancien régime. — Leur organisation. . .........

SecrTion |. — Les budgets de l'ancien régime. .

Il n'y avait pas de budgets au sens moderne du mot, 19. — Registres el états qui en tenaient lieu, 20. — Leur défaut de développement, 21. — Difficulté d'en tirer des indications précises : débat entre Calonne et Necker à ce sujet, 22.

SECTION IL, — LES PESSOUTCES OTHINAUTE

Au début, le domaine était la source principale des recettes ordinaires, 24, — Détails sur ces recettes, 24. — Les impôls de l’ancien régime, 25, — Les impôts directs : la taille, réelle ou personnelle, la capitation, la contribution du dixième et du vingtième (vingtièmes fonciers et vingtièmes d'industrie), 26. — Les impôts indirects : les aides (leur incohérence, leur inégalité et leur complication), la gabelle (contrebande du sel et sa répression), les traites (provinces des cinq grosses fermes, provinces réputées étrangères el provinces à l'instar de l'étranger effectif, propositions d'unification douanière, traité de commerce franco-anglais de 1786), 31.

Secrion III. — Les ressources extraordinaires,

Importance particulière de l'emprunt, 40. — Ses divers modes : emprunts sur gages, emprunts forcés, vente des offices, rentes sur l'hôtel de ville de Paris, etc., 40, — Service des intérêts et de l'amortissement, #1, — Conversions forcées, 42. — Inexactitude dans le paiement des

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coupons, #3, — Recours divers de Necker à l'emprunt: emprunts-loleries et rentes viagères, 43, — Politique de Calonne et de Brienne à cel égard, #4. — Moyens de trésorerie, 4,

Secrion IV. — Les dépenses et le contrôle

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Dépenses de la maison du Roi, 46, — Pensions militaires et autres, #8, — Administration des provinces, 49. — Travaux publics, corvées et péages, 50, — Subventions au commerce et à l'industrie, 52. — Instruction publique el culte, 52, — Contrôle législatif : Etats généraux, assemblées de notables, Parlements, 53. — Contrôle administratif : Conseil du Roi, trésoriers généraux, contrôleurs des recettes générales, inspecteurs des finances, garde du trésor royal, etc., 55. — Contrôle judiciaire : chambres des comptes, leur compétence et leur procédure ; leur différence avec la Cour des Comples actuelle; insuffisance du contrôle judiciaire, 57.

Appréciations des auteurs de l'époque. — Plans de LÉTOTMO. ANNEES AR Secrion Ï. — Les réformateurs modérés. PE

Vaubaü et la dîime royale, impôt en nature et impôt en argent, taxation du produit brut et Laxation du produit net, 64. — Boisguillebert, 68. — Forbonnais et son influence sur la législation financière, 70. — Montesquieu ; l'impôt progressif et la liberté du commerce, 72. — Graslin ; les deux principes sur lesquels il fonde la progressivité de l'impôl ; son esprit pratique, 74,

Secrion IT, — Les auleurs qui s'intéressaient principalement aux questions de crédit .

L' 28, enlsiler lis SR To. MR

Law ; les débuts de sa vie financière ; ses rapports avec le régent ; opinion de l’époque sur la valeur de la monnaie et la facilité des démonétisalions ; création de la banque de Law et privilèges accordés à son papier ; fondation de la Compagnie d'Occident ; transformation de la banque générale en banque royale ; émission exagérée de billets et d'actions; obtention par Law de nouveaux

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

privilèges ; hausse fantastique des cours ; mesures prises contre la monnaie métallique ; chute soudaine du système, 77, — Melon; pondération de son mercantilismeé ; ses idées sur la monnaie, 87, — Dutot ; son apologie de Law et son appréciation de la politique monétaire de l’ancien régime, 89.

ROC LAS PA SIOCPRIeS. AE sh. à 4 me en o0

Grande influence des physiocrates sur les finances de la Révolution, 90. — La question de l'impôt unique sur le produit net du sol; impossibilité de l'impôt unique ; caractère spoliateur de l'impôt foncier (théorie de l’amortissement) ; la taxation exclusive des terres décharge injustement les autres sources de richesses ; excellente attitude des physiocrates au point de vue critique, 92. — Le problème de la liberté douanière ; arguments des physiocrates à l'appui de la non-intervention de l'Elat en matière économique ; accueil favorable rencontré par leur doctrine ; Turgot et la liberté douanière, 97.

Becnon Te Les Foahilaires.t sm cute." 100

L'abbé de Saint-Pierre et les moyens de soulager la misère, 101, — J.-J, Rousseau ; la taxe progressive sur le revenu ; ses opinions sur les droits de douane, sur l’assistance, etc., 101. — D'Holbach et Helvétius, 105. — Rabelleau et la lutte contre la concentration de la richesse, 106, — Devérité, Dufourny de Villiers, Gosselin, Noilliac, 107. — Les sociétés secrètes et les mystiques, 108.

CHAPITRE II, — Le club breton et le club des Jacobins. trtude MISTOTIQUO RE 0 OC es 0 LU

Utilité des deux premiers chapitres, 110. — Appréciations injustes de Taine et de Michelet sur les Jacobins ; réfutation de M. Aulard, 111. — On a tort de ne considérer l’œuvre des Jacobins en général que pendant la Terreur ; observations de M. Brugerette à ce sujet, 113, — Nécessité des clubs à la veille et au début de la Révolution, 11#. — Formation du club breton ; ses principaux membres, 415 . — Disparition du club breton et création de la Société de la Révolution, puis des Amis de la Constitution,

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